76 résultats pour « norme »

Emplois

Contremaître technique

...ille à favoriser le bon fonctionnement, la sécurité, la conformité et la durabilité des infrastructures, dans le respect des normes, des règlements et des bonnes pratiques en vigueur. Il contribue également à la planification et à la mise en œu...

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Édition de printemps 2022

...ou de fumées susceptibles d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes. Pour obtenir l’ensemble des normes applicables, veuillez consulter la fiche d’information disponible au lancienne- lorette.org. Garde de poules Toute p...

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Édition d'hiver 2024

...utres directions, leur permettant ainsi de vous offrir un service de grande qualité tout en respectant les règles et normes en vigueur. En effet, chaque fonction que la Ville exerce auprès de ses citoyens implique un domaine de droit s...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...a Ville de L’Ancienne -Lorette s’assure de maint enir à jour ses mécanismes de gestion contractuelle selon les normes juridiques et comptables évolutives , afin de remplir une offre de service efficace envers ses citoyens to...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...De ce fait, toute modification ou addition auxdits t ableaux, plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement....

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Édition d’été 2022

...les piscines creusées et semi-creusées, un délai de deux ans a été accordé aux propriétaires concernés pour la mise aux normes de leur cour qui devra être réalisée au plus tard le 1 er juillet 2023. NOUVELLES RÈGLES EN MATIÈRE DE CONTRÔLE D...

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Dérogations mineures

...4 . Toutes les dispositions d’un règlement de zonage ou de lotissement prévoyant l’application d’une norme peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usag...

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Construction

...trôle des densités de peuplement et de l’utilisation du sol; · assurant la qualité du milieu de vie par des norme s minimales de conception et d’aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d' une p...

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Zonage

...des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 43 Ville de L’Ancienne -Lorette 8. DISPOSITIONS FINALES 8.1 Les normes prescrit es au règlement de lotissement no V-963 -89 et au règlement de zonage no V-965 -89 ainsi que...

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Prévention des incendies

.... B -1.1 , r. 0.01.01) adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B -1.1). ARTICLE 8 : Les Normes applicables aux salons ou expositions s'appliquent aux salons e t expositions tenues à l'intérieur d'un...

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Lotissement

...des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une...

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Édition d'hiver 2023

...fiers. Un budget 2023 responsable Comme pour votre budget familial, la préparation du budget municipal 2023 fut un énorme défi. D’une part, l’inflation qui atteint des niveaux records, l’augmentation des coûts des travaux et des servic...

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Édition d'été 2023

...e maintenir l’attrait, la qualité de vie et la sécurité sur le territoire lorettain, il est essentiel de respecter certaines normes en matière d’aménagement. Exigences concernant la sécurité des piscines résidentielles Vous êtes propriétaire d’une...

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Édition d'automne 2023

...in en version bonifiée et allongée a été rendue possible, ainsi que l’implication de nos employés et de nos bénévoles. Un énorme merci à tous ! L’édition du 350 e du Festival Lorettain, qui s’est déroulée du 17 au 19 août 2023, a connu un franc s...

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Édition de printemps 2024

...Complété 2e volet : Vision stratégique et enjeux I Complété 3e volet : Objectifs d'aménagement I En cours 4e volet : Normes d'urbanisme Hiver 2025 5 e volet : Consultation finale et dépôt du plan d'urbanisme Été 2025 Participez dès mai...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...tuées. b) Améliorer l’accessibilité aux lieux et installations publics. Lors de travaux, s’assurer de respecter les Normes de conception sans obstacles de la Régie du bâtiment du Québec (la « RBQ »). Service des travaux publics Bât...

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Édition d’octobre 2014

...és,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifi...

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Présentation du rapport financier 2023

...(de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 1 805 17 9 $ Somme perçue de la VD...

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Édition d'été 2024

...bre 2010 ont jusqu'au 30 septembre 2025 pour se conformer aux règlements. Pour vérifier si votre installation respecte les normes ou pour obtenir des informations avant l'achat d'une piscine résidentielle, utilisez notre formulaire d'autoévaluati...

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Édition d'automne 2024

...aux et d'adaptation aux changements climatiques. Votre participation sera de nouveau sollicitée cet hiver pour établir les normes d'urbanisme, afin qu'elles reflètent au mieux les préoccupations et les aspirations des résidents de L’Ancienne- Lo...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...s publics . Améliorer l’accessibilité aux lieux et installations publics. Lors de travaux, s’assurer de respecter les normes de conception sans obstacle de la Régie du bâtiment du Québec (la « RBQ »). Service des travaux publics...

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Édition d'avril 2025

...un processus d’évaluation et d’approbation des projets fondé sur des critères et des objectifs souples plutôt que sur des normes rigides. Cette approche favorise la recherche de solutions dans un échange ouvert entre la ville, les citoyens et l...

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Présentation du rapport financier 2024

...s, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne-Lorette au 31 décembre 2024, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public. » Présentation sommaire du rapport financier Fonctionnement...