198 résultats pour « urbanis »
-
Rubriques
Index des travaux et rénovations
Attention ! Certains types de travaux visant les propriétés inventoriées de valeur patrimoniale forte, supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règle......
En savoir plus -
Pages
Plan d'urbanisme
En savoir plus
-
Rubriques
Refonte du plan et des règlements d'urbanisme
...actives en ligne et en personne sont organisées pour vous permettre de participer activement à l’élaboration du futur plan d’urbanisme de votre municipalité. Portes ouvertes portant sur la révision du plan d'urbanisme Le 13 juin 2024, l...
En savoir plus -
Rubriques
Documents à consulter
Plan d'urbanisme 2025 Résumé du Plan d'urbanisme 2025 Présentation - Assemblée publique de consultation Sections du Plan d'urbanisme
En savoir plus
-
Rubriques
Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
En savoir plus
-
Rubriques
Programme d'aide financière
... au préalable et la demande d'aide financière. Par la suite, vous devez transmettre les documents par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org ou par la poste au Service de l'urbanisme, 1575, rue Turmel, L'Ancienne-Lorette (Québec) G...
En savoir plus -
Documents
Comité consultatif d'urbanisme
...RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé
575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé
...L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu’une assemblée...
En savoir plus -
Rubriques
FAQ
Qu'est-ce qu'un plan d'urbanisme? À quoi cela sert-il? Le plan d’urbanisme est le document de planification le plus important pour une municipalité en matière d’aménagement du territoire. Il établit la vision du conseil municipal pour le...
En savoir plus
-
Rubriques
Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......
En savoir plus
-
Rubriques
Présenter une demande de permis ou de certificat
...projet. Documents à consulter Remplissez le formulaire et transmettez-le à l’adresse suivante : urbanisme@lancienne-lorette.org Formulaire de demande Assurez-vous d’y joindre tous les renseignements e...
En savoir plus
-
Rubriques
Déposer une demande de dérogation mineure
Pour effectuer une demande de dérogation mineure, remplissez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Des frais de traitement de 550 $, non remboursables, sont exigib...
En savoir plus -
Rubriques
FAQ
Qu’est-ce qu’un programme particulier d’urbanisme (PPU)? Le plan particulier d'urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal tandis que le PPU per...
En savoir plus
-
Nouvelles
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
...une plateforme ou une terrasse ouvrant sur une piscine Des questions? Communiquez avec le Service de l'urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou au 418 872-9811. Ce règlement est appliqué par la Ville de L'Ancienn...
En savoir plus
-
Rubriques
Déposer une demande de permis de lotissement
Pour effectuer une demande de permis de lotissement, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Le tarif des honoraires exigibles pour l’émission d’un permis...
En savoir plus -
Pages
Permis et certificats
En savoir plus -
Rubriques
Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...demande sera ensuite transmise à la Ville de L’Ancienne-Lorette. Notez qu’une inspection sera effectuée par le Service de l’urbanisme, à la fin du délai des travaux, afin de valider la conformité de votre projet. Délai de délivrance du permis o...
En savoir plus -
Rubriques
FAQ
...ne reconstruction à l’identique ne sera pas exigée. Vous avez d'autres questions ? Communiquez avec le Service de l'urbanisme, à urbanisme@lancienne-lorette.org .
En savoir plus
-
Rubriques
Sécurité des piscines résidentielles
Les piscines résidentielles constituent un risque important de noyade chez les jeunes enfants, particulièrement lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la......
En savoir plus
-
Nouvelles
Rappel de l’interdiction de sollicitation de porte-à-porte à L'Ancienne-Lorette
...e sont autorisé e s, à condition d'avoir obtenu au préalable un permis délivré par la Ville (service d'urbanisme). . Ce qui est interdit À L'Ancienne-Lorette, il est interd...
En savoir plus
-
Rubriques
Service conseil en rénovation
...r demander une consultation avec le Service d’aide conseil en restauration patrimoniale, veuillez-vous adresser au Service d’urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org .
En savoir plus
-
Rubriques
Déclaration d’abattage obligatoire
...ins 30 % de sa ramure. Déclarer l’abattage de frêne Compléter le formulaire et transmettez le par courriel, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou par la poste au 1575, rue Turmel, L'Ancienne-Lorette, Québec, G2E 3J5 , à l'attention d...
En savoir plus -
Rubriques
Vision et grandes orientations
...es Orientation 6 : Une participation active dans la mise en œuvre des milieux de vie Favoriser l’urbanisme participatif
En savoir plus
-
Documents
AVIS | Règlement 390-2024
...rojet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou document s pertinent s par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org, ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 25 juin 20...
En savoir plus
