191 résultats pour « Fe »

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Lotissement

...tiels doivent être orientés de manière à assurer une pénétration maximale du soleil dans le plus grand nombre de fenêtres possible. Règlement de lotissement n o V-963 -89 9 Ville de L’Ancienne -Lorette 3.2.3 Dimension des l...

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Édition de printemps 2022

...e-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 4 Camps d’été 11 Nouvelles des organismes La réfection de la rue Notre-Dame se termine cet été 7 5 En route vers l’été ! Voici un bref aperçu d'une partie des trav...

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AVIS | Règlement 376-2022

...l municipal a adopté le Règlement no376 -2022 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts dont la base d’imposition excède 500 000 $ en remplacement du Règlement n o 315 -2018 . Ce rè glem...

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AVIS | Règlement 377-2022

...e rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de v ille de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L...

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AVIS | Règlement 380-2023

...e formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’...

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AVIS | Règlement 379-2023

...formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Anci...

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AVIS | Règlement 378-2023

...formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les he...

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AVIS | Règlement 380-2023

...80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les he...

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Sommaire du rapport financier 2022

...desactivit és de fonctionnement 9 Remboursement deladette àlong terme 10 ( 1 678  105 )( 11  278  666 )( 2  059  577 ) Affectations Activit és d'investissement 11 ( 1 765  000 )( 1  142  434 )( 1  169  099 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 1 ...

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Présentation du rapport financier 2022

...nnés à la hauteur de 3 909 005 $ par les Programmes PRIMEAU, PAVL, TECQ, les fonds de parc et autres contributions • Réfection de la rue Notre -Dame phase 3 – 3,0 M$ • Réfection des rues Grandpré et Duquesne – 1,7 M$ • Réfection diverses...

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Édition de printemps 2023

...e pour un printemps mémorable ! Camp de jour de L'Ancienne-Lorette Les inscriptions sont en cours ! 7 Édition du 350 e FESTIVAL LORETTAIN 18 et 19 août 2023 Deux jours de plaisir! Surveillez notre site Internet et notre page Facebook pour l...

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AVIS | Règlement 381-2023

...e rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant l es heures régulières d e bureau. Fait à L’...

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AVIS | Règlement 382-2022

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Anci...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...ion référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’A...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...ation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienn...

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AVIS | Règlement 378-2022

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Anci...

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AVIS | Règlement 379-2023

...emander que ce règlement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’...

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Sommaire du rapport financier 2023

...e des activit ésde fonctionnement 9 Remboursement de ladette àlong terme 10 ( 1 222  054 )( 8 695  337 )( 11 278  666 ) Affectations Activit ésd'investissement 11 ( 2 138  471 )( 1 378  269 )( 1 142  434 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 3 228  ...

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AVIS | Règlement 390-2024

...s telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -L...

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AVIS | Règlement 374-2022

...e rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures régulières d e bureau. Fait à L...

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AVIS | Scrutin 2025

...ttains Poste : conseiller municipal district numéro 5 – Saint -Jean -Baptiste 1. Daniel Lapointe , 872, rue Ferrant, L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 6 B4 La voix des Lorettains 2. Bruno Dumaine 1241, rue de la Gaieté...

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Édition d'été 2025

...à consulter la programmation des activités estivales aux pages 15 et 16 et à encercler dès maintenant le 16 août, date du Festival Lorettain, au calendrier afin de ne rien manquer. Avant d’y arriver, permettez-moi de relater certains dossiers a...

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Demandes de dérogations mineures

...ocalisation Site visé 1911 1917 NATURE DE LA DEMANDE Permettre l’agrandissement du bâtiment principal (portique d’entrée fermé) à une distance de 5 m de la ligne avant, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V -965 -89 est d...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

...opose une vision sur un horizon de 20 ans et précise les orientations et les objectifs qui en découlent, les affectations du sol ainsi qu’un plan d’action . Il vise un développement durable, inclusif et respectueux du p...