83 résultats pour « enseigne »

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Politique de gouvernance sur la protection des renseignements personnels

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Édition d’octobre 2014

...e communautaire 1 Chevaliers de Colomb) Cout : résident – 114 $ / non-résident – 171 $ HOCKEY COSOM — Garçons et filles   Enseignement  des  techniques  de  base  du  hockey  cosomîb  on  sépare  les  équipes  et  on s’amuse ! Tout l’équipement n...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...m orsure à une personne ou à un anima l domestique en lui commu niquant , lo rsqu ’ils sont co nnus, les renseigneme nts prévus aux paragraph es 1º et 2º du premier a linéa de l’art icle 9.2. 9.4 EXAMEN D’UN MÉ DEC I...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ou édifice s quelconque s pour constater si les règleme nts du conseil y sont exécutés, pour vérifie r tout renseignement, ou pour cons tater tout fait nécessaire à l’exercice par la municipalité du pouvoir de délivrer u n perm...

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Demandes de dérogations mineures

...e Duplessis L’Ancienne - Lorette, lot 1 31 2 962 du cadastre du Québec : p ermettre l’installation d’une enseigne sur pylône avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Une...

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Demandes de dérogations mineures

...s : • Un coefficient d’occupation du sol de 0,15, alors que le minimum prescrit est de 0,25 ; • Un total de trois (3) enseignes sur le bâtiment, alo rs que le maximum prescrit est de deux (2) enseignes par bâtiment; • Permettre qu’une ens...

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

...re reçue à l’hôtel de Ville de L’Ancienne- Lorette au plus tard le 16 mai à 16h30. Personnes intéressées Les renseignements permettant de déterminer quelles sont les personnes intéressées ayant le droit de signer une demande peuvent...

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Édition de novembre 2014

...ntre communautaire 1 Chevaliers de Colomb) Cout : résident – 114 $ / non-résident – 171 $ HOCKEY COSOM — Garçons et filles   Enseignement  des  techniques  de  base  du  hockey  cosomîb  on  sépare  les  équipes  et  on s’amuse ! Tout l’équipement né...

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Édition de printemps 2022

...e la bonne marche des diverses opérations et activités du club : accueil, travail général de bureau, notamment donner les renseignements généraux du Club, assurer le respect des règlements du Club, tenir à jour les documents nécessaires à la bonne...

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Dérogations mineures

...ies ferrées et d’autoroutes, visées par une réglementation d’urbanisme; 5° les dimensions et la superficie des enseignes et de l’affichage; 16-2006 6° les triangles de visibilité pour les lots d’angle et les carrefours;...

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Édition de septembre 2014

...Inscription en ligne | www.rotary-al.org 1655, rue de Chantelle L'Ancienne-Lorette, Qc G2E 3K3 Rallye automobile 2014 Renseignements : Brigitte Lemay brigi tte.lemay.2@gmail.c om | 418 953-0223 Envoyer un cheQue de 50 $ a Rallye autom...

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Édition de juin 2014

...d’inscription sont disponibles au comptoir de prêt de la bibliothèque.  En collaboration avec Ofocus Brigitte Therrien O.D. Renseignements : Nicole Gauthier ou Vanessa Dallaire 418 641-6142 Bon été de lecture! APPEL DE DOSSIERS ARTISTIQUES POUR L’AN...

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Édition de mai 2014

...ront disponibles dès le 24 mai au comptoir de prêt de la bibliothèque.  En collaboration avec Ofocus Brigitte Therrien O.D. Renseignements : Nicole Gauthier ou Vanessa Dallaire 418 641-6142 Bon été de lecture! Au  cours  de  la  prochaine  année,  d...

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Édition d’avril 2014

...E OU À UN PLAN D’EAU,  L’ENFANT NE POURRA PAS ACCOMP AGNER LE GROUPE LORS DE CETTE SORTIE ET DEMEU- RERA À LA POLYVALENTE . RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX DESCRIPTION GÉNÉRALE DU PROGRAMME Les enfants de 5  à  12 ans pourront vivre une vie de groupe  des p...

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Édition de mars 2014

...ccompagnée de pièce (sÈè justificative (sÈè. Pour les organismes, se référer à leur politique de remboursement. Pour  tous  renseignements,  n’hésitez  pas  à  contacter  le  Service  des loisirs au 418 872-9811 ou par courriel à  chantal.marin@vill...

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Édition d’été 2022

...ie, ministre de la Cybersécurité et du Numérique et ministre responsable de l’Accès à l’information et de la Protection des renseignements personnels, en compagnie d'une partie de l'équipe de la bibliothèque Marie-Victorin. Réfection de la bibliothè...

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Édition de janvier 2014

... Notre-Dame, L’Ancienne-Lorette SOMMAIRE DE LA FONCTION : La  personne  titulaire  de  ce  poste  accueille,  oriente  et  renseigne  les  usagers  de  la  biblio- thèque. Elle assure l’ensemble des tâches nécessaires à la diffusion des documents et...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ée par la United States Environmental Protection Agency. Manufacturier : Modèle : Date de remplacement : Les renseignements contenus dans cette déclaration sont véridiques et complets; je m’engage à aviser le Service de l’urbanisme...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...(ABROGÉ RÈGLEMENT 261 -2016 ) d) Pour les travaux de remblai ou de déblai; e) Pour l’installation d’une enseigne. (R.A.8V.Q.24) (261 -2016) 2.6 Un plan d’implantation et d’intégration architecturale doit égal...

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Zonage

...automobiles. Si une porte ferme l ‱entrée, l ‱abri est réputé être un garage. (V-965.78 -2-97) Affiche : Voir « Enseigne ». Agrandissement Travaux aya nt pour but d ‱augmente r la super ficie de plancher ou le volume d ‱un bâtim...

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Édition d'hiver 2024

...ue d’investir des efforts remarquables pour les jeunes de L’Ancienne- Lorette. Après les classes flexibles en 2016 et l’enseignement à l’extérieur en 2019, le Centre de services scolaire des Découvreurs nous a informés que des travaux majeurs...

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Sommaire du rapport financier 2024

...814  603 Endettement total net àlong terme (compte tenu de l'agglom ération s'il yalieu) 2 40 516  362 Extrait des Autres renseignements financiers non audit és,page S25 SOMMAIRE DE L'ANALYSE DE LA DETTE ÀLONG TERME AU 31 DÉCEMBRE 2024 2024 2023...

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Édition d'avril 2025

...selin et Giancarlo Borelli-Luccchesi, fondateur du style Yoseikan. Il obtient sa ceinture noire en 1979 et se consacre à l’enseignement et à la pratique du karaté. Très impliqué, Jacques Labrecque devient secrétaire de la Fédération Yoseikan Karat...

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Demandes de dérogations mineures

...63, route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 071 du cadastre du Québec : R endre réputé conforme une enseigne apposée à un mur d’une superficie de 8,8 m2, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage no V965...

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Demandes de dérogations mineures

...boulevard Wilfrid -Hamel, L’Ancienne -Lorette, lot 1 310 770 du cadastre du Québec : permettre l’installation d’une enseigne sur pylône à une distance de 2 mètres de la ligne de rue, alors que le minimum prescrit par le Règle...