186 résultats pour « Fer »
-
Documents
Édition de janvier 2026
...6Écart ($) Écart (%) Taxes et compensations tenant lieu de taxes 34 460 810 $ 36 321 247 $ 1 860 437 $ 5,4 % Transferts 2 089 956 $1 866 207 $ (223 749) $ (10,71) % Services rendus 936 926 $1 034 371 $ 97 445 $ 10,4 % Imposition de droit...
En savoir plus -
Documents
Budget 2026
...44 $ (182 363) $ (3,71) % Total 39 373 417 $ 41 051 491 $ 1 678 074 $ 4,26 % Budget 2025 2026 Écart ($) Écart (%) Transferts 2 089 956 $ 1 866 207 $ (223 749) $ (10,71) % Services rendus 936 926 $ 1 034 371 $ 97 445 $ 10,40 % Imposition de...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Scrutin 2025
...ttains Poste : conseiller municipal district numéro 5 – Saint -Jean -Baptiste 1. Daniel Lapointe , 872, rue Ferrant, L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 6 B4 La voix des Lorettains 2. Bruno Dumaine 1241, rue de la Gaieté...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...490 844 494 261 3 417 TRANSFERTS (SUBVENTIONS) 2 089 956 1 610 2 091 566 2 085 126...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...6 33 999 668 29 702 COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 490 844 - 490 844 490 844 - TRANSFERTS 2 089 956 1 610 2 091 566 2 077 329 (14 237) AUTRES SERVICES RENDUS 936 926 - 936 926...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2024
...tats 2023 Taxes 31 332 863 $31 116 500 $ Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE 449 498 $ 425 719 $ Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 874 873 $ 1 103 565 $ • TECQ – proj...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ocalisation Site visé 1911 1917 NATURE DE LA DEMANDE Permettre l’agrandissement du bâtiment principal (portique d’entrée fermé) à une distance de 5 m de la ligne avant, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V -965 -89 est d...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2025
...et compensation pour les immeubles du gouvernement, les écoles et les CPE 33 177 085 $ 33 783 735 $ 606 650 $ 1,83 % Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 1 720 411 $ 1 814 070 $ 93 659 $5,...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...statuera sur les demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1429 , rue de la Ferme , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 350 du cadastre du Québec : permettre une aire de stationnement et une ouvert...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...439 609 439 527 439 527 (82) TRANSFERTS 1 720 411 - 1 720 411 1 433 906...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2024
...Patrimoine immobilier 4.1 43 176 44 064 Fonds réserv és Fonds de roulement 5 Soldes disponibles des règlements d'emprunt ferm és 6 Fonds local d'investissement 7 Fonds local de solidarit é 8 Fonds réserv éaux dépenses liées àlatenue d'une élec...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2024
...et compensation pour les immeubles du gouvernement, les écoles et les CPE 5,44 % 93 659 $ 1 814 070 $ 1 720 411 $ Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 24,25 % 221 036 $ 1 132 505 $ 9...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2025
...e politiques et de plans d’actions en faveur des aînés. Par ces actions, nous poursuivons la bonification des services offerts à la population. Bon printemps, Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...025 se décline sous les axes d’intervention suivants : 1- Promotion; 2- Accessibilité aux biens et aux services offerts; 3- Accessibilité au travail ; 4- Accessibilité aux immeubles, aux lieux et aux installations; 5- Accessibili...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 393-2024
...l municipal a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts en remplacement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...DE TAXES 376 409 445 969 69 560 TRANSFERTS 652 094 840 647 188 552 AUTRES SE...
En savoir plus -
Documents
Budget 2025
...912 607 $ 955 847 $ 24,16 % Total 37 133 845 $ 39 373 417 $ 2 239 572 $ 6,03 % Budget 2024 2025 Écart ($) Écart (%) Transferts 1 720 411 $ 2 089 956 $ 369 545 $ 21,48 % Services rendus 911 469 $ 936 926 $ 25 457 $ 2,79 % Imposition de droits 69...
En savoir plus -
Documents
Édition d'automne 2024
...g DISTRICT 6 – DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Horaire des fériés Nos bureaux seront fermés le lundi 14 octobre prochain, à l’occasion de l’Action de Grâce. Séances ordinaires du conseil municipal Assistez...
En savoir plus -
Documents
Nuisances
...nstruit ou partiellement construit de laisser sur ledit terrain ou de permettre qu’il y soit déposé de la ferr aille, des déchets, des substances nauséabondes, des détritus, des papiers ou des bouteilles vides ou to...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...urs d'eau, de rivières et de lacs, les fortes pentes et les abords de fortes pentes, les bordures de voies ferrées et d’autoroutes, visées par une réglementation d’urbanisme; 5° les dimensions et la superficie des enseigne...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...DE TAXES 376 409 449 471 73 062 TRANSFERTS 652 094 785 403 133 309 AUTRES SE...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2017
...n des fêtes nationales du Québec et du Canada, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés les vendredis 23 et 30 juin. Les collectes seront maintenues selon l’horaire habituel. En cas d’urgence : 418 872-8450...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2018
...SEPTEMBRE À l’occasion de la fête du Travail, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 4 septembre. Pour toute u...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2017
...ulotte chauffée est mise à votre disposition pour enfiler vos bottes de skis, prendre une bouchée ou encore pour vous réchauffer. Heures d’ouverture : Lundi au vendredi : 12 h à 22 h Samedi et dimanche : 10 h à 22 h Pour connaître les conditions des...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2017
...és. SAMEDI 18 FÉVRIER 2017 8 H À 15 H CONCOURS DE SCULPTURE SUR NEIGE 9 H À 16 H Activités variées pour toute la famille • Fermette et tours de poney • Jeux gonflables • Escalade • Mini-golf • Essai d’équipements sportifs Venez découvrir...
En savoir plus