200 résultats pour « Fe »

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Édition de janvier 2026

...pale; • Une augmentation du paiement comptant de nos immobilisations; • La suite du déploiement de notre plan de réfection des rues, des parcs et des immeubles. De plus, en collaboration avec nos équipes administratives, nous contin...

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AVIS | Règlement 401-2025

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...

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AVIS | Règlement 402-2026

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...

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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications

...février 2026. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette pendant les heures normales de bureau. Fait àL’Ancienne-Lorette le 17 f...

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RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

...dans le cadre de cette campagne, de nombreux outils favorisant le renforcement de la santé mentale de la population sont offerts tout au long de l’année; CONSIDÉRANT que la promotion de la santé mentale vise à accroitre et à maintenir le bien...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...elles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienn...

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Édition d'avril 2026

...ancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 5 20 e anniversaire du Festival Lorettain 7 - 12 Rubriques des conseillers 8 - 9 Vision 20 ans du parc de la Rivière 14 - 15 Nouvelles des orga...

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Occupation et entretien des bâtiments

...expressions ou les mots utilisés comme suit: Délabrement État de détérioration dégradation volontaire d’entretien affectant la impossible l’usage pour est destinée ou conçue; causé par une ou par un manque structure et rendant le...

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AVIS | Scrutin 2025

...ttains Poste : conseiller municipal district numéro 5 – Saint -Jean -Baptiste 1. Daniel Lapointe , 872, rue Ferrant, L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 6 B4 La voix des Lorettains 2. Bruno Dumaine 1241, rue de la Gaieté...

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Présentation du rapport financier 2025

...0 941 251 $ subventionnés à la hauteur de 5 561 115 $ par divers programmes d’aide financière – TECQ, PRIMEAU, PRACIM • Réfection des rues Choquette, Amitié et Verdure • Construction du nouveau Centre communautaire Diminution de l’endettement ne...

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Sommaire du rapport financier 2025

...ng terme des activité sde fonctionnement 9 Remboursement de ladette àlong terme 10 ( 840  000 )( 840  000 )( 826  000 ) Affectations Activité sd'investissement 11 ( 2 074  989 )( 2 175  816 )( 3 623  304 ) Excé dent (dé ficit) accumulé 12 2 842 ...

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Demandes de dérogations mineures

...lacement de la porte de garage façade actuelle façade projetée (générée par IA) remplacement de la porte de garage par 2 fenêtres et 1 porte (généré par IA) dimensions des fenêtres : 24’’ x 64‘’ DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1423, RUE SAINT -...

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Édition de juin 2026

...es 8 et 9 et à encercler dès maintenant les 14 et 15 août au calendrier, car nous préparons une édition mémorable du Festival Lorettain qui célèbre son 20 e anniversaire ! Ne manquez pas le spectacle supplémentaire, le vendredi soir,...

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Demandes de dérogations mineures

...est de 3 ,5 mètres . Implantation projetée élément dérogatoire ±4,8 m Retrait ±3,5 m Esquisse visuelle Note : fenêtre munie d’un verre givré, empêchant toute vue directe puisque située à moins de 1,5 m de la ligne latérale (Co...

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AVIS | Règlement no 404-2026 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage en remplacement du règlement no 398-2025

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...

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AVIS | Règlement 405-2026

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’An...

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Édition de juillet et août 2026

...ter de nos parcs animés, de nos installations sportives et de la chaleur humaine qui caractérise si bien notre ville. Le Festival Lorettain, présenté les 14 et 15 août 2026, fait assurément partie des moments forts de l’été. Cet événement ras...

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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

...cœur villageois. Le présent règlement permet d’assurer un contrôle qualitatif de certaines interventions effectuées sur les bâtiments patrimoniaux, ainsi qu’à l’intérieur du cœur villageois, le principal secteur d’intérêt...

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...opose une vision sur un horizon de 20 ans et précise les orientations et les objectifs qui en découlent, les affectations du sol ainsi qu’un plan d’action . Il vise un développement durable, inclusif et respectueux du p...

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Rapport semestriel

...490 844 494 261 3 417 TRANSFERTS (SUBVENTIONS) 2 089 956 1 610 2 091 566 2 085 126...

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Édition d'hiver 2023

...rg • 350ans.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 8 4 15 Lancement des festivités de notre 350 e anniversaire de fondation : une soirée festive et mémorable! Détails en page 7 B...

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Sommaire du rapport financier 2024

...terme des activit ésde fonctionnement 9 Remboursement de ladette àlong terme 10 ( 826  000 )( 826  000 )( 8 695  337 ) Affectations Activit ésd'investissement 11 ( 2 905  869 )( 3 623  304 )( 1 378  269 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 2 677  ...

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Édition d'hiver 2025

...Section bonifiée! 16 Rubrique des conseillers 16 Calendrier des collectes 10 11 4 et 5 Vivez la magie de l’hiver au Festival des neiges ! Détails en page 9 Faits saillants de l'année 2024 Pro tez de l’hiver au parc de la Rivière! Une...

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AVIS | Règlement 393-2024

...l municipal a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts en remplacement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...ce handicap. La Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (la « Loi ») vise à assurer l’exercice des droits des personnes en situation de ha...