135 résultats pour « Consultation »

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AVIS | Règlement 380-2023

...1370 , rue du Passant ), à l’intérieur de la zone adjacente R - C /B1. À la suite de l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 2 5 avril 202 3 , la Ville a adopté le second projet de Règlement n o 3...

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AVIS | Règlement 379-2023

...ue Saint - Gabriel), à l’intérieur de la zone adjacente C - V/B1. À la suite de l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 2 5 avril 202 3 , la Ville a adopté le second projet de Règlement n o 3...

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AVIS | Règlement 378-2022

...à la démolition d’immeubles . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le...

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AVIS | Règlement 382-2022

...culation et le stationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières...

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Édition d’hiver 2021

...alendrier des collectes 2021 Détails en page 2 12 Gaétan Pageau élu maire de L’Ancienne-Lorette! Bote à idées CONSULTATION CITOYENNE EN CONTINU 10 ensemble.lancienne-lorette.org lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | I...

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Demandes de dérogations mineures

...directionnelle d’une largeur de 3,5 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre...

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AVIS | Règlement 384-2023

...t de couches réutilisables . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières...

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Demandes de dérogations mineures

...scrit est de 6,1 mètres ; 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des que...

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AVIS | Règlement 390-2024

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z...

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Demandes de dérogations mineures

...e 3,8 mètres devant la façade du bâtiment principal, alors que le maximum prescrit est de 3,5 mètres. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des que...

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Édition d'été 2025

...d’aménagement durable du territoire lorettain pour les 20 prochaines années, et à participer à l’assemblée publique de consultation le mercredi 11 juin prochain. Je remercie chaleureusement l’équipe du Service de l’urbanisme, le comité cons...

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Demandes de dérogations mineures

...Règlement de zonage no V -965 -89 est égal à la hauteur du mur adjacent, soit 6 mètres . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des q...

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AVIS | Règlement 394-2025

...upérieure ou exceptionnelle . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Serv ice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulière...

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AVIS | Règlement 395-2025

...(P.I.I.A) n o V-1019 -91 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du g reffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulière...

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Demandes de dérogations mineures

...que le Règlement de zonage no V - 965 - 89 prohibe les garages isolés dans la zone R - A/A2 . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre...

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AVIS | Règlement 397-2025

...ration patrimoniale – Volet 2 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières...

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AVIS | Règlement 396-2025

...ration patrimoniale – Volet 1 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières...

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Demandes de dérogations mineures

...de 2 mètres; • Un pourcentage de cour arrière de 36%, alors que le minimum prescrit est de 40%. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des que...

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Édition d'avril 2025

...banisme en collaboration avec le Comité consultatif d’urbanisme, les élus et les citoyens ayant participé aux nombreuses consultations, nous sommes fiers d’arriver à une étape très importante, soit l’adoption du nouveau plan d’urbanisme. Ce p...

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Demandes de dérogations mineures

...argeur variant entre 6,1 mètres et 7,12 mètres, alors que le maximum prescrit est de 6,1 mètres. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre...

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AVIS | Dépôt du rôle 2025

...été et déposé à mon bureau , situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, et qu’il est disponible pour consultation pendant les heures régulières de bureau. Les comptes de taxes seront expédiés dans le délai impar...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...Saint - Gabriel), à l’intérieur de la zone adjacente C - V/B1. À la suite de l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 2 5 avril 202 3 , la Ville a adopté le second projet de Règlement n o...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...organismes spécialisés afin de trouver des moyens d’adaptation . Tous les services et le conseil municipal Consultations effectuées, moyens retenus et mis en place. Les personnes en situation de handicap sont plus su...