171 résultats pour « Fe »

Documents

AVIS | Règlement 397-2025

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)

...ce sujet. QUE l e projet de résolution 233 - 2 4 est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’Ancie...

Documents

Programme quinquennal d’immobilisations 2025 à 2029

...2 936 904 $ 3 460 263 $ 4 646 077 $ 4 000 000 $ 23 554 904 $ Excédent de fonctionnement non affecté (surplus) 6 160 986 $ 2 014 516 $ - $ - $- $8 175 502 $ - $ - $ - $ - $- $ - $ 16 990 822...

Documents

Présentation du rapport financier 2024

...programmes d’aide financière – TECQ, VÉLOCE, TAPU, PRIMEAU, PRACIM • Construction du nouveau Centre communautaire • Réfection des rues Damiron et Jandomien • Trottoirs des rues Damiron et Turmel Diminution de l’endettement net à long terme...

Documents

Sommaire du rapport financier 2024

...terme des activit ésde fonctionnement 9 Remboursement de ladette àlong terme 10 ( 826  000 )( 826  000 )( 8 695  337 ) Affectations Activit ésd'investissement 11 ( 2 905  869 )( 3 623  304 )( 1 378  269 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 2 677  ...

Documents

Rapport semestriel

...439 609 439 527 439 527 (82) TRANSFERTS 1 720 411 - 1 720 411 1 433 906...

Documents

AVIS | Règlement 395-2025

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du g reffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’An...

Documents

AVIS | Règlement 394-2025

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Serv ice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’An...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...statuera sur les demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1429 , rue de la Ferme , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 350 du cadastre du Québec : permettre une aire de stationnement et une ouvert...

Documents

AVIS | Règlement 391-2024

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures réguliè res de bureau. Fait à L’Ancie...

Documents

Édition d'automne 2024

...Calendrier des collectes Investissements de 11,6 M $ du gouvernement du Québec 4 9 Une foule record pour le 18 e Festival Lorettain! Page 3 Portail citoyen renouvelé et nouvelles alertes SMS 2 Le Lorettain | Journal municipal...

Documents

Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...3 381 172 $ 3 552 482 $ 3 383 722 $ 16 622 222 $ Excédent de fonctionnement non affecté 3 016 633 $ 1 238 467 $ 1 609 382 $ - $ - $ 5 8...

Documents

Rapport semestriel

...449 498 449 498 - TRANSFERTS 874 873 - 874 873 876 462...

Documents

AVIS | Règlement 386-2023

...e rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...e formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Anc...

Documents

Édition d'hiver 2024

...ver au parc de la Rivière ! lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Festival des neiges : le rendez- vous hivernal ! Une semaine de relâche amusante ! 6 9 10 11 350 fois merci...

Documents

AVIS | Règlement 388-2023

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel d e ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Anc...

Documents

AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...La Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (la « Loi ») vise à assurer l’exercice des droits des personnes en situation de handicap et, p...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...ouleur gris ardoise Panneaux d’aluminium 3.2 mm couleur blanc vif Clin de fibrociment couleur blé 2 tons Fibrociment gris fer DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ET PIIA 1764, RUE NOTRE-DAME 1781, RUE SAINT-OLIVIER 1781, RUE SAINT-OLIVIER Permettre...

Documents

Édition de printemps 2024

...de la cour, car plusieurs informations contraires à ce jugement circulent présentement sur les réseaux sociaux. En effet, la Cour nous rappelle qu’elle ne peut ordonner à une municipalité de faire une chose que la loi ne lui accorde pas...

Documents

Présentation du rapport financier 2023

...$ subventionnés à la hauteur de 1 696 223 $ par le Programme de la TECQ et les fonds de parc et autres contributions • Réfection des rues Grandpré, Duquesne et Saint -Victor – 1,9 M$ • Bâtiment communautaire – 0,3 M$ • Autres investissements...

Documents

AVIS | Règlement 390-2024

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...

Documents

Sommaire du rapport financier 2023

...e des activit ésde fonctionnement 9 Remboursement de ladette àlong terme 10 ( 1 222  054 )( 8 695  337 )( 11 278  666 ) Affectations Activit ésd'investissement 11 ( 2 138  471 )( 1 378  269 )( 1 142  434 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 3 228  ...

Documents

AVIS | Règlement 387-2023

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...

Documents

AVIS | Règlement 390-2024

...s telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -L...