166 résultats pour « cat »
-
Documents
Édition d'avril 2026
...i adopté un règlement protégeant tous les espaces commerciaux actuels de la rue Notre- Dame afin qu’ils conservent leur vocation commerciale. Finalement, en février, nous avons adopté un règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bât...
En savoir plus -
Documents
Occupation et entretien des bâtiments
...’intérieur du bâtiment ou des murs; 2 2. Une surface ou une composante extérieure qui n’est pas protégée par l’application de peinture, de vernis ou d’un enduit qui est compatible avec les matériaux àprotéger; 3. Un mur de briques qui co...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2025
...trésorerie SÉANCE DU CONSEIL SOMMAIRE DU RAPPORT FINANCIER 2025 Séance du conseil du 28 avril 2026 Rapport du vérificateur externe Les états financiers ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un rapport sans...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...res carrés. À noter que la piscine creusée située dans la cour arrière a été retirée . Implantation Basée sur le certificat de localisation le plus récent 25 septembre 2003 sur lequel les agrandissements réalisés en 2011 avaient été ajout...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2025
...è reest extrait automatiquement du rapport financier déposé au conseil etattesté par letrésorier, sans possibilité de modifications. Ville de L'Ancienne- Lorette| 23057 | Sommaire de l'information financiè re2025 |S70 | |1| Ville de L'Ancienne- L...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ise au 1419 , route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 6 437 301 du cadastre du Québec : permettre la modification d’un bâtiment principal et d’une aire de stationnement avec les éléments dérogatoires au Règlement de...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2026
...oursuit ses améliorations en matière de sécurité routière Consultez les initiatives qui appuient nos deux grandes catégories : • La mise en place d’infrastructure de mobilité • La mise en place de mesures d’apaisement de la circu...
En savoir plus -
Documents
Édition de juillet et août 2026
...ne-Lorette | Le Lorettain 3 Unis pour une rivière en santé ! Ce printemps, les élèves de 4 e secondaire du Programme d’éducation internationale (PEI) de la Polyvalente de L’Ancienne-Lorette ont mené à bien leur projet « Unis pour une rivière en s...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ture située en cour avant de 1 ,85 mètre de hauteur, alors que la hauteur maximale prescrite est de 1 ,2 mètre . Certificat de localisation Implantation projetée cour avant ±3 m arbre mature conservé (peuplier ) arbres matures...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...,2 mètres alors que la largeur maximale prescrite par le Règlement de zonage n ° V -965 -89 est de 6 ,1 mètres . Certificat de localisation Détails du projet existant projeté Ajout d’un trottoir de 1 m de large surélevé de 10 cm Retra...
En savoir plus -
Documents
Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois
...moniaux, ainsi qu’à l’intérieur du cœur villageois, le principal secteur d’intérêt patrimonial de la Ville . Son application assure la préservation et la mise en valeur du patrimoine bâti lorettain. CONSIDÉRANT qu’un avis de motio...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé
...plan d’urbanisme de la Ville de L’Ancienne -Lorette . Le plan d’urbanisme révisé constitue un document de planification encadrant l’aménagement et le développement du territoire de la ville. Il présente un portrait actuel...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...215 736 243 842 28 106 - APPLICATION DE LA LOI, GREFFE ET ARCHIVES 595 440 (1 000) 594 440...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 26 novembre 2024 à 19......
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2024
...erie SÉANCE DU CONSEIL SOMMAIRE DU RAPPORT FINANCIER 2024 Séance du conseil du 29 avril 2025 Rapport du vérificateur externe Les états financiers ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un rapport san...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2022
...onnes handicapées est disponible sur le site Web de la Ville, au lancienne-lorette.org, dans la section Rapports et publications. Lorettains et Lorettaines, aidez-nous à améliorer l’accès inclusif de votre Ville ! Vous êtes cordialement invités...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2025
...stimuler le développement économique de la Ville et d’apporter de nouveaux revenus, tout en bonifiant de manière significative l’offre de logement aux citoyennes et aux citoyens de toute génération. Importants travaux d’infrastructures subve...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...a « Loi ») vise à assurer l’exercice des droits des personnes en situation de handicap et, par un e implication des ministères et de leurs réseaux, des municipalités et des organismes publics et privés , à favoriser...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2025
...s dans l’élaboration de politiques et de plans d’actions en faveur des aînés. Par ces actions, nous poursuivons la bonification des services offerts à la population. Bon printemps, Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...s patrimoniaux, ainsi qu’à l’intérieur du cœur villageois, le principal secteur d’intérêt patrimonial de la Ville. Son application assure la préservation et la mise en valeur du patrimoine bâti lorettain . - Règlement n o 395 -2025 modifiant...
En savoir plus -
Documents
Rémunération des élus 2024
Rémunération des élus – Année 2024 Allocation de dépense Rémunération RTC Rémunération Élus 19 422 $ 101 334 $ Gaétan Pageau – maire 11 147 $ 22 293 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 11 147 $ 22 293 $ Isabelle Grenier – co...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2024
...èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications. Ville de L'Ancienne- Lorette| 23057 | Ville de L'Ancienne- Lorette |23057 | SOMMAIRE DES RÉSULTATS ÀDES FINS FISC...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 400-2025
...onseil municipal a adopté le Règlement de contrôle intérimaire n° 400 -2025 visant la conservation de la vocation commerciale de rez -de -chaussée sur la rue Notre -Dame . Ce règlement entre en vigueur conformément à la...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 395-2025
..., le conseil municipal a adopté le Règlement n o 395 -2025 modifiant le Règlement sur les permis et certificats n o 86 -2008 et le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architectural (P.I.I.A) n o...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2025
...Nous pouvons dire mission accomplie ! Un merci spécial à tous les résidents concernés pour votre résilience et votre implication afin de faire avancer ce dossier. Par ailleurs, le chantier du nouveau centre communautaire se terminera cet automn...
En savoir plus