155 résultats pour « Fer »
-
Documents
Rapport semestriel
...DE TAXES 376 409 449 471 73 062 TRANSFERTS 652 094 785 403 133 309 AUTRES SE...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 026 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 5,1 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règle...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...statuera sur les demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1429 , rue de la Ferme , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 350 du cadastre du Québec : permettre une aire de stationnement et une ouvert...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 367-2022
...eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement n o 367 -2022 modifiant et visant à fermer le Règlement d’e mprunt 14 -2006, appropriation d’une s ource de financement versée com ptant non prévue...
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
...ion est faite dans un but non lucratif. c) Il est fait mentio n, lors de la demande de permi s, du typ e d’objets offerts en vente ou du type de sollicitation ainsi que la période et le lieu o ù elle sera e ffectuée. Règ...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2022
...701 530 29 574 288 30 294 222 Compensations tenantlieudetaxes 13 376 409 445 969 356 333 Quotes- parts 14 Transferts 15 652 094 2 044 217 2 566 718 Services rendus 16 817 079 784 084 590 454 Imposition dedroits, amendes etpéna...
En savoir plus -
Documents
Budget 2023
...586 $ Total 32 677 452 $ 35 447 371 $ 2 769 919 $ Compensations tenant lieu de taxes 376 408 $ 449 498 $ 73 090 $ Transferts 652 095 $ 874 873 $ 222 779 $ Services rendus 817 079 $ 840 056 $ 22 977 $ Imposition de droits 831 340 $ 543 641 $ (...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2024
...nne-lorette.org. Horaire de Pâques Collectes L’horaire habituel des collectes est maintenu. Bureaux administratifs Fermés du 29 mars au 1er avril inclusivement. Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450. Loisirs Aq...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2024
...et compensation pour les immeubles du gouvernement, les écoles et les CPE 5,44 % 93 659 $ 1 814 070 $ 1 720 411 $ Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 24,25 % 221 036 $ 1 132 505 $ 9...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 393-2024
...l municipal a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts en remplacement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2025
...eillera également les locaux de la Maison des jeunes de L’Ancienne-Lorette. Rappelons que le nouveau centre communautaire fera auparavant office de bibliothèque temporaire, car les services de la bibliothèque Marie-Victorin y seront déménagés...
En savoir plus -
Documents
Budget 2025
...912 607 $ 955 847 $ 24,16 % Total 37 133 845 $ 39 373 417 $ 2 239 572 $ 6,03 % Budget 2024 2025 Écart ($) Écart (%) Transferts 1 720 411 $ 2 089 956 $ 369 545 $ 21,48 % Services rendus 911 469 $ 936 926 $ 25 457 $ 2,79 % Imposition de droits 69...
En savoir plus -
Documents
Édition d'automne 2024
...g DISTRICT 6 – DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Horaire des fériés Nos bureaux seront fermés le lundi 14 octobre prochain, à l’occasion de l’Action de Grâce. Séances ordinaires du conseil municipal Assistez...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2024
...tats 2023 Taxes 31 332 863 $31 116 500 $ Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE 449 498 $ 425 719 $ Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 874 873 $ 1 103 565 $ • TECQ – proj...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2023
...Patrimoine immobilier 4.1 44 064 44 282 Fonds réserv és Fonds de roulement 5 Soldes disponibles des règlements d'emprunt ferm és 6 199 956 Fonds local d'investissement 7 Fonds local de solidarit é 8 Fonds réserv éaux dépenses liées àlatenue d...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2023
...ion municipale • 29,0 M$ en 2022 • 20,6 M$ en 2023 Taxes Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement • TECQ – projets d’agglomération...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...449 498 449 498 - TRANSFERTS 874 873 - 874 873 876 462...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ouleur gris ardoise Panneaux d’aluminium 3.2 mm couleur blanc vif Clin de fibrociment couleur blé 2 tons Fibrociment gris fer DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ET PIIA 1764, RUE NOTRE-DAME 1781, RUE SAINT-OLIVIER 1781, RUE SAINT-OLIVIER Permettre...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...025 se décline sous les axes d’intervention suivants : 1- Promotion; 2- Accessibilité aux biens et aux services offerts; 3- Accessibilité au travail ; 4- Accessibilité aux immeubles, aux lieux et aux installations; 5- Accessibili...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...a Vil le permet à tous d’accéder et de participer à sa vie politique. Depuis 2018, les séances du conseil municipal sont offertes en Webdiffusion et peuvent être visionnées en direct ou en différé, sur la chaîne You Tube de la Ville, en cliquant...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2024
...50 e Afin que cette année exceptionnelle demeure gravée dans nos cœurs et nos esprits, nous sommes fiers d’avoir offert de précieux souvenirs à chaque résidence de L'Ancienne-Lorette. Visitez notre page Facebook pour y trouver toutes le...
En savoir plus -
Documents
Budget 2024
...compensations tenant lieu de taxes 33 177 085 $ 89,3 % Autres revenus 3 956 760 $ 10,7 % Total 37 133 845 $ 100 % Transferts 874 873 $ 1 720 411 $ 845 538 $ Services rendus 840 056 $ 911 469 $ 71 413 $ Imposition de droits 543 641 $ 692 080 $...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...NS TENANT LIEU DE TAXES 449 498 425 719 (23 779) TRANSFERTS 874 873 1 077 354 202 481 AUTRES SERVICES RENDUS 84...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...Boutet , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 417 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règ...
En savoir plus