37 résultats pour « résolution cadre »

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Édition de juin 2017

...enu visuel : - Maximum de six (6) images d’œuvres récentes ou en lien avec le projet d’exposition en format jpeg, haute résolution. Transmission du dossier artistique Le dossier artistique peut être acheminé de deux façons : • Par courriel, à...

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Édition d’avril 2016

...suel Maximum  de  six  (6)  images  d’œuvres récentes  ou  en  lien  avec    le  projet d’exposition; Format JPEGèb haute résolution. Transmission du dossier artistique Votre dossier artistique peut être transmis par courriel ou par la poste. ...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...leur traitement sont en vigueur depuis le 25 mai 2019. En conséquence, la Ville a adopté le 25 mai 2021 , par la résolution 112 -21 , sa procédure concernant le traitement des plaintes à l’égard du processus de demandes de...

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Édition d'avril 2025

...été analysés, discutés et ajustés lors des CA et réunions de travail. Les décisions se concrétisent alors sous forme de résolutions et de règlement officiels. Le rôle des citoyens Les citoyens sont au cœur des décisions et jouent un rôle fon...

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Paix et bon ordre

...Le Service de police de la Ville de Québec ainsi que toute autre personne ou organisme mandaté par résolution du conseil municipal a juridiction sur tout le territoire de la Ville de L'Ancienne -Lorette afin...

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Zonage

...les usages énumérés pour cette zone ainsi que les usages non énumérés mais de même nature ou s‱inscrivant dans les cadres des normes établies par le présent règlement ; - l‱autorisation d ‱un usage principal pour un terrain donn...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...e cas -ci, les plans de construction soumis par le requérant au moment de la dema nde de permis de construction et la résolution du conseil approuvant lesdits plans font lieu d’entente écrite selon les termes du 4 e alinéa de l’articl...

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Démolition d'immeubles

...STRATIVES 3.1 Administration et application Les personnes nommées à titre « d’inspecteur en bâtiments » par résolution du Conseil sont responsables de l’administration et de l’application du règlement. Elles peuvent exe...

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Édition d'hiver 2024

...s. En plus de ce rôle de conseil général, le greffe prépare les séances du conseil municipal et rédige les projets de résolution et de règlements à soumettre aux élus. Il est également responsable de la prévention et la gestion des lit...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...À L’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 ET BILAN 202 3 ADOPTÉ LE 30 JANVIER 202 4 PAR RÉSOLUTION DU CONSEIL MUNICIPAL NUMÉRO 06 -24 Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égard des personnes en si...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 5 ADOPTÉ LE 28 JANVIER 202 5 PAR RÉSOLUTION DU CONSEIL MUNICIPAL NUMÉRO 09 -25 Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égard des personnes en sit...

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Édition de mars 2018

...trôles internes des opération\ s financières effectuées par les différents services, leur conformité avec les budgets, l\ es résolutions, les règlements et les lois existantes; • Assister le personnel des différents services dans l’inscription des...