137 résultats pour « rat »

Nouvelles

Quotes-parts d'agglomération : une entente historique et bénéfique pour tous

...que aujourd’hui :  une entente est en voie d’être conclue pour mettre fin au litige du calcul des quotes-parts d’agglomération  et au problème de surfacturation. Cette entente innovatrice repose sur une  nouvelle formule de calc...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...-LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlem...

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Rémunération des élus 2024

Rémunération des élus – Année 2024 Allocation de dépense Rémunération RTC Rémunération Élus 19 422 $ 101 334 $ Gaétan Pageau – maire 11 147 $ 22 293 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 11 147 $ 22 293 $ Isabelle Grenier – co...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour le 17 mar...

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Rémunération des élus 2022

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 90 942 $ • Conseiller(ère) : 20 007 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 17 546 $

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Rémunération des élus 2023

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $

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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 1 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur supérieure ou forte

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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 2 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur moyenne à l'intérieur du coeur villageois

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Créant la commission de l'administration des finances

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Rapport semestriel

...03 $ 38 390 703 $ 40 139 302 $ 1 288 199 $ DÉPENSES QUOTE-PART À L'AGGLOMÉRATION 17 315 458 - 17 315 458 17 315 458...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...nes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 3. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de...

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Demandes de dérogations mineures

...aint - Paul, L’Ancienne - Lorette, lot s 1 31 2 894, 1 312 888 du cadastre du Québec : permettre un ratio d’une (1) case de stationnement par logement (16 cases) , alors que le minimum prescrit par le Règle...

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Rapport semestriel

...35 447 371 $ 39 104 112 $ 3 656 741 $ DÉPENSES QUOTE-PART À L'AGGLOMÉRATION 15 949 900 15 949 900 - QUOTE-PART À LA CMQ 96 53...

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Édition d'automne 2023

...spéciale du Festival Lorettain sur trois jours ainsi que la programmation estivale bonifiée ont permis à toutes les générations d’en profiter pleinement. Même si les soubresauts de Dame Nature ont parfois causé quelques désagréments, la plui...

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Démolition d'immeubles

...dans ce règlement conservent leur sens usuel, sauf pour les expressions ou les mots utilisés comme suit : Agglomération : Agglomération de Québec; Comité : Comité de démolition constitué en vertu de l’article 148.0.3 de...

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Édition d'été 2023

... MOUTARDE  • ANYMA •  DJ SKITTEL’ZZ FEUX D’ARTIFICE • ANIMATION • JEUX \bONFLABLES •  EXPOSANTS • PLUSIEURS SURPRISES !  \bRATUIT Programmation complète à l'intérieur Présenté par : Installations récréatives Une foule d’activités libres pour pr...

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Édition de printemps 2023

...plaisir! Surveillez notre site Internet et notre page Facebook pour le dévoilement des artistes et de la programmation! Gratuit 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, L’a...

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Présentation du rapport financier 2022

...our le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 96 919 $ Revenu de subvention TECQ en lien avec des projets d’agglomération 1 281 147 $ Somme perçue de la VDQ à la suite du jugement 11 464 881 $ Surplus au 31 décembre 2022 12 8...

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Sommaire du rapport financier 2022

...ffecté ▪Solde deladette àpayer 17 122  289 ▪Paiement quotes-parts-TECQ 18 6 656  294 3  757  773 ▪Frais experts- agglomération 19 2 300  000 1  000  000 ▪É lections 20 42  044 55  649 ▪Remboursement deladette LT 21 7 629  337 ▪Autres 22 14...

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Budget 2023

...s possible 2. Payer comptant nos immobilisations 3. Diminuer la dette 3 ❖ Hausse considérable de la quote -part d’agglomération de 6,63% ❖ Inflation à des niveaux records ❖ Explosion des coûts des travaux et des biens et services ❖ Essence, tr...

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Demandes de dérogations mineures

...gement de deux aires de stationnement dans la cour avant au lieu des cours latérales et arrière ; • Un ratio de 0,6 case de stationnement par logement (38 cases) alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de sta...

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Édition d'hiver 2023

...ls. 350 ans de cœur et d’audace L’Ancienne-Lorette fut bâtie de cœur et d’audace par nos ancêtres et toutes les générations de Lorettaines et de Lorettains qui l’ont façonnée depuis 1673. De l’arrivée du Père Chaumonot et des Hurons-We...