357 résultats pour « Règlement stationnement rue »

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux......

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AVIS | Règlement 378-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 382-2022

...icipal a adopté le Règlement no382 -2023 modifiant le rè glement no V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation a...

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AVIS | Règlement 381-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté......

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Édition de printemps 2023

...opée : • Nettoyage du Boisé Lorettain, les 6 et 7 mai, de 9 h à 16 h • Visite de l’Écocentre mobile, le 20 mai, sur le stationnement de la bibliothèque Marie-Victorin • Don d’arbres matures et de pousses d’arbres, les 27 et 28 mai au 156...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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AVIS | Règlement 378-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les pr......

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AVIS | Règlement 388-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......

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Demandes de dérogations mineures

...0 mètre dans sa partie la plus rapprochée, alors que le minimum prescrit est de 1 mètre; • Un ratio de 1 case de stationnement par logement (7), alors que le minimum prescrit est de 1,3 case de stationnemen t par logement (9). 1...

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AVIS | Règlement 396-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......

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Demandes de dérogations mineures

...és de logement avec les éléments dérogatoires suivants au Règlement de zonage no V -965- 89: • Un ratio de 1,4 case de stationnement par logement (15 cases), alors que le minimum prescrit est 1,5 case de stationnement par logement de (16 cases...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......

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Édition d'avril 2025

...ise et de contribuer à la vitalité économique locale ! L'événement en bref Date : Samedi 7 juin 2025, de 10 h à 16 h Lieu : Stationnement de la Bibliothèque Marie-Victorin, sous un chapiteau Coût : Gratuit pour les membres de l’Association des gen...

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Demandes de dérogations mineures

...nifamiliale isolée avec l ’ élément dérogatoire au Règlement de zonage no V - 965 - 89 suivant ; • Une aire de stationnement qui empiète de 5,48 mètres devant la façade du bâtiment principal, alors que le maximum prescrit est de 3,...

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Demandes de dérogations mineures

...on unifamiliale isolée avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage no V -965 -89 suivant ; • Une aire de stationnement qui empiète de 3,8 mètres devant la façade du bâtiment principal, alors que le maximum prescrit est de 3,5 mèt...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...ndicap peuvent rencontrer des difficultés d’accéder aux immeubles, aux lieux et aux installations en raison du stationnement. Optimiser l’accès aux espaces de stationnement réservés pour les personnes en situation de handicap....

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AVIS | Règlement 393-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition d'hiver 2025

...s hivernales. Téléphone : 418 872-9817 Site Internet Avis par courriel Alerte SMS Nouveau ! Des espaces de stationnement sont-ils disponibles pour stationner mon véhicule lors des Opérations hivernales ? Vous pouvez stationner v...

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AVIS | Règlement 391-2024

...municipal a adopté le Règlement no391 -2024 modifiant le Règlement n o V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au...

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Édition d'automne 2024

...u trottoir. • Être à un minimum de 1,5 m d’une borne-fontaine. • Mener à une ouverture à la rue ou une voie d’accès à un stationnement. • Être couvert d’une manière uniforme à l’aide de toile ou de panneaux démontables. L’aménagement d’abris te...

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Demandes de dérogations mineures

...alors que le minimum prescrit est égal à la hauteur du mur adjacent, soit 5,6 mètres; • La présence d’une aire de stationnement située en cour avant du bâtiment en bordure du boulevard Wilfrid - Hamel, alors que les stationnements...

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AVIS | Règlement 390-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......

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Demandes de dérogations mineures

...1731, rue Damiron , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 818 du cadastre du Québec : Permettre une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une largeur de 8,1 mètres pour une habitation unifamiliale, alors que le...

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Demandes de dérogations mineures

...du bâtiment principal avec l ’élément dérogatoire suivant au Règlement de zonage n o V-965 -89 : • Une aire de stationnement empiétant devant la façade d’un bâtiment principal sur une largeur de 5,4 mètres, alors que le maximu...