177 résultats pour « Fer »
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Édition d'avril 2026
...e L’Ancienne Lorette. Appel de candidatures En juin 2026, l’Association des gens d’affaires de L’Ancienne-Lorette (AGAAL) fera rayonner le talent et le savoir -faire de nos entrepreneurs en présentant la 2 e édition du Marché des petites entrep...
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Prévention des incendies
...décèle la présence de fumée. Bâtiment d'hébergement temporaire : bâtiment ou pa rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clientèle de passage. Central e d'alarme : endroit des...
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Rapport semestriel
...DE TAXES 376 409 449 471 73 062 TRANSFERTS 652 094 785 403 133 309 AUTRES SE...
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Zonage
...murs, to tale men t ouverte sur au moins un côté et destinée à abriter une ou plusieurs automobiles. Si une porte ferme l ‱entrée, l ‱abri est réputé être un garage. (V-965.78 -2-97) Affiche : Voir « Enseigne ». Agrandissemen...
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Construction
...mains, d'animaux, de fruits, de légumes, de réservoirs ou autres objets similaires. L'emploi de wagons de chemin de fer, de tramways, d e roulottes, d'autobus, de véhicules automobiles, de remorques et/ou "boites de camions"...
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Sommaire du rapport financier 2024
...Patrimoine immobilier 4.1 43 176 44 064 Fonds réserv és Fonds de roulement 5 Soldes disponibles des règlements d'emprunt ferm és 6 Fonds local d'investissement 7 Fonds local de solidarit é 8 Fonds réserv éaux dépenses liées àlatenue d'une élec...
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Demandes de dérogations mineures
...statuera sur les demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1429 , rue de la Ferme , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 350 du cadastre du Québec : permettre une aire de stationnement et une ouvert...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...te rme empl oyé seul désigne n ’importe quel animal , mâle ou femelle , qu ’il soit jeune ou adulte . Animal de ferme Désigne u n a nimal que l ’on retrouve habi tuellement sur une exploitation agric ole et réservé particuliè...
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Paix et bon ordre
...ion est faite dans un but non lucratif. c) Il est fait mentio n, lors de la demande de permi s, du typ e d’objets offerts en vente ou du type de sollicitation ainsi que la période et le lieu o ù elle sera e ffectuée. Règ...
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Édition d'été 2025
...et compensation pour les immeubles du gouvernement, les écoles et les CPE 33 177 085 $ 33 783 735 $ 606 650 $ 1,83 % Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 1 720 411 $ 1 814 070 $ 93 659 $5,...
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Nuisances
...nstruit ou partiellement construit de laisser sur ledit terrain ou de permettre qu’il y soit déposé de la ferr aille, des déchets, des substances nauséabondes, des détritus, des papiers ou des bouteilles vides ou to...
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Rapport semestriel
...DE TAXES 376 409 445 969 69 560 TRANSFERTS 652 094 840 647 188 552 AUTRES SE...
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Dérogations mineures
...urs d'eau, de rivières et de lacs, les fortes pentes et les abords de fortes pentes, les bordures de voies ferrées et d’autoroutes, visées par une réglementation d’urbanisme; 5° les dimensions et la superficie des enseigne...
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Édition d'avril 2025
...e politiques et de plans d’actions en faveur des aînés. Par ces actions, nous poursuivons la bonification des services offerts à la population. Bon printemps, Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378...
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Sommaire du rapport financier 2022
...701 530 29 574 288 30 294 222 Compensations tenantlieudetaxes 13 376 409 445 969 356 333 Quotes- parts 14 Transferts 15 652 094 2 044 217 2 566 718 Services rendus 16 817 079 784 084 590 454 Imposition dedroits, amendes etpéna...
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Demandes de dérogations mineures
...ouleur gris ardoise Panneaux d’aluminium 3.2 mm couleur blanc vif Clin de fibrociment couleur blé 2 tons Fibrociment gris fer DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ET PIIA 1764, RUE NOTRE-DAME 1781, RUE SAINT-OLIVIER 1781, RUE SAINT-OLIVIER Permettre...
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AVIS | Règlement 393-2024
...l municipal a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts en remplacement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est...
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Édition d'hiver 2025
...eillera également les locaux de la Maison des jeunes de L’Ancienne-Lorette. Rappelons que le nouveau centre communautaire fera auparavant office de bibliothèque temporaire, car les services de la bibliothèque Marie-Victorin y seront déménagés...
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Budget 2025
...912 607 $ 955 847 $ 24,16 % Total 37 133 845 $ 39 373 417 $ 2 239 572 $ 6,03 % Budget 2024 2025 Écart ($) Écart (%) Transferts 1 720 411 $ 2 089 956 $ 369 545 $ 21,48 % Services rendus 911 469 $ 936 926 $ 25 457 $ 2,79 % Imposition de droits 69...
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Édition d'automne 2024
...g DISTRICT 6 – DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Horaire des fériés Nos bureaux seront fermés le lundi 14 octobre prochain, à l’occasion de l’Action de Grâce. Séances ordinaires du conseil municipal Assistez...
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Édition d'été 2024
...tats 2023 Taxes 31 332 863 $31 116 500 $ Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE 449 498 $ 425 719 $ Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 874 873 $ 1 103 565 $ • TECQ – proj...
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AVIS | Scrutin 2025
...ttains Poste : conseiller municipal district numéro 5 – Saint -Jean -Baptiste 1. Daniel Lapointe , 872, rue Ferrant, L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 6 B4 La voix des Lorettains 2. Bruno Dumaine 1241, rue de la Gaieté...
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Sommaire du rapport financier 2023
...Patrimoine immobilier 4.1 44 064 44 282 Fonds réserv és Fonds de roulement 5 Soldes disponibles des règlements d'emprunt ferm és 6 199 956 Fonds local d'investissement 7 Fonds local de solidarit é 8 Fonds réserv éaux dépenses liées àlatenue d...
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Présentation du rapport financier 2023
...ion municipale • 29,0 M$ en 2022 • 20,6 M$ en 2023 Taxes Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement • TECQ – projets d’agglomération...
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Rapport semestriel
...449 498 449 498 - TRANSFERTS 874 873 - 874 873 876 462...
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