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Vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec
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Gestion contractuelle
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Déneigement d'un chemin public avec une souffleuse d'une masse nette de plus de 900 kilogrammes
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Salubrité et entretien des bâtiments et des constructions
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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 1 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur supérieure ou forte
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Révision du Plan d'urbanisme de la Ville de L'Ancienne-Lorette
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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 2 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur moyenne à l'intérieur du coeur villageois
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Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l'année 2026
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Régie interne et procédure des séances du conseil
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Contrôle intérimaire visant la conservation de la vocation commerciale de rez-de-chaussée sur la rue Notre-Dame
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA...
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Édition de printemps 2024
...NT-JACQUES Josée Ossio 418 914-4684 | jossio@lancienne-lorette.org DISTRICT 2 – NOTRE-DAME Isabelle Grenier 418 955-7824 | igrenier@lancienne-lorette.org DISTRICT 3 – SAINT-PAUL Johanne Laurin 418 871-7852 | jlaurin@lancienne-loret...
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Présentation du rapport financier 2023
...e date, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 1 805 17 9 $ Somme perçue de la VDQ à la suite du jugement 3 916 601 $ Surplus au 31 décembre 2023...
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AVIS | Règlement 384-2023
...L’Ancienne -Lorette, ce 27 sept embre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
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Rapport semestriel
...ON BUDGET ORIGINAL BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 $ REVENUS TAXES 31 332 863 31 105 394 (227 469) COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 449 498 42...
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Rémunération des élus 2023
Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $
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Rapport semestriel
2023-05-25 RAPPORT SEMESTRIEL DE LA TRÉSORIÈRE PREMIÈRE PROJECTION BUDGÉTAIRE 2023 SOMMAIRE DES REVENUS ET DES DÉPENSES PROJECTION BUDGET ORIGINAL AMENDEMENT BUDGET RÉVISÉ BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 EXERCICE 2023...
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Demandes de dérogations mineures
...séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 avril 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au x...
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Demandes de dérogations mineures
...séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 novembre 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l a demande de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1 69...
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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024
...L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
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Demandes de dérogations mineures
...a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 mars 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au x...
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Demandes de dérogations mineures
..., lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 février 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1608 ,...
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AVIS | Demande d'autorisation de démolition
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE 13 48 -1350, RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu ’une demand...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...ait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUA...
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AVIS | Adoption du budget 2024
...’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin que le conseil de Ville adopte le budget de l’année 20 24 et le progr...
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