339 résultats pour « terrain zone ville »

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Édition de janvier 2015

...nautaires (entretien et opération) 96 579 $ Location d’heures de glace, patinoires, pistes de ski de fond 737 624 $ Parcs et terrains de jeu (embellissement et entretien) 176 432 $ Piscine et gymnase 342 227 $ Programme Vacances-Été (camp d’été) 49 8...

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Zonage

...ivent l ‱être con formément aux disp ositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présen...

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Dérogations mineures

...on mineure ne peut acquérir d’un de ses voisins, sur la base de la valeur portée au rôle d’évaluation, le terrain requis pour lui permettre d’assurer la conformité aux règlements. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 6....

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...l que prévu au présent règlement. Doma ine pu bli c Une rue, ruelle, trottoir, escalier, plac e, parc, terrain de jeux, voie cyclabl e ou piétonne ou un t errain appart enant à la Ville dest iné à l’usage du p...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...és, doivent l’être conformément au x dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présent...

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Nuisances

...oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement. Immeuble : Signifie et comprend les terrains vagues et les bâtiments. Inspecteur : Désigne le directeur du Service des trav aux publics, le direct...

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Plan de soutien et programme d'aide aux entreprises de la Ville de Québec en lien avec la pandémie

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Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette

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Édition de décembre 2015

...de Québec.  J’ai participé très activement et très positivement aux rencontres de négociation afin d’en arriver à trouver un terrain d’entente  avantageux  pour  les  trois  villes  de  l’agglomération,  soit  :  Québec,  Saint-Augustin-de-Desmaures ...

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Édition de novembre 2015

...e de la collecte ; • Liste des objets à ramasser. Modalités de collecte Les objets doivent être déposés en bordure de votre terrain, à moins de 2 mètres de la rue, au plus tôt le soir précédant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la co...

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Édition de septembre 2015

...ollecte ; •  Liste des objets à ramasser. Modalités de collecte Les  objets  doivent  être  déposés  en  bordure  de  votre  terrain,  à  moins de 2 mètres de la rue, au plus tôt le soir précédant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la ...

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Édition de mars 2015

...au A et B : Veuillez noter que le\ts pratiques d’équipe ai\tnsi que 50 % des parties du calendri\ter se tiendront sur les terrains de VBAL tandis\t que les autres parties se tiendront sur le territoir\te de la région de Québec. Niveau Atome B : V...

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Édition de février 2015

...le balcon après une chute de neige. Aussi, prenez soin de ne pas enneiger les bornes d’incendie lorsque vous déneigez votre terrain, de façon à ce que les services d’urgence puissent y accéder rapidement en cas d’urgence. COLLECTE DES OBJETS ENCOMB...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...extérieure ou l’agrandissement d’un bâtiment principal, complémentaire ou accessoire; b) Pour l’aménagement des terrains; c) Pour le déplacement ou la démolition de la maison W ilfrid -Edge sise au 1364, rue Saint...