150 résultats pour « rat »

Documents

Demandes de dérogations mineures

...aint - Paul, L’Ancienne - Lorette, lot s 1 31 2 894, 1 312 888 du cadastre du Québec : permettre un ratio d’une (1) case de stationnement par logement (16 cases) , alors que le minimum prescrit par le Règle...

Documents

Rapport semestriel

...35 447 371 $ 39 104 112 $ 3 656 741 $ DÉPENSES QUOTE-PART À L'AGGLOMÉRATION 15 949 900 15 949 900 - QUOTE-PART À LA CMQ 96 53...

Documents

Édition d'automne 2023

...spéciale du Festival Lorettain sur trois jours ainsi que la programmation estivale bonifiée ont permis à toutes les générations d’en profiter pleinement. Même si les soubresauts de Dame Nature ont parfois causé quelques désagréments, la plui...

Documents

Démolition d'immeubles

...dans ce règlement conservent leur sens usuel, sauf pour les expressions ou les mots utilisés comme suit : Agglomération : Agglomération de Québec; Comité : Comité de démolition constitué en vertu de l’article 148.0.3 de...

Documents

AVIS | Règlement 390-2024

...modification réglementaire vise à élargir les usages autorisés dans la zone R -A/A1 afin d’y permettre les logements bigénérationnel. Il s’agit de l’unique zone de la Ville où ce type de logement n’est pas autorisé, il y a donc lieu de modifi er l...

Documents

Édition de printemps 2023

...plaisir! Surveillez notre site Internet et notre page Facebook pour le dévoilement des artistes et de la programmation! Gratuit 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, L’a...

Documents

Présentation du rapport financier 2022

...our le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 96 919 $ Revenu de subvention TECQ en lien avec des projets d’agglomération 1 281 147 $ Somme perçue de la VDQ à la suite du jugement 11 464 881 $ Surplus au 31 décembre 2022 12 8...

Documents

Sommaire du rapport financier 2022

...ffecté ▪Solde deladette àpayer 17 122  289 ▪Paiement quotes-parts-TECQ 18 6 656  294 3  757  773 ▪Frais experts- agglomération 19 2 300  000 1  000  000 ▪É lections 20 42  044 55  649 ▪Remboursement deladette LT 21 7 629  337 ▪Autres 22 14...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...gement de deux aires de stationnement dans la cour avant au lieu des cours latérales et arrière ; • Un ratio de 0,6 case de stationnement par logement (38 cases) alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de sta...

Documents

AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...nes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 3. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de...

Documents

Édition d'hiver 2023

...ls. 350 ans de cœur et d’audace L’Ancienne-Lorette fut bâtie de cœur et d’audace par nos ancêtres et toutes les générations de Lorettaines et de Lorettains qui l’ont façonnée depuis 1673. De l’arrivée du Père Chaumonot et des Hurons-We...

Documents

Lotissement

...DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-963 -89 R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT Codification administrative du règlement n o V-963 -89 À jour le 25 mars 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la vale...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...GLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022 MISE EN GARDE : La présente codification n’a...

Documents

Prévention des incendies

...I - BORNE D'INCENDIE ARTICLE 14 : Nul ne peut installer ou maintenir installée une borne d'incendie décorative sur un terrain privé. ARTICLE 15 : Une borne d'incendie installée sur un terrain privé doit être m...

Documents

AVIS | Adoption du budget 2023

...’Ancienne -Lorette, afin d’adopter le budget de l’année 20 23 et le programme triennal d’immobilisations. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance, portent exclusivement sur le budget et sur...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...avant du bâtiment principal, alors que les stationnements ne sont autorisés qu’en cours latérales et arrière; • Un ratio de 1,3 case de stationnement par logement, alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationnement par logement...

Documents

AVIS | Adoption du budget 2025

...e le conseil de Ville adopte le budget de l’année 20 25 et le programme quinquennal d’immobilisations. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance extraordinaire doivent porte r exclusivem...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...llement en cour avant, alors que les stationnements ne sont autorisés qu’en cours latérales et arrière; • Un ratio de 1,4 case de stationnement par logement (14), alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationne...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...bec : permettre l’exhaussement (ajout d’étage) du bâtiment principal commercial pour y ajouter des bureaux administratifs avec une marge de recul latérale de 3,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...souterrain situé à 0,9 mètre de la ligne de latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres; • Un ratio de 1, 2 case de stationnement par logement , alors que le minimum prescrit est de 1,5 case par logement . - Pro...

Documents

Édition d'avril 2026

...sultation citoyenne et des rencontres avec les groupes d’utilisateurs du parc. Nous avons recueilli l’ensemble de vos aspirations et élaboré les grandes orientations pour la Vision 20 ans du parc de la Rivière. Celles-ci se sont traduites dans...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...de recul avant variant entre 7 et 7,1 mètres, alors que le minimum prescrit est de 9,1 mètres ; • Un ratio de 1,3 case de stationnement par logement , alors que le minimum prescrit est de 1,5 case par logement . Les m...

Documents

AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

...rsonnes en situation de handicap , pour l’année 202 6. Ce plan d’action vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de...

Documents

Édition de janvier 2026

...os engagements. Budget 2026 Vous constaterez à la lecture du budget 2026 présenté dans les pages suivantes que nos stratégies de payer nos dettes du passé et d’éviter de s’endetter dans l’avenir, notamment en maximisant les subventions...

Documents

Budget 2026

...00 $ • 1,9 % pour les immeubles résidentiels commerciaux de 6 logements et + ❖ Diminution de 16,5 % des dépenses administratives ❖ Économies réalisées à la suite de la réduction de la dette ❖ Nouveaux revenus générés par l’ouverture de Micro...