150 résultats pour « rat »
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Nouvelles
Quotes-parts d'agglomération : une entente historique et bénéfique pour tous
...que aujourd’hui : une entente est en voie d’être conclue pour mettre fin au litige du calcul des quotes-parts d’agglomération et au problème de surfacturation. Cette entente innovatrice repose sur une nouvelle formule de calc...
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Dossiers juridiques
Jugements - Dossier des quotes-parts 5 mars 2026 Jugement de la Division des petites créances de la Cour du Québec 6 mai 2024 Jugement de la Cour d'appel 22 janvier 2024 Jugement de la Cour supér......
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...mplacé par le père Garnier à la mission de Lorette. En 1692, on l’avait transporté à l’infirmerie de Québec. Après une amélioration notable de son état, il avait espéré, un instant, retourner à sa mission pour la fête de l’Immaculée-Conception....
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Rémunération des élus 2024
Rémunération des élus – Année 2024 Allocation de dépense Rémunération RTC Rémunération Élus 19 422 $ 101 334 $ Gaétan Pageau – maire 11 147 $ 22 293 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 11 147 $ 22 293 $ Isabelle Grenier – co...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...-LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour le...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification administrative du...
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Rémunération des élus 2023
Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $
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Rémunération des élus 2022
Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 90 942 $ • Conseiller(ère) : 20 007 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 17 546 $
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Créant la commission de l'administration des finances
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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 2 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur moyenne à l'intérieur du coeur villageois
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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 1 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur supérieure ou forte
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Emplois
Analyste-comptable
..., tu intégreras une petite équipe multidisciplinaire, compétente et expérimentée. Ton rôle Effectuer la préparation et l’analyse des états financiers et les rapports mensuels et annuels; Préparer des écritures comptables complexes...
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Historique commercial de L’Ancienne-Lorette
...A. Drolet Le magasin J. A. Drolet a été délocalisé en mai 1895 sur la rue Saint-Jacques, à L’Ancienne-Lorette. Cinq générations ont marqué l’histoire de plus d’un siècle qui se rattache au supermarché d’alimentation J. A. Drolet. Joseph-Albert D...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...nes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 4. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de...
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Édition d'hiver 2024
...de l’histoire tout en continuant, avec audace, de façonner notre ville en un milieu de vie exceptionnel pour les générations futures. Prudence et rigueur en 2024 Bien que l’année 2024 devrait connaître – espérons-le – une baisse de l’i...
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Édition d’hiver 2022
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 17 • Numéro 1 • Hiver 2022 3 Opérations hivernales 6 Taxes municipales 9 Programme d’accompagnement au PVE 10 Nouvelles des organismes Lorettain Le Programmat...
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Demandes de dérogations mineures
...ntre 1,24 mètre et 0 mètre dans sa partie la plus rapprochée, alors que le minimum prescrit est de 1 mètre; • Un ratio de 1 case de stationnement par logement (7), alors que le minimum prescrit est de 1,3 case de stationnemen t par loge...
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Édition de printemps 2024
...és, tout comme ceux du parc de la Rigolade. Nous remercions à l’avance les citoyens pour leur patience et leur collaboration pendant ces travaux qui contribueront, à terme, à la qualité de vie de tous. Bon printemps ! Le maire, Gaétan...
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Ordonnance - Article 59
...e 5 9 de cette loi afin de tenir compte de la révision du schéma d’aménagement et de développement révisé de l’agglomération de Québec , règlement R.A.V.Q. 1310, qui est entré en vigueur le 7 février 2020. La ministre des Affaires...
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Rapport semestriel
...35 447 371 $ 38 424 773 $ 2 977 402 $ DÉPENSES QUOTE-PART À L'AGGLOMÉRATION 15 949 900 - 15 949 900 15 949 900...
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AVIS | Adoption du budget 2024
...conseil de Ville adopte le budget de l’année 20 24 et le programme quinquennal d’immobilisations. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance extraordinaire doivent porte r exclusive...
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Présentation du rapport financier 2023
...iment communautaire – 0,3 M$ • Autres investissements – 1,6 M$ Diminution de l’endettement net à long terme de l’administration municipale • 29,0 M$ en 2022 • 20,6 M$ en 2023 Taxes Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE Tr...
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Sommaire du rapport financier 2023
...Exc édent de fonctionnement affect é Paiement quotes- parts -TECQ -VDQ 2.1 6 034 824 6 656 294 Frais expert -agglom ération 2.2 2 370 000 2 300 000 Élections 2.3 37 495 42 044 Remboursement dette long terme 2.4 7 629 337 Autres 2.5 4...
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Budget 2024
...taxes le plus bas possible 3 ❖ Inflation à des niveaux records de 5,6 % ❖ Hausse considérable de la quote -part d’agglomération de 8,6 % ❖ Hausse soutenue des coûts des travaux et des biens et services ❖ Essence, transport, matières résiduelles,...
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Édition d'été 2023
... MOUTARDE • ANYMA • DJ SKITTEL’ZZ FEUX D’ARTIFICE • ANIMATION • JEUX \bONFLABLES • EXPOSANTS • PLUSIEURS SURPRISES ! \bRATUIT Programmation complète à l'intérieur Présenté par : Installations récréatives Une foule d’activités libres pour pr...
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