179 résultats pour « Forme »
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Escadron 921 de L’Ancienne-Lorette
Le programme des Cadets du Canada a pour objectif de former les citoyens de demain, de promouvoir la bonne forme physique en offrant des activités pleines de défis et d’aventures aux jeunes de 12 à 18 ans, de développer leurs qualités de leade...
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Édition d’hiver 2022
...tielles de 2,5 %; h Absorbant l’effet de l’inflation de 2,2 %; h Offrant une aide à la relance économique sous forme de crédit de taxes de 2,5 % aux propriétaires commerciaux, jusqu’à concurrence de 1 250 $. Nous avons égalemen...
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Zonage
...toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règle ment touch e toute personne morale de droit publ...
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Demandes de dérogations mineures
...sise au 1751 , rue de l’Estoc , L’Ancienne - Lorette, lot 2 746 194 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière à une distance de 1,59 mètre de la ligne de latérale de propriét...
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Édition d'avril 2025
...siers ont été analysés, discutés et ajustés lors des CA et réunions de travail. Les décisions se concrétisent alors sous forme de résolutions et de règlement officiels. Le rôle des citoyens Les citoyens sont au cœur des décisions et jouent un...
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Demandes de dérogations mineures
...5, à 16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...
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Édition d'hiver 2023
...le de L’Ancienne-Lorette Concours de sculptures sur neige Lancez-vous un défi en famille, en amis ou entre collègues! Formez votre équipe et prenez part au concours de sculptures sur neige du Festival des neiges. Prenez plaisir à sculpter...
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Lotissement
...lement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupation ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute personne morale de droit public...
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Comité consultatif d'urbanisme
...ement; b) le mot «membre» signifie et désigne les personnes déterminées et choisies par le Conseil pour former le c omité c onsultatif d’ urbanisme et ce, à l’exclusion de tout officier ou agent dudit c omité; c) le...
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Prévention des incendies
...'inspection et la mise à essai des systèmes de protection contre l'incendie utilisant l'eau doivent être conformes à la norme NFPA -25, édition 2008, « Inspection, Testing, and Maintenance of Wat er -Based Fire Protec...
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Édition de printemps 2022
...mais il est possible que des places soient toujours disponibles dans certains cours. Consultez votre dossier citoyen ou informez-vous au Service des loisirs. Inscription aux activités de loisirs Ce printemps, la Ville de L’Ancienne-Lorette vou...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...202 5, à 16h30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées l...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 0 0, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
...rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi èr...
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Demandes de dérogations mineures
...riété sise au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le mini...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...architecturale proposé, il peut alors suggérer au requérant d’y apporter certaines modifications afin de le r endre conforme au présent règlement. Si le conseil accepte le plan d’implantation et d’intégration architecturale qui...
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Construction
...ue toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupat ion ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute personne morale d e droit public o...
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Demandes de dérogations mineures
...16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lo...
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Dérogations mineures
...de lotissement et de la dérogation demandée; 2° les raisons pour lesquelles le requérant ne peut se conformer aux dispositions réglementaires applicables; 3° la description du préjudice sérieux causé au requér...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un imme...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...pension . Si l’ani mal capt uré ou recueil li porte l a l icence exigée au prés ent règlement ou toute forme de méd ail le permettant son identificatio n, le contrôleur a nimalier doit comm uniq uer d ès l e p remier jour...
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Paix et bon ordre
...relevant pa s stri ctement du domain e privé de consommer, d’exhib er ou d ’avoir à la vue du cannabis sous quelque forme que ce soit. (MODIFIÉ PAR ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT 317 -2018 ) ARTICLE 5 : Il est interdit à quiconque ,...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
..., toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présent règlement. Le règlement s’applique à toute personne physique et à toute p...
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Nuisances
...Règlement sur les nuisances n o 56 -2007 6 Ville de L’Ancienne -Lorette La municipalité ou toute autre personne informe les autorit és compétentes qu’un animal faisant l’objet des présentes souffre d’une m aladie contagieuse....
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Demandes de dérogations mineures
...à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telle s que formulées lors d...
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