102 résultats pour « Trait d »

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Nouvelles pelouses et traitement des parasites

Gazon ensemencé ou en plaques (tourbe) L’arrosage du gazon nouvellement ensemencé ou posé est autorisé 120 minutes par jour, consécutives ou non, et ce, pendant une période de 21 jours suivant l’ensemencement ou la pose. Traitement contre......

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Signalement et plainte

Faire un signalement ou une plainte La plainte sera reçue, analysée et traitée en toute confidentialité par le service concerné. Délai de traitement Les plaintes sont traitées dans les plus brefs délais. Lorsqu’une plainte nécessite......

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Édition de décembre 2017

...ticles 174 ou 174.2 ou au cours de l’exercice financier suivant, si l’évaluateur n’effectue pas cette modification. Un extrait du rôle peut également être consulté sur le site Internet de la Ville de Québec. La demande de révision doit être fait...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...Table des matières Cadre légal ________________________________ ________________________________ _________ 4 Portrait de la Ville ________________________________ ________________________________ ___ 5 Comité de travail ____________...

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Édition d'automne 2024

...de la structure métallique : Permise dès le 1 er octobre. • Installation de la toile : Permise dès le 15 octobre. • Retrait de la toile et de la structure métallique : Au plus tard le 30 avril. L’abri doit : • Être à un minimum de 1,5 m de...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...e des matières Cadre légal ________________________________ ________________________________ ________________ 4 Portrait de la Ville ________________________________ ________________________________ __________ 5 Comité de travail _____...

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Édition d'automne 2023

...tructure métallique : Permise dès le 1 er octobre. • I nstallation de la toile : Permise dès le 15 octobre. • R etrait de la toile et de la structure métallique : Au plus tard le 30 avril. Pour plus de détails, visitez la section Règle...

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Édition d’avril 2018

...s d’emploi AVIS PUBLIC RÈGLEMENT N O 299-2017 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS ET UN EMPRUNT DE 4 500 000 $ RETRAIT DU RÈGLEMENT AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, greffier de la Ville de L’Ancienne-Lorette,...

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Sommaire du rapport financier 2022

...366  114 3  097  094 Exc édent (déficit) defonctionnement de l'exerciceàdes fins fiscales 15 12 842  947 24  761  200 Extrait durapport financier, pagesS16etS17 Sommaire del'information financière 2022 |S76 | |1 | VilledeL'Ancienne- Lorette|...

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Édition d'hiver 2023

...transport actif pour la santé, l’environnement et aussi pour le plaisir. Suivant la rédaction par Vélo Québec d’un portrait de la mobilité active sur le territoire lorettain, l’embauche de consultants et trois consultations publiques,...

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Édition de novembre 2017

...RT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE Madame, Monsieur, En cette période de l’année, il convient de vous présenter le portrait de la situation financière de notre Ville. Par ailleurs, nous travaillons présentement à la préparation du budget 201...

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Édition d’automne 2021

...payer des citoyens. Parmi ses nombreuses réalisations, le Point de service fut sa dernière, mais non la moindre. C'est le trait d’union réunissant patrimoine Lorettain et ville moderne dont il rêvait. En sa mémoire, cet immeuble se nommera déso...

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Édition d’été 2021

...n d’un bâtiment principal (résidence, commerce, institution, usine, etc.) Agrandissement d’un bâtiment principal Ajout/retrait d’un logement Ajout d’un logement bigénérationnel Construction ou agrandissement d’un garage ou d’un abri d’auto T...

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Zonage

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......

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Édition d'été 2025

...ntiel de mise en valeur du patrimoine \bâti\é et du cœur villageois Contraintes naturelles et anthropiques variées Portrait diagnostic Les premiers chapitres du plan d’urbanisme présentent un portrait détaillé du territoire, l’historique de d...

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Politique de confidentialité

Consciente des enjeux reliés à la circulation des renseignements personnels sur Internet, la Ville de L’Ancienne-Lorette a élaboré la présente politique afin d’assurer la protection et le respect de votre vie privée. Vos renseignements personnels ét......