166 résultats pour « rvice »

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AVIS | Règlement 376-2022

...-2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 377-2022

...-2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de v ille de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 380-2023

...lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 379-2023

...lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...quelles sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o...

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AVIS | Règlement 378-2022

...mmeubles . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...ment n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jo...

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Sommaire du rapport financier 2022

...tions tenantlieudetaxes 13 376  409 445  969 356  333 Quotes- parts 14 Transferts 15 652 094 2  044  217 2  566  718 Services rendus 16 817 079 784  084 590  454 Imposition dedroits, amendes etpénalit és, revenus de placements deportefeuille...

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Présentation du rapport financier 2022

...s relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts –fonctionnement • TECQ –projets d’agglomération Services rendus –loisirs, culture et autres Imposition de droits –mutations et permis Amendes et pénalités –constats d’i...

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Édition de printemps 2023

...participer à la grande Fête des voisins ? Bénéficier de l’animation ambulante dans votre quartier ? Communiquez avec le Service des loisirs afin que nous puissions contribuer à votre animation si vous le désirez (selon les disponibilités de l’...

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AVIS | Règlement 381-2023

...aires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant l es heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 382-2022

...onnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...bles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau....

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...tibles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. F...

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Présentation du rapport financier 2023

...comme suit: « La municipalité n’a pas comptabilisé de passif au titre des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations à l’état de la situation financière au 31 décembre 2023 tel qu’exigé par le chapitre...

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AVIS | Règlement 387-2023

...s naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 374-2022

...aires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures régulières d e bureau....

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Demandes de dérogations mineures

...e -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Service de l’urbanisme DOCUMENTS JOINTS À L’AVIS PUBLIC SÉANCE DU CONSEIL DU 25 NOVEMBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATION MINEU...

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AVIS | Règlement 398-2025

...l’abattage . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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Rapport semestriel

...490 844 490 844 - TRANSFERTS 2 089 956 1 610 2 091 566 2 077 329 (14 237) AUTRES SERVICES RENDUS 936 926 - 936 926 943 992 7 066 IMPOSITION DE DROITS 1 228 425 - 1 228 425 1...

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Demandes de dérogations mineures

...ne Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Service de l’urbanisme DOCUMENTS JOINTS À L’AVIS PUBLIC SÉANCE DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATION MIN...

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Demandes de dérogations mineures

...e -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Service de l’urbanisme DOCUMENTS JOINTS À L’AVIS PUBLIC SÉANCE DU CONSEIL DU 2 OCTOBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE...

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Édition d'octobre 2025

...ns quelques semaines et jusqu’à la fin 2026, la bibliothèque y aménagera des locaux temporaires afin de poursuivre ses services pendant les travaux de rénovation de l’immeuble actuel qui seront réalisés pendant toute l’année 2026. Vous avez...

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AVIS | Règlement 400-2025

...otre -Dame . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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Rapport semestriel

...2 091 566 2 085 126 (6 440) AUTRES SERVICES RENDUS 936 926 - 936 926 1 068 054...