269 résultats pour « Form »

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Édition de septembre 2014

...  Louvain  en  après-midi.  Pour  l’occasion,  les  chaises  avaient  été  autorisées  sur  le site. Forte de son succès, la formule du spectacle d’après-midi sera certainement de retour l’an prochain, alors que le Festival Lorettain soulignera ses d...

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Demandes de dérogations mineures

...e 31 mai 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du cons eil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de c...

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Demandes de dérogations mineures

...12 juillet 2022, à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de c...

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Demandes de dérogations mineures

...ise au 19 25, rue Saint -Jean -Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que l...

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Zonage

...rtie de bâtiment et toute construction ou partie de construction deva nt être ér igé, do ivent l ‱être con formément aux disp ositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envi...

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Demandes de dérogations mineures

...riété sise au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le mini...

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Demandes de dérogations mineures

...1065, rue de la Paix , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 037 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale jumelée avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage...

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AVIS | Règlement 377-2022

...mode de paiement pour l’année 2023 en remplacement du règlement 36 9-2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de v ille de...

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AVIS | Règlement 378-2023

...à 16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulée...

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AVIS | Règlement 379-2023

...3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...

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AVIS | Règlement 380-2023

...vril 202 3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...

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Demandes de dérogations mineures

...16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lo...

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Demandes de dérogations mineures

...16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lo...

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Demandes de dérogations mineures

...sise au 1751 , rue de l’Estoc , L’Ancienne - Lorette, lot 2 746 194 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière à une distance de 1,59 mètre de la ligne de latérale de propriét...

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AVIS | Règlement 376-2022

...osition excède 500 000 $ en remplacement du Règlement n o 315 -2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi èr...

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Édition d'hiver 2023

...ique et unie! lancienne-lorette.org • 350ans.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 8 4 15 Lancement des festivités de notre 350 e anniversaire de fondation : une soirée festive et...

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Lotissement

...ment ou partie de bâtiment et toute construction ou partie de construction devant être érigé, doivent l'être conformément aux dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifie...

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Comité consultatif d'urbanisme

...cle 5 du règlement V -613 est modifié afin de se lire désormais comme suit : Le comité consultatif est formé de sept (7) membres nommés par résolution du Conseil, pour une période de deux (2) ans, à compter...

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Prévention des incendies

...le conseil de la Ville aux termes d'une résolution dont l'adoption fera l'objet d'un avis public publ ié conformément à la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C -19). ARTICLE 5 : Le paragra phe 2) de l'article...

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AVIS | Règlement 375-2022

...Règlement no V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de...

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AVIS | Règlement 374-2022

...352 -2020 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de...

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AVIS | Règlement 373-2022

...o 78 -2008 sur la tenue des séances ordinaires du conseil municipal . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greff e situé à l’hôtel de ville de...

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Demandes de dérogations mineures

...Propriété sise au 1445, rue Sainte -Cécile , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 224 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment princip...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...024 , à 16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors d...