200 résultats pour « Forme »

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un imme...

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Dérogations mineures

...de lotissement et de la dérogation demandée; 2° les raisons pour lesquelles le requérant ne peut se conformer aux dispositions réglementaires applicables; 3° la description du préjudice sérieux causé au requér...

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Construction

...ue toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupat ion ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute personne morale d e droit public o...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...architecturale proposé, il peut alors suggérer au requérant d’y apporter certaines modifications afin de le r endre conforme au présent règlement. Si le conseil accepte le plan d’implantation et d’intégration architecturale...

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Demandes de dérogations mineures

...iété sise au 1468, rue Saint -Gédéon , L’Ancienne -Lorette, lot 1 779 099 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un garage isolé empiétant de 0,21 mètre dans la cour avant secondaire de l’emplacement, al...

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Demandes de dérogations mineures

...riété sise au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le mini...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi èr...

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Prévention des incendies

...'inspection et la mise à essai des systèmes de protection contre l'incendie utilisant l'eau doivent être conformes à la norme NFPA -25, édition 2008, « Inspection, Testing, and Maintenance of Wat er -Based Fire Protec...

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Comité consultatif d'urbanisme

...ement; b) le mot «membre» signifie et désigne les personnes déterminées et choisies par le Conseil pour former le c omité c onsultatif d’ urbanisme et ce, à l’exclusion de tout officier ou agent dudit c omité; c) le...

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Lotissement

...lement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupation ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute personne morale de droit public...

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Édition d'hiver 2023

...le de L’Ancienne-Lorette Concours de sculptures sur neige  Lancez-vous un défi en famille, en amis ou entre collègues! Formez votre équipe et prenez part au concours de sculptures sur neige du Festival des neiges. Prenez plaisir à sculpter...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...: https://www.youtube.com/channel/UCWXXkitWd5HX7q2_ZLuV -7Q . La bibliothèque L’accès au savoir , sous toutes ses formes, est au cœur des priorités de la Ville. Chaque année, la Ville bonifie la collection de matériel adapté de la bib...

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Édition de printemps 2024

...nagement du territoire Je vous invite à participer en grand nombre au processus de consultation en cours sur notre plateforme ensemble.lancienne-lorette.org. Cet exercice s’inscrit dans le cadre de la démarche participative de refonte de...

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Demandes de dérogations mineures

...751 , route de l’Aéroport , L’Ancienne - Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,9 mètres, alors que le minimum...

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Demandes de dérogations mineures

...16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de...

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Demandes de dérogations mineures

..., à 16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lor...

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Édition d'été 2025

...nne envie de danser ! 20 h 30 2Frères Avec plus de 275 000 albums vendus en carrière, 70 millions d’écoutes sur les plateformes en ligne et 14 chansons #1 à la radio, le duo 2Frères n’a plus besoin de présentation ! Le duo sympathique hautemen...

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Demandes de dérogations mineures

...5, à 16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...

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Demandes de dérogations mineures

...é sise au 1915 , rue Damiron , L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 115 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une largeur de 7 mètres pour une habitation unifamil...

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Demandes de dérogations mineures

...6040 , boulevard Wilfrid -Hamel , L’Ancienne -Lorette, lot 6 174 580 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’un bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 6,49 mètres, alors que le mini...

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Édition d'octobre 2025

...le que toutes les piscines résidentielles extérieures (creusées, hors terre, semi-creusées ou démontables) doivent être conformes aux normes de sécurité en vigueur Cette obligation s’applique à toutes les piscines de 60 cm de profondeur ou plus, i...

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Demandes de dérogations mineures

...bre 202 5, à 16h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulée...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...202 5, à 16h30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées l...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2026

...rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 novembre 202 5 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi...

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Édition de janvier 2026

...LOISIRS LOISIRS Les 13 et 14 février, on célèbre l’hiver au Festival des neiges! Concours de sculptures sur neige Formez votre équipe de 3 personnes et participez au concours du Festival des neiges, volet « participation ». Amusez-vous...