314 résultats pour « ter »
-
Documents
Édition d’été 2022
...el de ville. Un tout nouvel aménagement, bonifié de tables à pique-nique, de bancs et d’éclairage, vous permettra de profiter du décor enchanteur et des animations prévues à cet endroit cet été. NOUVEAUTÉ – Retour du concours Lorettain en Voix...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2023
...variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2023
Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2020
...méro 1 • Hiver 2020 2 Mot du conseil 4 Compte de taxes 5 Activités gratuites à la bibliothèque Marie-Victorin 7 Faciliter le travail des déneigeurs 9 20 e Concours de sculpture sur neige 10 Calendrier La semaine de relâche en un coup d’...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 379-2023
...LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation réfé...
En savoir plus -
Documents
Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...iation canadienne de normalisation; 2) la norme intitulée « Standards of performance for New Residential Wood Heaters, 40 CFR 60, subpart AAA », publiée par la United States Environmental Protection Agen cy. 2 ARTICLE 5...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2019
...il municipal > Mardi 29 janvier > Mardi 26 février > Mardi 26 mars Consultez les ordres du jour sur notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Nouveau ! Vous pouvez dorénavant visionner les séances du conseil municipal en direct ou e...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...requis de cases de stationnement. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 4. 16-2006 5 . Une dérogation mineure doit respecter les objectifs du plan d’urbanisme. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 5. 6 . Une dérogation mineure ne peut être a...
En savoir plus -
Documents
Construction
...et à la Loi sur lAménagement et lUrbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de construction remplaçant ainsi les dispositions contenues aux règlements V-7 50-83 et V-9...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...palité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de l a populati on actu elle et future; - en consolidant l a structure urbaine existante afin...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...t C -C/A 1 Ajout 2.10 Ajout 7.11 Ajout 7.12 à 7.12.4 141 -2010 2010 -12-14 Relatif à l’ensemble du territoire de L’Ancienne JLorette Ajout 7.13 Ajout 7.14.1 7.14.R 172 J2012 2012 J03J27 1)C JC/j 1 2...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...es lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en person ne à l’hôtel de ville. Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 29 novembre 2022...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
...hôtel de ville situé au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -H...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Adoption du budget 2023
...ire le mardi 13 décembre 20 22, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin d’adopter le budget de l’année 20 23 et le programme triennal d’immobilisations. Les délibérations du conseil et la pér...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 373-2022
...s de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du Règlement n o 78 -2008 sur la tenue des séances...
En savoir plus -
Documents
Prévention des incendies
...blic : une rue, une ruelle, une piste, un trottoir, un passage, une promenade, un belvédère, un parc, un terrain de jeux, une place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'un de ses m...
En savoir plus -
Documents
Comité consultatif d'urbanisme
...st formé de sept (7) membres nommés par résolution du Conseil, pour une période de deux (2) ans, à compter de chaque nomination, chaque mandat étant renouvelable. Le Conseil doit choisir cinq (5) des membres du...
En savoir plus -
Documents
Lotissement
...ipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de la population actuelle et futur e; - en consolidant la structure urbaine existante afin de ra...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
...festive et mémorable! Détails en page 7 Budget 2023 Découvrez les nouvelles fonctionnalités de notre site Internet! 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
...nnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de l’année qui se termine (2022) et les mesures envisag ées pour l ’année qui débute (202 3) en vue de réduire lesdits obstacle...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...cipal de 5,4 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres ) ; • D eux ouvertures à la rue pour un terrain d’une largeur de moins de 25 mètres, soit 15,17 mètres ; • Une ouverture à la rue soit localisée à moins d...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI
...et en tendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de résolution 134 -23 qui vise à accepter le projet particulier de construction contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire . Que le...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 14 mars 202 3...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 1 avril 20...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
...séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour co...
En savoir plus