76 résultats pour « norme »
-
Documents
Édition de novembre 2016
...ctivités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. Voici donc un bilan pour l’année 2015 : • Une augmentation des taxes...
En savoir plus -
Documents
Édition de décembre 2015
... (taxes incluses) Sifflet et bracelet (obligatoire), 10 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada\b le certificat Sauveteur national est conçu de façon à dévelop...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2017
...ivités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésoreri\ e, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. Voici donc un bilan pour l’année 2016 : • Une augmentation des taxes...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2015
...Service d’urban\bsme Service d’urban\bsme GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES Période permise : 15 octobre au 15 avril Normes et distances à respecter : Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre au 15 avril. Pour êt...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2015
...es incluses) • Sifflet et bracelet (obligatoires), 10 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant\bsauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à...
En savoir plus -
Documents
Édition de décembre 2016
...remiers soins (18 $ taxes incluses) •Masque de poche (24 $ taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à\ développer u...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2015
...activités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2015 Pour 2015, un budget de 29 817 500 $ a été adopté, ce qui a nécess...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2016
...ant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas...
En savoir plus -
Documents
Édition de décembre 2017
...s (18,50 $ taxes incluses); • Masque de poche (24,50 $ taxes incluses). SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat sauveteur national est conçu de façon à développer une...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2016
...variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. Cette année encore, notre gestion serrée nous a permis d’investir davan...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2016
...ollecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramasséesèb les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rueèbles bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas a...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2016
...$ (taxes incluses) • Masque de poche (obligatoire), 22 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINEReconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à dé- velopper u...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2016
...disponibles en ligne : www.cpa-ancienne-lorette.org GÉNÉRALITÉS Les programmes et services offerts au CPA sont conformes aux normes de Patinage Canada; La composition des groupes ainsi que l’horaire final de la saison sont susceptibles d’être modifié...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2016
...ant la collecte et au plus Ê0tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes: • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas avo...
En savoir plus -
Rubriques
Sécurité des piscines résidentielles
...allée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption doivent dès que possible mettre aux normes leurs installations avant le 30 septembre 2027. Toute piscine installée après le 1 er novembre 2010 se doit d...
En savoir plus
-
Rubriques
FAQ
...st un processus d’évaluation et d’approbation des projets basé sur des critères et des objectifs souples, plutôt que sur des normes rigides. L’objectif principal d’un PIIA est de garantir que les nouvelles constructions ou les projets de rénova...
En savoir plus
-
Nouvelles
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
...es les piscines résidentielles extérieures (creusées, hors terre, semi-creusées ou démontables) doivent être conformes aux normes de sécurité en vigueur . Cette obligation s’applique à toutes les piscines de 60 cm de profondeur ou plus , incluant...
En savoir plus
-
Rubriques
Index des travaux et rénovations
...Aucun Hébergement touristique ou de courte durée Normes applicables Avis de conformité CITQ Logement accessoire et modification à l'usa...
En savoir plus -
Rubriques
Corridor Lorettain
...et les sentiers ont été conçus pour être accessibles aux personnes à mobilité réduite, dans la mesure du possible, selon les normes en vigueur. 8. Y aura-t-il de l’éclairage sur l’ensemble du parcours? L’éclairage, muni d'un faisceau lumi...
En savoir plus
-
Nouvelles
Rénovation de la bibliothèque Marie-Victorin : un projet porteur pour la communauté !
Ces rénovations auront un impact positif significatif sur notre communauté, en offrant un espace modernisé et adapté à tous. Les travaux permettront entre autres : la rénovation du bâtiment (toit, sanitaires, plomberie, etc.); ......
En savoir plus
-
Rubriques
L’approche « Procédure Sainte-Foy »
...des Forces armées et du Service aérien gouvernemental priorisent la rapidité d’interventions. Il est alors possible que les normes concernant les approches, l’altitude minimale et les horaires de vols ne soient pas nécessairement suivies.
En savoir plus -
Nouvelles
Fermeture et déménagement temporaires de la bibliothèque : guide pratique pour les abonnés
...énovations d’envergure bien méritées. Ce projet vise à adapter nos installations aux besoins actuels de la population et aux normes contemporaines en matière d’aménagement de bibliothèques, lesquelles ont beaucoup évolué depuis la construction du bât...
En savoir plus
-
Nouvelles
Lancement de notre nouveau site Internet
...Utilisation optimisée sur le téléphone, la tablette et l’ordinateur; Navigation conviviale et intuitive; Respect des normes d’accessibilité pour les personnes en situation de handicap visuel. Découvrez dès maintenant notre nouveau sit...
En savoir plus
-
Nouvelles
L’approche « Procédure Sainte-Foy » : Une solution de plus vers l’amélioration du climat sonore lié au passage d’hélicoptères
...des Forces armées et du Service aérien gouvernemental priorisent la rapidité d’interventions. Il est alors possible que les normes concernant les approches, l’altitude minimale et les horaires de vols ne soient pas nécessairement suivies. Plus...
En savoir plus
-
Pages
Permis et certificats
En savoir plus
