150 résultats pour « rvice »
-
Documents
Édition d’hiver 2022
...citoyens et faciliter leurs déplacements en période hivernale, la Ville de L’Ancienne-Lorette s’engage à fournir un service de déneigement aussi proactif qu’efficace, et ce, dans les meilleurs délais possibles. Le travail d’entretien hivern...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI
...tibles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. F...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2022
...tions tenantlieudetaxes 13 376 409 445 969 356 333 Quotes- parts 14 Transferts 15 652 094 2 044 217 2 566 718 Services rendus 16 817 079 784 084 590 454 Imposition dedroits, amendes etpénalit és, revenus de placements deportefeuille...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2022
...s relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts –fonctionnement • TECQ –projets d’agglomération Services rendus –loisirs, culture et autres Imposition de droits –mutations et permis Amendes et pénalités –constats d’i...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2023
...participer à la grande Fête des voisins ? Bénéficier de l’animation ambulante dans votre quartier ? Communiquez avec le Service des loisirs afin que nous puissions contribuer à votre animation si vous le désirez (selon les disponibilités de l’...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 381-2023
...aires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant l es heures régulières d e bureau....
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 382-2022
...onnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....
En savoir plus -
Documents
AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI
...bles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau....
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 378-2022
...mmeubles . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....
En savoir plus -
Documents
AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
...quelles sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 379-2023
...quelles sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o 3...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
...ment n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jo...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2023
...8 • Numéro 3 • Été 2023 2 Mot du conseil 9 Rubrique du conseiller 10 Concours Je m’abonne ! 11 Nouveau ! Rubrique des services municipaux Lorettain Le Vive l’été ! Programmation estivale du 350 e lancienne-lorette.org • 350ans.org • Dos...
En savoir plus -
Documents
Démolition d'immeubles
...CCU avant d’être transmise au Comité. 4.5. Personnes-ressources Le directeur ou le directeur adjoint du Service de l’urbanisme agissent comme personnes-ressources auprès du Comité. Lorsque requis, le Comité peut s’adj...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 383-2023
...onnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau....
En savoir plus -
Documents
Édition d'automne 2023
...aire : la fête continue! Laissez votre empreinte dans la capsule temporelle 5 3 jours de festivités mémorables ! Le Service des travaux publics vous ouvre ses portes! Samedi 14 octobre 8 L’édition du 350 e du Festival Lorettain Détail...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
...ment n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jo...
En savoir plus -
Documents
Budget 2023
...uote -part d’agglomération de 6,63% ❖ Inflation à des niveaux records ❖ Explosion des coûts des travaux et des biens et services ❖ Essence, transport, matières résiduelles, réfection de rues et immeubles 4 Depuis 2020 : ❖ Diminution près de 25...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...TRANSFERTS 874 873 1 077 354 202 481 AUTRES SERVICES RENDUS 840 056 914 349 74 293 IMPOSITION DE D...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 374-2022
...aires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures régulières d e bureau....
En savoir plus -
Documents
Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...timent; ARTICLE 2 : Dans le présent règlement, l’expression « autorité compétente » signifie le directeur du Service d e l’urbanisme ou son représentant autorisé. ARTICLE 3 : Le propriétaire qui procède à l’installation o...
En savoir plus -
Documents
Construction
...re urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; · assurant une utilisation optimale des services pub lics par le contrôle des densités de peuplement et de lutilisation du sol; · assurant la qualité du...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...a structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité d...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...ration architecturale ainsi que les documents explicatifs s’y rattachant sont déposés en trois (3) exemplaires au Service de l’urbanisme. 3.2 Le directeur du Service de l’urbanisme ou son mandataire, le cas échéant, peut...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...URES 1800, RUE NOTRE-DAME Permettre la conversion d’une résidence pour aînés en un immeuble d’habitations locatives avec services communautaires. ** L’usage projeté étant conforme, la demande de dérogations mineures concerne le ratio de case exigé...
En savoir plus