320 résultats pour « Form »
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Édition de janvier 2017
...n globale 5 879 024 $6 184 740 $ 20,0 %305 716 $ Service de dette 3 325 713 $3 508 133 $ 11,3 %182 420 $ Technologies de l’information et des télécommunications 348 700 $ 364 840 $ 1,2 %16 140 $ Paiement comptant des immobilisations 553 595 $306 5...
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Édition de février 2017
11 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Consultez la programmation en page 14. Semaine de relâche Information en page 16. Compte de taxes municipales Mardi 28 février, 20 h | Hôtel de ville Prochaine séance du conseil munici...
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Édition de mars 2017
...es par année (couvre jusqu’à 5 membres de la même famille). Modes de paiement acceptés : débit, argent comptant et chèque. INFORMATION Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Service des loisirs 418 872-9811 | loisirs@lancienne-lorette.org Sports...
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Édition d’avril 2017
...ttant des idées et en votant pour celles proposées par les autres citoyens, en plus de pouvoir les commenter. Cette plateforme sera l’endroit pour vous faire entendre par vos concitoyens dans le confort de votre foyer, mais aussi par nous puis...
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Édition de mai 2017
...de l’agglomération - $ Salaires réguliers et occasionnels incluant les bénéfices marginaux (117 072) $ Technologies de l’information et des télécommunications (18 022) $ Autres dépenses de fonctionnement (115 578) $ Services juridiques et professi...
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Édition de juin 2017
...mbre 2019 (couvre jusqu’à 5 membres de la même famille). Modes de paiement acceptés : débit, argent comptant et chèque. INFORMATION Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Service des loisirs 418 872-9811 | loisirs@lancienne-lorette.org Sports et...
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Édition d’août 2017
...r e 2019 (couvre jusqu’à 5 membr es de la même f amille). Modes de paiement accepts : débit, argent comp tant et chèque. INFORMA TION A quagym lise Marcotte 418 614-190 7 Service des loisirs 418 8 72-9811 | loisirs@lancienne-lor ette.or g Spor...
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Édition de septembre 2017
..., rondelles, balles, traîneaux, poussettes et autres objets pouvant nuire à la sécurité des patineurs ne sont pas tolérés. INFORMATION Complexe sportif multidisciplinaire 418 877-3000 | info@csmal.com Service des loisirs 418 872-9811 | loisirs...
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Édition d’octobre 2017
...ondelles, balles, traîneaux, poussettes et autres objets pouvant nuire à la sécurité des patineurs ne sont pas tolérés. INFORMATION Complexe sportif multidisciplinaire 418 877-3000 | info@csmal.com Service des loisirs 418 872-9811 | loisirs...
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AVIS | Règlement 371-2022
...aux entreprises de la ville de L’Ancienne -Lorette en lien avec la pandémie . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...
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Édition de décembre 2015
...in en longueur 20 h 00 – 21 h 20 Bain en longueur 19 h 40 – 20 h 50 Bain en longueur COMPLEXE SPORTIF MULTIDISCIPLINAIRE INFORMATION 418 877-3000 \bORAIRE DE PATINAGE LIBRE INTÉRIEUR \bORAIRE DES PATINOIRES EXTÉRIEURES HORAIRE DES BAINS LIBRES...
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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
...des zones contigües afin que le projet de r èglement qui contient l adite disposition soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . L a disposition du second projet de réso...
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Paix et bon ordre
...relevant pa s stri ctement du domain e privé de consommer, d’exhib er ou d ’avoir à la vue du cannabis sous quelque forme que ce soit. (MODIFIÉ PAR ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT 317 -2018 ) ARTICLE 5 : Il est interdit à quiconque ,...
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AVIS | Règlement 379-2023
...3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...
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Demandes de dérogations mineures
...e 31 mai 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du cons eil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de c...
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AVIS | Règlement 373-2022
...o 78 -2008 sur la tenue des séances ordinaires du conseil municipal . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greff e situé à l’hôtel de ville de...
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AVIS | Règlement 380-2023
...vril 202 3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...
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Demandes de dérogations mineures
...25 janvier 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via les plateformes numériques de la Ville ( Youtube) ou en présentiel. Ces interventions seront lues telles que formulées par le conseil...
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Demandes de dérogations mineures
...à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telle s que formulées lors d...
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Demandes de dérogations mineures
...16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lo...
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Nuisances
...Règlement sur les nuisances n o 56 -2007 6 Ville de L’Ancienne -Lorette La municipalité ou toute autre personne informe les autorit és compétentes qu’un animal faisant l’objet des présentes souffre d’une m aladie contagieuse....
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Demandes de dérogations mineures
...16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lo...
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Demandes de dérogations mineures
...sise au 1751 , rue de l’Estoc , L’Ancienne - Lorette, lot 2 746 194 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière à une distance de 1,59 mètre de la ligne de latérale de propriét...
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AVIS | Règlement 377-2022
...mode de paiement pour l’année 2023 en remplacement du règlement 36 9-2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de v ille de...
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AVIS | Règlement 376-2022
...osition excède 500 000 $ en remplacement du Règlement n o 315 -2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de...
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