320 résultats pour « Form »

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Demandes de dérogations mineures

...ce, avant le 25 juillet 202 4, à 16h 30 , ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 10 juillet 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc...

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Demandes de dérogations mineures

...6 h 0 0, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...

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Demandes de dérogations mineures

...- 1449, rue Saint - Paul , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 806 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal comportant 4 logements présentant des marges de recul latérales de...

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AVIS | Règlement 390-2024

...t de zonage n o V-965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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AVIS | Règlement 393-2024

...utation applicable aux transferts en remplacement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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Demandes de dérogations mineures

...u 1661 à 1663, route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 071 du cadastre du Québec : R endre réputé conforme une enseigne apposée à un mur d’une superficie de 8,8 m2, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zo...

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AVIS | Règlement 391-2024

...le Règlement n o V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025

...e Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 novembre 2024 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque G...

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Édition d'hiver 2025

...Numéro 1 • Hiver 2025 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 13 à 15 Nouvelles des organismes Section bonifiée! 16 Rubrique des conseillers 16 C...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...ns visant à améliorer l’accessibilité sur son territoire. En effet, le présent plan d’action est a dopté conformément à l’article 61.1 de la Loi et l es mesures précisées au Décret 655 -2021 y sont intégrées . Le plan d’ac...

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Demandes de dérogations mineures

...1749 -1751, route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,8 mètres, alors que le minimum...

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AVIS | Règlement 387-2023

...9 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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Édition de printemps 2022

...e Sécurité routière et plan de transport actif lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 4 Camps d’été 11 Nouvelles des organismes La réfection de la rue Notre-Dame se termine cet été 7 5 En route...

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AVIS | Règlement 390-2024

...h 30, ou communiquer ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formul...

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Édition d’hiver 2022

...e Activités Activités hivernaleshivernales lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 12 8 4 Votre nouveau conseil municipalVotre nouveau conseil municipal Les membres du nouveau conseil municipal...

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Demandes de dérogations mineures

...4, à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...

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Demandes de dérogations mineures

...riété sise au 1446 , rue Saint -Jacques , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 239 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un appareil d’échange thermique et d’une cheminée intégrée au bâtiment principal situés à une dista...

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Demandes de dérogations mineures

...5, à 16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...e Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Gre...

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Budget 2024

...$ 7 302 919 $ 4 865 000 $ 1 630 000 $ - $ Parcs et sites des loisirs 366 040 $ 1 032 167 $ 500 000 $ 100 000 $ 100 000 $ Informatique 57 500 $ - $ - $ - $ - $ Total 12 343 510 $ 12 365 984 $ 6 528 654 $ 5 575 000 $ 6 170 000 $ 20 Activités de f...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...Parcs et sites des loisirs BUDGET Investissements Subventions Autres infrastructures Bâtiment - bibliothèque TOTAL Informatique TOTAL FINANCEMENTS Activités de fonctionnement Règlements d'emprunt Service de la trésorerie Page 1 de 1

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AVIS | Règlement 386-2023

...la circulation et le st ationnement et abrogeant le règlement 195 -2013 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de...

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition

...ACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu ’une demande d’autorisation de démolition a été faite en conformité avec le Règlement n o 378 -2023 relatif à la démolition d’immeubles et ce pour l’immeuble suivant : •...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...024 , à 16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors d...

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Édition d'hiver 2024

...de l’hiver au parc de la Rivière ! lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Festival des neiges : le rendez- vous hivernal ! Une semaine de relâche amusante ! 6 9 10 11 350...