156 résultats pour « rat »

Nouvelles

Quotes-parts d'agglomération : une entente historique et bénéfique pour tous

...que aujourd’hui :  une entente est en voie d’être conclue pour mettre fin au litige du calcul des quotes-parts d’agglomération  et au problème de surfacturation. Cette entente innovatrice repose sur une  nouvelle formule de calc...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...-LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour le...

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Rémunération des élus 2025

Rémunération des élus – Année 2025 Allocation de dépense Allocation de départ Rémunération RTC Rémunération Élus 20 295 $ 104 775 $ Gaétan Pageau – maire 9 915 $ 17 517 $ 19 830 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 1 642...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification administrative du...

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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N O 394 -202 5 RÈGLEMENT N O 394 -202 5 RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE APPLICABLE AU...

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Rémunération des élus 2023

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $

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Rémunération des élus 2024

Rémunération des élus – Année 2024 Allocation de dépense Rémunération RTC Rémunération Élus 19 422 $ 101 334 $ Gaétan Pageau – maire 11 147 $ 22 293 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 11 147 $ 22 293 $ Isabelle Grenier – co...

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Créant la commission de l'administration des finances

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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 1 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur supérieure ou forte

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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 2 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur moyenne à l'intérieur du coeur villageois

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Activités libres

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Présentation du rapport financier 2025

...du rapport financier Fonctionnement Faits saillants Surplus de l’exercice 4 939 860 $ Répartition du surplus d’agglomération – exercice 2024 922 515 $ Surplus au 31 décembre 2025 5 862 375 $ Investissements totaux de 10 941 251 $ subventionné...

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Édition d'hiver 2024

...de l’histoire tout en continuant, avec audace, de façonner notre ville en un milieu de vie exceptionnel pour les générations futures. Prudence et rigueur en 2024 Bien que l’année 2024 devrait connaître – espérons-le – une baisse de l’i...

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Demandes de dérogations mineures

...MINEURE ET PIIA 1665, RUE HOCHETIÈRE Permettre l’agrandissement du bâtiment principal pour y aménager un logement intergénérationnel avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage n o V-965-89 suivant : • Une aire de stationnement empiétant d...

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Édition d'été 2024

...t financier 7 et 11 Rubrique des conseillers 12 Construction d'un nouveau centre communautaire Activités estivales gratuites 4 8 Ville sûre et en santé Détails en page 5 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne...

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Demandes de dérogations mineures

...llement en cour avant, alors que les stationnements ne sont autorisés qu’en cours latérales et arrière; • Un ratio de 1,4 case de stationnement par logement (14), alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationne...

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AVIS | Règlement 390-2024

...modification réglementaire vise à élargir les usages autorisés dans la zone R -A/A1 afin d’y permettre les logements bigénérationnel. Il s’agit de l’unique zone de la Ville où ce type de logement n’est pas autorisé, il y a donc lieu de modifi er l...

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Demandes de dérogations mineures

...avant du bâtiment principal, alors que les stationnements ne sont autorisés qu’en cours latérales et arrière; • Un ratio de 1,3 case de stationnement par logement, alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationnement par logement...

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Sommaire du rapport financier 2023

...Exc édent de fonctionnement affect é
Paiement quotes- parts -TECQ -VDQ 2.1 6 034  824 6 656  294
Frais expert -agglom ération 2.2 2 370  000 2 300  000
Élections 2.3 37 495 42 044
Remboursement dette long terme 2.4 7 629  337
Autres 2.5 4...

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Présentation du rapport financier 2023

...iment communautaire – 0,3 M$ • Autres investissements – 1,6 M$ Diminution de l’endettement net à long terme de l’administration municipale • 29,0 M$ en 2022 • 20,6 M$ en 2023 Taxes Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE Tr...

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Demandes de dérogations mineures

...ec : permettre l’exhaussement (ajout d’étage) du bâtiment principal commercial pour y ajouter des bureaux administratifs avec une marge de recul latérale de 3,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n° V -965...

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Rapport semestriel

...35 447 371 $ 38 424 773 $ 2 977 402 $ DÉPENSES QUOTE-PART À L'AGGLOMÉRATION 15 949 900 - 15 949 900 15 949 900...