150 résultats pour « rvice »

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AVIS | Règlement 373-2022

...cipal . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greff e situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 375-2022

...ement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures réguliè res d e bureau....

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AVIS | Règlement 378-2023

...es telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fa...

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Prévention des incendies

...ésence de fumée. Bâtiment d'hébergement temporaire : bâtiment ou pa rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clientèle de passage. Central e d'alarme : endroit destiné à recev...

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Lotissement

...ucture urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualit...

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Édition d'hiver 2023

...un énorme défi. D’une part, l’inflation qui atteint des niveaux records, l’augmentation des coûts des travaux et des services ainsi que la hausse considérable et imprévisible de la quote-part d’agglomération malmènent nos finances publiqu...

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AVIS | Règlement 376-2022

...-2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 377-2022

...-2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de v ille de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 380-2023

...lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 379-2023

...lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 384-2023

...lisables . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 385-2022

...73 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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Paix et bon ordre

...gue, de flâner, de se batt re, de mendier , et ce, sur tout le territoire de la Ville de L’Ancienne -Lorette. Le Service de police de la Ville de Québec ainsi que toute autre personne ou organisme mandaté par résolution d...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...’action 2025 se décline sous les axes d’intervention suivants : 1- Promotion; 2- Accessibilité aux biens et aux services offerts; 3- Accessibilité au travail ; 4- Accessibilité aux immeubles, aux lieux et aux installations; 5- Ac...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)

...s’exprimer à ce sujet. QUE l e projet de résolution 233 - 2 4 est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette au cours des heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 391-2024

...tionnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures réguliè res de bureau....

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Budget 2025

Service de la trésorerie SÉANCE DU CONSEIL BUDGET 2025 Fonctionnement et investissements 10 décembre 2024 Nos engagements pour une ville en santé financière ❖ Diminuer la dette du passé ; ❖ Payer comptant nos immobilisations (sans se réendette...

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Édition d'hiver 2025

...ienne-Lorette. Rappelons que le nouveau centre communautaire fera auparavant office de bibliothèque temporaire, car les services de la bibliothèque Marie-Victorin y seront déménagés à l’automne 2025 pour permettre les travaux majeurs de réfect...

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AVIS | Règlement 392-2024

...388 -2023 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 393-2024

...376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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Édition d'avril 2025

...ette Chères Lorettaines, Chers Lorettain s, Après plus de quatre ans de travail colossal effectué par notre équipe du Service de l’urbanisme en collaboration avec le Comité consultatif d’urbanisme, les élus et les citoyens ayant participé au...

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AVIS | Règlement 390-2024

...ne R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...es telles que formulées lors de cette séance . Ce s projet s de règlement sont disponible s pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette , pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 396-2025

...– Volet 1 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 397-2025

...– Volet 2 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....