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Sommaire du rapport financier 2023

Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....

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AVIS | Règlement 388-2023

...mode de paiement pour l’année 2024 en remplacement du règlement n o 377 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel d e ville de...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...e des actions visant à améliorer l’accessibilité sur son territoire. En effet, le présent plan d’action est a dopté conformément à l ’article 61.1 de la Loi . Les mesures précisées au Décret 655 -2021 y sont intégrées . Le plan d’act...

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Demandes de dérogations mineures

...iété sise au 1468, rue Saint -Gédéon , L’Ancienne -Lorette, lot 1 779 099 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un garage isolé empiétant de 0,21 mètre dans la cour avant secondaire de l’emplacement, al...

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Demandes de dérogations mineures

...751 , route de l’Aéroport , L’Ancienne - Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,9 mètres, alors que le minimum...

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Édition de printemps 2024

...• Numéro 2 • Printemps 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Photo by Sandie Clarke on Unsplash 2 Mot du conseil 4 et 8 Rubrique des conseillers 8 à 10 Nouvelles...

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Demandes de dérogations mineures

...1747, rue Notre - Dame , L’Ancienne - Lorette, lot 1 77 7 815 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage...

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Présentation du rapport financier 2023

...financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 1 805 17 9 $ Som...

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Édition d'avril 2025

...02 • Printemps 2025 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 8 et 9 Rubrique des conseillers 10 et 11 Nouvelles des organismes 12 Calendrier des...

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Demandes de dérogations mineures

...bre 202 5, à 16h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulée...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...202 5, à 16h30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées l...

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Édition de janvier 2026

...TE Sébastien Hallé DISTRICT 6 | DES PINS Isabelle Grenier DISTRICT 2 | NOTRE-DAME 10 Budget 2026 4 -5 Restez informé ! - 5 % taxes résidentielles 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette...

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Demandes de dérogations mineures

...16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de...

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...règlement est entré en vigueur le 23 septembre 2025, soit la date de la délivrance d ’un certificat de conformité par l’agglomération de Québec. Le document complet et le résumé du plan d’urbanisme sont disponible s...

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Demandes de dérogations mineures

...ise au 966 , rue Éch o, L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 75 9 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la présence d’un garage isolé en cour arrière d’une superficie de 46,1 mètres carrés, alors le maximum presc...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2026

...rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 novembre 202 5 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi...

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Budget 2026

...1 350 000 $ 2 075 000 $ 300 000 $ Parcs et sites des loisirs 842 000 $ 1 261 000 $ 2 425 000 $ 1 200 000 $ 3 300 000 $ Informatique 138 450 $ -$ -$ -$ -$ Total 17 436 000 $ 7 234 302 $ 9 957 392 $ 8 798 302 $ 8 725 000 $ Financement des inve...

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Programme quinquennal d’immobilisations 2026 à 2030

...1 261 000 $ 2 425 000 $ 1 200 000 $ 3 300 000 $ 9 028 000 $ Informatique 138 450 $ - $ - $ - $ - $...

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AVIS | Règlement 401-2025

...mode de paiement pour l’année 2026 en remplacement du règlement n o 392 -2024 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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AVIS | Scrutin 2025

...e - Lorette et sera publié simultanément sur le site Internet de la Ville de L’Ancienne -Lorette. Pour plus d’information, composer le 418 872 -9811 ou par courriel au elections@lancienne - lorette.org Donné à L’...

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Demandes de dérogations mineures

...située à 0,3 mètre d’une ligne d’emplacement , alors que le minimum prescrit est de 1 mètre; • Une plateforme située à 0,5 mètre d’une ligne d’emplacement, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres. Les modalités de...

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AVIS | Règlement 402-2026

...le cadre du programme d’aide au développement des infrastructures culturelles . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications

...LE CADRE DU PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CONSIDÉRANT que ce règlement est adopté conformément au deuxième alinéa du troisième paragraphe àl’article 567 de la Loi sur les cités et villes; CONSIDÉRANT la con...

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Demandes de dérogations mineures

..., à 16 h, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lor...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

..., à 16 h, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lo...