314 résultats pour « Form »

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Présentation du rapport financier 2023

...financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 1 805 17 9 $ Som...

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Sommaire du rapport financier 2023

Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....

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Demandes de dérogations mineures

...4, à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...

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AVIS | Règlement 387-2023

...9 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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AVIS | Règlement 390-2024

...h 30, ou communiquer ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formul...

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Demandes de dérogations mineures

...4, à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...

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Édition d'été 2024

...• Volume 19 • Numéro 3 • Été 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 3 Rapport financier 7 et 11 Rubrique des conseillers 12 Construction d'un nouveau c...

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Demandes de dérogations mineures

...ce, avant le 25 juillet 202 4, à 16h 30 , ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 10 juillet 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc...

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AVIS | Règlement 395-2025

...d’implantation et d’intégration architectural (P.I.I.A) n o V-1019 -91 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du g reffe situé à l’hôtel de ville de...

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AVIS | Règlement 402-2026

...le cadre du programme d’aide au développement des infrastructures culturelles . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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Demandes de dérogations mineures

..., à 16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lor...

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Sommaire du rapport financier 2025

Sommaire de l'information financiè re Exercice terminé le 31 dé cembre 2025 Ce sommaire de l'information financiè reest extrait automatiquement du rapport financier déposé au conseil etattesté par letrésorier, sans possibilité de modifications. V...

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Demandes de dérogations mineures

..., à 16 h, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lor...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

..., à 16 h, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lo...

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Édition d'avril 2026

...ovation de la bibliothèque : les maquettes sont dévoilées ! 7 Camp de jour : inscriptions dès le 7 avril ! Restez informé ! Printemps vert : activités écolo 10 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères...

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Demandes de dérogations mineures

...28 avril 2026 , à 16 h, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique (Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors d...

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AVIS | Règlement 403-2026

..., à 16 h, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lo...

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Occupation et entretien des bâtiments

...is leur revêtement; Fonctionnaire désigné: Employés du Service de l’urbanisme; Immeuble patrimonial: Un immeuble cité conformément àla Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q., c. P-9.002).), situé dans un site patrimonial cité conformément à...

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Présentation du rapport financier 2025

...cts significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne-Lorette au 31 décembre 2025, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public. » Présentation sommaire du rapport financier Fonct...

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Demandes de dérogations mineures

...1951 -1953, rue du Petit -Prince , L’Ancienne -Lorette, lot 1 779 354 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l ’implantation du bâtiment avec une marge avant de 5,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de z...

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AVIS | Règlement 386-2023

...la circulation et le st ationnement et abrogeant le règlement 195 -2013 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de...

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Édition de juin 2026

...iques des conseillers 7 Conseils estivaux d’urbanisme 3 8 Faits saillants du rapport financier Restez informé ! 20 ans de moments rassembleurs Replongez dans 20 ans de souvenirs grâce à notre dossier d’archives Détails...

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Demandes de dérogations mineures

...30 juin 2026 , à 16 h, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique (Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...

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AVIS | Règlement no 404-2026 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage en remplacement du règlement no 398-2025

...ide financière pour l’abattage en remplacement du règlement no 398 -2025 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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AVIS | Règlement 405-2026

...s, il con stitu e la version révisée du code d’éth iqu e et de déon tologie qu e doit adopter le con seil con formémen t à l’article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (RLRQ, ch apitre E -1...