155 résultats pour « Plan d’urbanisme »
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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Édition de septembre 2014
...11, en laissant un message à M eClaude Deschênes, greffier, ou à M. Jean-Sébastien Bussière, directeur du Service d’urbanisme. JOURNALIER/JOURNALIÈRE FONCTIONS La personne titulaire de ce poste effectue divers travaux manuels ...
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Édition d’octobre 2014
...E | NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service des travaux publics Service des travaux publics Service d’urbanisme Service d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, don...
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Édition de novembre 2014
...TE | NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service des travaux publics Service des travaux publics Service d’urbanisme Service d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, donné :...
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Édition d’hiver 2022
...t honoraires professionnels externes (juridiques et fiscaux) (1 000 000) $ – $ – $ • Refonte du plan et des règlements d’urbanisme (65 000) $ – $ – $ • Dépenses électorales (170 000) $ – $ – $ • 350 e anniversaire de la Ville (50 000) $ – $...
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