207 résultats pour « Forme »

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...e Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Gre...

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Édition d'été 2023

...une nouvelle installation peut être une nouvelle piscine, un nouveau plongeoir, une nouvelle enceinte, une nouvelle plateforme ou une nouvelle terrasse donnant accès à la piscine. Des questions ? Visitez la section Permis et certificats , au...

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Demandes de dérogations mineures

...ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière situé à une distance de 0,8 mètre de la ligne de latéral...

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Démolition d'immeubles

...garantie monétaire ne peut toutefois pas excéder 100 000 $. Cette garantie monétaire sera payable à la Ville sous forme de chèque certifié ou de traite bancaire. À la suite de l’encaissement par la Ville de cette garantie monétaire, ce...

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Édition d'automne 2023

...tion 2024 du Festival Lorettain. Capsule temporelle : votre vision d’avenir Vous avez aperçu la capsule temporelle, sous forme de coffre, au Festival Lorettain ? Elle sera utilisée pour conserver des objets, des documents et d'autres informat...

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Demandes de dérogations mineures

...3 , à 16h30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...

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Demandes de dérogations mineures

...ise au 966 , rue Éch o, L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 75 9 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la présence d’un garage isolé en cour arrière d’une superficie de 46,1 mètres carrés, alors le maximum presc...

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Demandes de dérogations mineures

...riété sise au 1446 , rue Saint -Jacques , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 239 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un appareil d’échange thermique et d’une cheminée intégrée au bâtiment principal situés à une dista...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...024 , à 16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors d...

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Édition de printemps 2023

...e 2 juin, 18 h à 22 h selon les groupes d’âge Centre communautaire Inscription en ligne du 6 au 26 mai par la plateforme Square. Amène tes amis et viens lâcher ton fou à cette soirée où le rythme et la danse seront assurément au rendez-vo...

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Édition d'hiver 2024

...tinage, en collaboration avec le Club de patinage sportif de L’Ancienne-Lorette. Concours de sculptures sur neige Formez votre équipe de 3 personnes et prenez part au concours de sculptures sur neige du Festival des neiges. Prenez pla...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...: https://www.youtube.com/channel/UCWXXkitWd5HX7q2_ZLuV -7Q . La bibliothèque L’accès au savoir , sous toutes ses formes, est au cœur des priorités de la Ville. Chaque année, la Ville bonifie la collection de matériel adapté de la bib...

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Demandes de dérogations mineures

...iété sise au 1468, rue Saint -Gédéon , L’Ancienne -Lorette, lot 1 779 099 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un garage isolé empiétant de 0,21 mètre dans la cour avant secondaire de l’emplacement, al...

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Demandes de dérogations mineures

...751 , route de l’Aéroport , L’Ancienne - Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,9 mètres, alors que le minimum...

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Édition de printemps 2024

...nagement du territoire Je vous invite à participer en grand nombre au processus de consultation en cours sur notre plateforme ensemble.lancienne-lorette.org. Cet exercice s’inscrit dans le cadre de la démarche participative de refonte de...

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Demandes de dérogations mineures

...1747, rue Notre - Dame , L’Ancienne - Lorette, lot 1 77 7 815 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage...

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Demandes de dérogations mineures

...16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...

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Édition de printemps 2022

...mais il est possible que des places soient toujours disponibles dans certains cours. Consultez votre dossier citoyen ou informez-vous au Service des loisirs. Inscription aux activités de loisirs Ce printemps, la Ville de L’Ancienne-Lorette vou...

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AVIS | Règlement 390-2024

...h 30, ou communiquer ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formul...

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Prévention des incendies

...'inspection et la mise à essai des systèmes de protection contre l'incendie utilisant l'eau doivent être conformes à la norme NFPA -25, édition 2008, « Inspection, Testing, and Maintenance of Wat er -Based Fire Protec...

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Dérogations mineures

...de lotissement et de la dérogation demandée; 2° les raisons pour lesquelles le requérant ne peut se conformer aux dispositions réglementaires applicables; 3° la description du préjudice sérieux causé au requér...

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Construction

...e toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupat ion ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute personne morale d e droit public...

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Zonage

...toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règle ment touch e toute personne morale de droit publ...