269 résultats pour « Form »

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Édition de mars 2018

...obtenez un accès rapide, facile et sécurisé aux services de la Ville de L'Ancienne-Lorette, réunis en un seul endroit. Information et inscription : lancienne-lorette.org/voila Collectes L’horaire habituel des collectes est maintenu. Bureaux adm...

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Édition d’avril 2018

...océdures, nous ne pourrons répondre à aucune question supplémentaire à ce sujet. Soyez pleinement assurés que vous serez informés de l’évolution du dossier en temps et lieu.Pour en savoir plus sur le procès et son déroulement, je vous invite à v...

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Édition de mai 2018

...l’agglomération (90 405) $ Salaires réguliers et occasionnels incluant les bénéfices marginaux 5 226 $ Technologies de l’information et des télécommunications (1 807) $ Autres dépenses de fonctionnement (7 198) $ Services juridiques et profession...

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Édition de juin 2018

...finalistes du 32 e Concours des OCTAS, qui récompense chaque année les projets qui mettent à profit les technologies de l’information et le numérique de façon créative et novatrice. Lancé en grande primeur au Québec à l’automne 2016, le Dossier Cito...

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Édition d’août 2018

...ulées. Les cartes pour l’année 2019, valides du 1 er janvier au 31 décembre 2019, seront mises en vente à l’automne 2018. INFORMATION Aquagym Élise Marcotte 1317, rue des Loisirs Est aquagym@lancienne-lorette.org | 418 614-1907 Service des loisirs l...

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Édition de septembre 2018

...ur notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Vivart en quelques chiffres 2 JOURS 14 ARTISANS 18 ARTISTES EN ART VISUEL Information 418 872-9811 | info@lancienne-lorette.org MARCHE FAMILIALE EN PLEIN AIR SAMEDI 15 SEPTEMBRE, 10 H À 12 H 3 km al...

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Édition de janvier 2017

...n globale 5 879 024 $6 184 740 $ 20,0 %305 716 $ Service de dette 3 325 713 $3 508 133 $ 11,3 %182 420 $ Technologies de l’information et des télécommunications 348 700 $ 364 840 $ 1,2 %16 140 $ Paiement comptant des immobilisations 553 595 $306 5...

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Édition de février 2017

11 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Consultez la programmation en page 14. Semaine de relâche Information en page 16. Compte de taxes municipales Mardi 28 février, 20 h | Hôtel de ville Prochaine séance du conseil munici...

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Édition de mars 2017

...es par année (couvre jusqu’à 5 membres de la même famille). Modes de paiement acceptés : débit, argent comptant et chèque. INFORMATION Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Service des loisirs 418 872-9811 | loisirs@lancienne-lorette.org Sports...

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Édition d’avril 2017

...ttant des idées et en votant pour celles proposées par les autres citoyens, en plus de pouvoir les commenter. Cette plateforme sera l’endroit pour vous faire entendre par vos concitoyens dans le confort de votre foyer, mais aussi par nous puis...

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Édition de mai 2017

...de l’agglomération - $ Salaires réguliers et occasionnels incluant les bénéfices marginaux (117 072) $ Technologies de l’information et des télécommunications (18 022) $ Autres dépenses de fonctionnement (115 578) $ Services juridiques et professi...

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Édition de mai 2014

...6 m 3par année. Encombrants (meubles, électroménagers, matelas, etc.), pneus, huiles, peintures, matériel électronique et informatique, métaux ferreux et non ferreux, résidus domestiques dangereux (RDD) Gratuits et illimités en tout temps. Commerces...

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Édition de février 2015

..., ing. Festival des neiges Festival des neiges 14 et 15 février 2015 Une tempête d’activités pour toute la famille! Information : www.lancienne-lorette.org • 418 872-9811 www.journ-al.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORET...

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Édition d’août 2014

...fertes dépend des places restées vacantes ou réservées par les organismes de loisirs part enaires. Pour  de  plus  amples  informations,  vous  pouvez nous contacter au 418\b657\b4821 ou consultez notre s ite Internet au www.accesloisirsquebec.org....

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Nuisances

...Règlement sur les nuisances n o 56 -2007 6 Ville de L’Ancienne -Lorette La municipalité ou toute autre personne informe les autorit és compétentes qu’un animal faisant l’objet des présentes souffre d’une m aladie contagieuse....

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Construction

...ue le projet du présent règlement a été ac cepté par ce Conseil le 15 août 1989; ATTENDU qu’une assemblée publique d’information a é té tenue à l’Hôtel de Ville de L’Ancienne-Lorette le 5 septembre 1989; ATTENDU qu’avis de motio...

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Dérogations mineures

...1° dans le cas d’une construction dont les travaux sont en cours ou déjà exécutés, lorsque, pour assurer la conform ité au règlement, la construction doit être entièrement ou partiellement démolie ou ses fondations déplacées; 3...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un imme...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...s distincts contigus dont les tenan ts et about issants sont décrits dans un ou plusieurs actes enreg istrés et form ant un e seule propriété ou pouvant servir à un usage principal . Ville Dés igne la Ville de L’Ancienne -Lor...

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Paix et bon ordre

...relevant pa s stri ctement du domain e privé de consommer, d’exhib er ou d ’avoir à la vue du cannabis sous quelque forme que ce soit. (MODIFIÉ PAR ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT 317 -2018 ) ARTICLE 5 : Il est interdit à quiconque ,...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...pa rtie de bâtiment et toute const ruction ou partie de construction devant être érigés, doivent l’être conformément au x dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisag...

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Demandes de dérogations mineures

...à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telle s que formulées lors d...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ci -après, un plan d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) peut être élaboré et approuvé conformément au présent règlement avant la délivrance d’un permis de construction ou de lotissement ai nsi que d...

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Demandes de dérogations mineures

...25 janvier 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via les plateformes numériques de la Ville ( Youtube) ou en présentiel. Ces interventions seront lues telles que formulées par le conseil...

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Demandes de dérogations mineures

...Propriété sise au 1776 , rue de la Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 026 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 5,1 mètres, alors q...