251 résultats pour « loi »
-
Documents
Édition de janvier 2018
...500 $(52 010) $(14,9) % Communications 153 230 $157 100 $3 870 $2,5 % Travaux publics 2 904 960 $2 917 142 $12 182 $0,4 % Loisirs et culture 1 354 052 $1 390 000 $35 948 $2,7 % Bibliothèque 172 123 $179 323 $7 200 $4,2 % Urbanisme 26 870 $33 720...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2018
...e séance du conseil municipal Mot du maire VENDREDI ET SAMEDI 16 ET 17 FÉVRIER 2018 Au parc de la Rivière 1307, rue des Loisirs Est 9 e VENDREDI 16 FÉVRIER 13 h : Lancement du Concours de sculpture sur neige sous le thème À l’aventure! 18...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2018
...tisseurs de fumée. Mardi 27 mars, 20 h | Hôtel de ville JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Activités de loisirs Changement d’heure Prochaine séance du conseil municipal Jusqu’au 15 avril, surveillez les alertes en vigueur...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2018
...travaux publics Fermés du 30 mars au 2 avril inclusivement. Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450. Loisirs Aquagym Élise Marcotte Ouvert selon l’horaire habituel. Maison de la culture Ouverte selon l’horaire habituel. Biblio...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2018
...de chien Un été rempli d’activités! Début des inscriptions le mercredi 9 mai, 8 h 30. Détails en page 19. Activités de loisirs À l’occasion de la Journée nationale des patriotes, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2018
...note qu’aucune fermeture de rue ne sera permise pour l’organisation d’une fête. Information et confirmation de participationloisirs@lancienne-lorette.org | 418 872-9811 SAMEDI 16 JUIN, 8 H À 14 H MARCHÉ AUX PUCES Stationnement des Chevaliers de...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2018
...aux activités de la bibliothèque s’effectuent désormais par le Dossier Citoyen. DATES DE DÉBUT DES INSCRIPTIONSActivités de loisirs : 4 août, 8 h 30 Activités de la bibliothèque : 4 septembre, 8 h 30 Détails en page 15. MARDI 28 AOÛT, 20 H Hôtel...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2018
...sbytère et à construire le bâtiment moderne qui y sera annexé, afin de permettre la tenue d’activités communautaires et de loisirs. Le point de service accueillera également les bureaux des organismes qui sont actuellement logés au 1565, rue Turm...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2017
...ême famille).Modes de paiement acceptés : débit, argent comptant et chèque. INFORMATION Aquagym Élise Marcotte Service des loisirs 418 614-1907 418 872-9811 | loisirs@lancienne-lorette.org DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT AUTRES QU’INCOMPRESSIBLES...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2015
... Page 13 Inscription aux activités de loisirs Le mois de juin marque le retour du beau temps, mais également la fin des classes. Après une année scolair...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2017
...Modes de paiement acceptés : débit, argent comptant et chèque. INFORMATION Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Service des loisirs 418 872-9811 | loisirs@lancienne-lorette.org Sports et loisirs Voici quelques installations qui vous permettront d...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2015
...ivités La disponibilité des activités offertes dépend des places restées vacantes ou réservées par les organismes de loisirs partenaires. INFORMATION 418 657-4821 accesloisirsquebec.org ...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...DÉVELOPPEMENT 585 075 519 625 (65 450) LOISIRS ET CULTURE 5 591 393 5 602 339 10 947...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 365-2022
...ministre des A ffaires municipales et de l’Habitation le 25 mars 2022. C e règlement entre en vi gueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne- Lorette pendant les heu...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
...palité peut choisir de remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections et référendums municipaux par une période de demandes écrites de scrutin référendaire d’une d...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
...palité peut choisir de remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections et référendums municipaux par une période de demandes écrites de scrutin référendaire d’une d...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
...alité peut choisir de remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections et référendums municipaux par une période de demandes écrites de scrutin référendaire d’une d...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 364-2022
...Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Sommaire des dépenses électorales
...aine – Gaétan Pageau (Jean -Claude Fortin, agent officiel) 6 961, 25 $ 20 janvier 2022 2. Claude -Étienne Valois, candidat indépendant autorisé (Claude -Étienne Valois, agent officiel) Non produit District n o 1 (2...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 362-2021
...o V-492 et constituant le comité consultatif d’urbanisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancien ne -Lorette...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 361-2021
...zonage, de lotissement et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 360-2021
...cations ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...et la reddition de comptes auprès des citoyens. LA LÉGISLATION PROVINCIALE Le 16 juin 2017 , le projet de loi 122 visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2015
...en vigueur. Candidature : Les personnes intéressées doivent faire parvenir leur candidature, en prenant soin d’indiquer l’emploi pour lequel elles désirent postuler, à Donald Tremblay, directeur général adjoint - administration, 1575, rue Turmel, L’A...
En savoir plus -
Documents
Nuisances
...directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Ancienne -Lorette et toute personne autorisée par eux à exercer leurs pouv oirs, foncti...
En savoir plus