34 résultats pour « Voisinage »

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Démolition d'immeubles

...meuble visé par la demande; b) La valeur patrimoniale de l’immeuble; c) La détérioration de la qualité de vie du voisinage; d) Le coût de la restauration de l’immeuble; e) L'utilisation projetée du sol dégagé notamment l...

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Édition d'été 2023

...ale ! 10 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette URBANISME Rappels saisonniers et de bon voisinage Avec la belle température estivale, nous profitons tous un peu plus des espaces extérieurs. Afin de maintenir l’a...

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Édition de printemps 2023

...e jour dans la section Loisirs et culture pour tous les détails. Rubrique des conseillers 26 juin au 11 août Le bon voisinage : un atout considérable pour notre communauté ! Sébastien Hallé Conseiller district 6, Des Pins Lorsqu’on choisit...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...présente : a) Le projet porte sur l’implantation d’un établissement commercial de la classe « Commerce de voisinage » (C 1) et; b) Les ouvrages à réaliser consistent en la construction d’un bâtiment principal ou...

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Zonage

...n con vénients normaux ou accidentels qu ‱ils représentent, soit pour la sécurité, la salubrité ou la commodité du voisinage, soit pour l a sa nté pu blique, ou encore soit pour l ‱environnement naturel. GROUPES CLASSES D ‱U...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

..., gém it ou émet des sons de maniè re à troubler la paix et la tranquillité des personn es qui se trouvent dans le voisinage  ; 2º ATTA QUE OU MO RSURE tout animal dome stique qui attaque ou mord ou qui est entraî né...

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Paix et bon ordre

...our effet de trouble r la paix ou la tranqui llité des personnes qui résident, travaillent ou se trouvent dan s le voisinage. Règlement paix et bon ordre n o 107 -2009 8 Ville de L’Ancienne -Lorette ARTICLE 21 : Entre 22 h...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...nses qui pourraient être fournies. Exemple, un terrain exempt de s ervitude ou un projet qui n’est pas au voisinage d’un cours d’eau. 3.3.4.2.1 Informations générales ▪ Numéro de la zone; ▪ type d’usage projeté...

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Nuisances

...stante ou stationnaire, ou dont l’intensité, l’emplacement ou l’orientation sont de nature à éblouir ou incommoder le voisinage . (333 -2019) Règlement sur les nuisances n o 56 -2007 7 Ville de L’Ancienne -Lore tte SECTION...

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Édition de juin 2017

...substances en plein air, en particulier les feuilles mortes, car la fumée qu’elles émettent nuit à l’environnement et au voisinage. FOYERS EXTÉRIEURS Les foyers extérieurs sont autorisés uniquement dans les cours latérales et arrière, à une dista...

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Édition d’été 2021

...chouc, meubles, vêtements, etc.) car la fumée et les émanations dégagées polluent l’environnement en plus d’incommoder le voisinage. ATTENTION ! Feux extérieurs et foyers à ciel ouvert Tonte de gazon Le gazon bien coupé fait souvent la fierté...

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Édition d’été 2019

...eubles, vêtements, etc.) car la fumée et les émanations qu’elles dégagent polluent l’environnement en plus d’incommoder le voisinage. N'oubliez pas de fournir le formulaire d'enregistrement ! ! 10 Le Lorettain | Journal municipal de la V...

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Édition de mai 2018

...s substances en plein air, en particulier les feuilles mortes, car la fumée qu’elles émettent nuit à l’environnement et au voisinage. FOYERS EXTÉRIEURSLes foyers extérieurs sont autorisés uniquement dans les cours latérales et arrière, à une dista...

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Édition de juin 2018

...es substances en plein air, en particulier les feuilles mortes, car la fumée qu’elles émettent nuit à l’environnement et au voisinage. TONTE DE PELOUSE : NOUVELLE RÈGLEMENTATION Afin de vous permettre de profiter de l’été en toute quiétude, les heur...

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Édition de mai 2017

...es substances en plein air, en particulier les feuilles mortes, car la fumée qu’elles émettent nuit à l’environnement et au voisinage. FOYERS EXTÉRIEURS Les foyers extérieurs sont autorisés uniquement dans les cours latérales et arrière, à une dista...

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Édition d’octobre 2017

...es substances en plein air, en particulier les feuilles mortes, car la fumée qu’elles émettent nuit à l’environnement et au voisinage. GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES Période permise : 15 octobre au 15 avril Normes et distances à respecter Les...

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Édition de juin 2014

...ble qu’une petite soirée au coin du feu. Mal- heureusement,  votre  belle  soirée  peut  devenir  un  cauchemar pour  votre  voisinage  si  votre  feu  de  foyer  dégage  de  la  fumée dense et/ou nauséabonde et se déplace dans tout le quartier. Soye...

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Édition de novembre 2017

...des substances en plein air, en particulier les feuilles mortes, car la fumée qu’elles émettent nuit à l’environnement et au voisinage. CHIENS EN LAISSETout chien qui se trouve à l’extérieur du terrain de la résidence de son propriétaire (ou gardien)...

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Édition de mai 2016

...des substances en plein air, en particulier les feuilles mortes, car la fumée qu’elles émettent nuit à l’environnement et au voisinage. Directeur(trice) adjoint(e) à l’urbanisme  Poste temporaire d’une durée d’un an La  Ville  de  L’Ancienne-Lorette...

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Édition de juin 2016

...rûler des déchets organiques, du gazon ou des feuilles mortes. Ces substances émettent de la fumée susceptible de nuirÊ0e au voisinage ou de polluer l’atmosphère. Contremaître  Le Service des travaux publics de la Ville de L’Ancienne-Lorette est prés...

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Édition de septembre 2015

...ngent la saison estivale et il importe que tous les citoyens poursuivent leur collaboration afin de préserver la quiétude du voisinage, notamment en usant de jugement quant aux heures auxquelles les  travaux  d’entretien  extérieur  (tonte  de  pelou...

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Édition d’octobre 2015

...es en plein air, en particulier les  feuilles  mortes,  car  la  fumée  qu’elles  émettent  nuit  à  l’environnement  et  au voisinage.  MONITEURS DE NATATION Postes occasionnels et à temps partiel L’Aquagym  Élise-Marcotte  est  à  la  recherche  d...

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Édition de novembre 2015

...des substances en plein air, en particulier les feuilles mortes, car la fumée qu’elles émettent nuit à l’environnement et au voisinage. Aide-mémoire: Entretien automnal L’été est bel et bien terminé et avant que la sai- son froide ne s’installe, il...