102 résultats pour « Trait »
-
Rubriques
Journal le Trait d'union
Trait d'union - Semaine 1 (23 au 27 juin) Trait d'union - Semaine 2 (30 juin au 4 juillet) Trait d'union - Semaine 3 (7 au 11 juillet) Trait d'union - Semaine 4 (14 au 18 juillet) Trait d'union - Semaine 5 (21 au 2...
En savoir plus
-
Rubriques
Nouvelles pelouses et traitement des parasites
...é 120 minutes par jour, consécutives ou non, et ce, pendant une période de 21 jours suivant l’ensemencement ou la pose. Traitement contre les ravageurs L’arrosage du gazon est autorisé 120 minutes par jour, consécutives ou non, et ce, penda...
En savoir plus -
Documents
Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux
En savoir plus -
Documents
Procédure concernant le traitement des plaintes en matière contractuelle
En savoir plus -
Documents
Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition
En savoir plus -
Pages
Signalement et plainte
Faire un signalement ou une plainte La plainte sera reçue, analysée et traitée en toute confidentialité par le service concerné. Délai de traitement Les plaintes sont traitées dans les plus brefs délais. Lorsqu’une plainte nécessite...
En savoir plus -
Rubriques
Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...omaine de la « Maison de Lorette » à Noël Alain. C’est sur le chemin qui longe cette habitation, au bas des hauteurs du trait-carré, que les pères jésuites projettent de construire le moulin. Le 22 janvier 1719, ils ont une somme de 2 640 $ inve...
En savoir plus
-
Rubriques
Salle Plamondon de la Bibliothèque Marie-Victorin
...terdits). Location d'une durée minimale d'une heure, incluant le temps de montage et de démontage et la préparation du traiteur, le cas échéant. Nourriture autorisée (traiteur à votre choix). Consommation d'alcool autorisée. Décor...
En savoir plus
-
Rubriques
Salle polyvalente de la Hutte
...terdits). Location d'une durée minimale d'une heure, incluant le temps de montage et de démontage et la préparation du traiteur, le cas échéant. Nourriture autorisée (traiteur à votre choix). Consommation d'alcool autorisée. Décor...
En savoir plus
-
Rubriques
Salles 201 et 203 du Point de service Émile-Loranger
...terdits). Location d'une durée minimale d'une heure, incluant le temps de montage et de démontage et la préparation du traiteur, le cas échéant. Nourriture autorisée (traiteur à votre choix). Consommation d'alcool autorisée. Décor...
En savoir plus
-
Rubriques
Salle 105 du Point de service Émile-Loranger
...terdits). Location d'une durée minimale d'une heure, incluant le temps de montage et de démontage et la préparation du traiteur, le cas échéant. Nourriture autorisée (traiteur à votre choix). Consommation d'alcool autorisée. Décor...
En savoir plus
-
Rubriques
Salle Victor-Laurin de la Bibliothèque Marie-Victorin
...terdits). Location d'une durée minimale d'une heure, incluant le temps de montage et de démontage et la préparation du traiteur, le cas échéant. Nourriture autorisée (traiteur à votre choix). Consommation d'alcool autorisée. Décor...
En savoir plus
-
Rubriques
Salle Desjardins de la Bibliothèque Marie-Victorin
...terdits). Location d'une durée minimale d'une heure, incluant le temps de montage et de démontage et la préparation du traiteur, le cas échéant. Nourriture autorisée (traiteur à votre choix). Consommation d'alcool autorisée. Décor...
En savoir plus
-
Documents
Construction
...Fait partie intégrante du présent règlement à toutes fins que de droit : A. Le règlement sur 'évacuation et le traitement de s eaux usées des résidences isolées (L.R.Q. chap. Q-2, r-8). 1.6 T ABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
...transport actif pour la santé, l’environnement et aussi pour le plaisir. Suivant la rédaction par Vélo Québec d’un portrait de la mobilité active sur le territoire lorettain, l’embauche de consultants et trois consultations publiques,...
En savoir plus -
Documents
Lotissement
...é" ne fasse pas partie intégrante d'un des lots bornant ou touchant les limites du "secteur protégé". d) En ce qui a trait à l'application des dispositions relatives aux cessions pour fins de parcs et de terrains de jeux, le...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...UpHU GH GLVS roportion entre les bâtiments construits sur des emplacements adjacents. (V-1188 -97) 7.4.2 Le traitement architectural L’objectif visé est de favoriser la construction des résidences qui offrent une pré...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...u blicité, f aire valoir, attirer l‱attention, et - est visible de l ‱extérieur d ‱un b âti ment. En ce qui a trait aux droits acquis, l ‱enseigne comprend la totalité de ses composantes, c ‱est - à-dire le panneau supportant le...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...'ils forment sont ensuite remplie avec de la roche de 3 à 6 pouces de diamètre. Ces installations sont solides, durables et traités contre la rouille. Modèle de clôture proposé (alternance panneaux gabion et bois plané DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...2, R.A.8V.Q. 5, a. 20. 9 . Les dispositions du présent règlement remplacent une disposition traitant du même objet et s’appliquant dans le territoire de l’arrondissement qui est prévue dans un règlem...
En savoir plus -
Documents
Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...le taux de combustion minimal moyen est égal o u inférieur à 5 kg de combustible par heure, doivent, en ce qui a trait aux particules qu’ils émettent dans l’atmosphère, être conforme s à au moins l’une des normes suivantes:...
En savoir plus -
Documents
Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...CR UAU TÉ Il est défend u pour quiconque de faire pr euve de crua uté env ers les an imaux , de les maltrait er, de les moleste r, de l es ha rceler ou de les provoqu er ; 6.5 ANIMAL AB ANDO NNÉ Nul ne peu t...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...de l’autorité compétente désignée sous le titre de « inspecteur en bâtiments » et don t la nomination et le traitement sont fixés par résolution du conseil municipal. Au présent règlement, l’inspecteur en bâtiments a la...
En savoir plus -
Documents
Édition d’été 2022
...potable : Nouvelles règlementation ! L’eau potable de la Ville de L’Ancienne-Lorette provient du lac Saint-Charles et est traitée à l’usine de filtration de l’agglomération de Québec. L’été, la consommation augmente parfois jusqu’à 40 % de plus...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2023
...açonné le Québec avec ses explorations et ses recommandations. Au sujet du conférencier Robert Fleury est un journaliste retraité du Journal Le Soleil, également auteur de Basse-Ville. Il a été un collaborateur régulier à diverses émissions de R...
En savoir plus
