76 résultats pour « norme »
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Édition d'octobre 2025
...novations d’envergure bien méritées. Ce projet vise à adapter nos installations aux besoins actuels de la population et aux normes contemporaines en matière d’aménagement de bibliothèques, lesquelles ont beaucoup évolué depuis la construction du bâ...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026
...ccupation et l’entretien des bâtiments en remplacement du règlement n°159 -2011 . Que c e règlement prévoit des normes visant à assurer la préservation et la pérennité des bâtiments sur l’ensemble du territoire. Il vise également à c...
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AVIS | Règlement 403-2026
...ccupation et l’entretien des bâtiments en remplacement du règlement n°159 -2011 . Que c e règlement prévoit des normes visant à assurer la préservation et la pérennité des bâtiments sur l’ensemble du territoire. Il vise également à c...
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Occupation et entretien des bâtiments
...L’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS EN REMPLACEMENT DU RÈGLEMENT N°159-2011 BUT DU RÈGLEMENT: Le présent règlement prévoit des normes visant à assurer la préservation et la pérennité des bâtiments sur l’ensemble du territoire. Ilvise également àce qu...
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Présentation du rapport financier 2025
...ifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne-Lorette au 31 décembre 2025, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public. » Présentation sommaire du rapport financier Fonctionnement Fai...
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Édition de juillet et août 2026
...ments : • Vérifiez si un permis ou un certificat d’autorisation est requis. • Assurez-vous que votre projet respecte les normes de zonage, notamment les marges de recul et les dimensions autorisées. • Vérifiez si d’autres éléments existants sur...
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Édition de novembre 2014
...ités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant donné que le rôle d’évaluation n’a pas été modifié...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...ivent, en ce qui a trait aux particules qu’ils émettent dans l’atmosphère, être conforme s à au moins l’une des normes suivantes: 1) la norme CAN/CSA -B415.1 -intitulée « Essais et rendement des appareils de cha uffage à c...
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Édition d’avril 2014
... incluses) • Sifflet et bracelet (obligatoire), 9,20 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant\bsauveteur au Canada, le certificat « Sauveteur national » est conçu de façon à développe...
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Édition de septembre 2017
...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas av...
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Édition d’hiver 2021
...maintenant la qualité de nos services, nos environnements et nos méthodes de travail ont été adaptés aux consignes et aux normes gouvernementales. C’est ainsi qu’à l’Aquagym, plusieurs mesures de protection ont été mises en place. Veuillez en p...
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Édition de printemps 2021
...Foyers extérieurs Il est interdit de faire un feu à ciel ouvert à un endroit autre que dans un foyer extérieur. Plusieurs normes s’appliquent pour l’utilisation d’un foyer extérieur : h Celui-ci est uniquement aut orisé dans les cours latérales...
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Édition d’été 2021
...décembre précédent. La firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L, a émis un rapport sans réserve et a attesté de la conformité aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public. Avec des investissements totalisant 12 491 612 $, 2020 a été une ann...
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Édition d’automne 2021
...ement efficace du processus de votation, nos environnements et nos méthodes de travail ont été adaptés aux consignes et aux normes gouvernementales. Mesures sanitaires à respecter par les électeurs h Porter le masque ou le couvre-visage en tout te...
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Édition d’automne 2020
...yens devront entreposer leur véhicule récréatif sur le terrain de leur propriété. Voici un récapitulatif des principales normes à respecter pour les véhicules récréatifs comprenant les motorisés de classe A, B et C, les caravanes à sellette, l...
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Édition d’été 2019
...œur de notre gestion courante, c’est donc avec satisfaction que j’ai pris connaissance du rapport à l’égard du respect des normes comptables qui nous régissent. L’année 2018 fut riche en investissements, marquée par la réalisation et la mise en ch...
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Édition de mars 2018
...rs soins (18,75 $ taxes incluses); Masque de poche (25 $ taxes incluses). SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à\ développer u...
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Édition d’avril 2018
...me et aux nouveaux employés;• Assurer une comptabilisation fidèle des transactions de tous les services, en conformité aux normes comptables du secteur public et du manuel de présentation de l’information financière;• Préparer le dossier de vérif...
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Édition d’août 2018
... : Résident et non-résident : 61 $ incluant les frais de certification SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à\ développer u...
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Édition de mars 2017
...soins (18,50 $ taxes incluses) • Masque de poche (24,50 $ taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à développer une...
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Édition de mars 2014
..., quant à eux, doivent être de type ABC. Ils doivent également être entretenus, inspectés et mis à l’essai conformément à la norme « NFPA-10 ». Nous vous informons que les extincteurs portatifs n’ont pas l’obligation d’être rechargés à tous les ans.....
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Édition de mai 2017
...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas av...
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Édition de juin 2017
...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas av...
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Édition d’août 2017
... la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être r amassées, les br anches doivent r especter les normes suiv antes : • Elles doivent êtr e déposées en bor dure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pa...
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Édition d’avril 2017
...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pa...
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