312 résultats pour « ter »

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Édition d’août 2014

...c une fierté et un plaisir renouvelés que \be vous convie, une fois de plus, à venir célébrer en famille avec nous et à profiter des diverses attractions qui vous sont offertes à l’occasion du Festival Lorettain, devenu depuis ses débuts un incontour...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...E LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation réfé...

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Demandes de dérogations mineures

...séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 14 mars 202 3...

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Édition d'hiver 2024

...get familial, votre conseil municipal continuera de gérer les finances publiques avec prudence et rigueur. Vous constaterez à la lecture du budget présenté dans les pages suivantes que nos stratégies de payer nos dettes et d’éviter de...

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AVIS | Règlement 373-2022

...s de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du Règlement n o 78 -2008 sur la tenue des séances...

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Demandes de dérogations mineures

...séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 27 septembre...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...et en tendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de résolution 134 -23 qui vise à accepter le projet particulier de construction contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire . Que le...

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Prévention des incendies

...blic : une rue, une ruelle, une piste, un trottoir, un passage, une promenade, un belvédère, un parc, un terrain de jeux, une place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'un de ses m...

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Comité consultatif d'urbanisme

...st formé de sept (7) membres nommés par résolution du Conseil, pour une période de deux (2) ans, à compter de chaque nomination, chaque mandat étant renouvelable. Le Conseil doit choisir cinq (5) des membres du...

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Lotissement

...ipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de la population actuelle et futur e; - en consolidant la structure urbaine existante afin de ra...

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Édition d'hiver 2023

...festive et mémorable! Détails en page 7 Budget 2023 Découvrez les nouvelles fonctionnalités de notre site Internet! 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains...

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Démolition d'immeubles

...et d’autres dispositions législatives (RLRQ, 2021, c. 10) qui impose à l’ensemble des municipalités d’adopter, avant le 1 er avril 2023, un règlement de démolition visant minimalement les immeubles patrimoniaux. Afin...

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Demandes de dérogations mineures

...thermique et d’une cheminée intégrée au bâtiment principal situés à une distance de 0,44 mètre de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 0,6 mètre . - Propr...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...nnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de l’année qui se termine (2022) et les mesures envisag ées pour l ’année qui débute (202 3) en vue de réduire lesdits obstacle...

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Demandes de dérogations mineures

...cipal de 5,4 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres ) ; • D eux ouvertures à la rue pour un terrain d’une largeur de moins de 25 mètres, soit 15,17 mètres ; • Une ouverture à la rue soit localisée à moins d...

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Demandes de dérogations mineures

...séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 1 avril 20...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...hôtel de ville situé au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -H...

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AVIS | Règlement 380-2023

...séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour co...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...en tendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de résolution 134 -23 qui vise à accepter le projet particulier de construction contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire . Que...

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Demandes de dérogations mineures

...age n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un abri d’auto situé à 0,3 mètre de la limite latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 0,6 mètre ; • La construction d’un avant - toit situé 0,1 mètre de la...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX ET D’ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de...

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Édition de printemps 2023

...ont en cours ! 7 Édition du 350 e FESTIVAL LORETTAIN 18 et 19 août 2023 Deux jours de plaisir! Surveillez notre site Internet et notre page Facebook pour le dévoilement des artistes et de la programmation! Gratuit 2 Le Lorettain | Jou...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...1 609 382 $ - $ - $ 5 864 482 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 125 000 $ 100 000 $ 100 000 $ 100 000 $ 100 000 $...

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Demandes de dérogations mineures

...a séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 10 novembre...

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Budget 2024

...- Deuxième tranche > 400 000 $ 2,7570 2,8473 2,8328 3,0095 Moyenne 4,93 % 2,75 % 5,7 % Industriel 2,4024 2,5393 5,7 % Terrains vagues desservis 1,5519 1,6400 5,7 % 10 11 Taux résidentiel / 100 $ d’évaluation 0,8810 0,9052 Taxe foncière gén...