346 résultats pour « Règlement stationnement rue »

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AVIS | Règlement 385-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlem......

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Demandes de dérogations mineures

...és de logement avec les éléments dérogatoires suivants au Règlement de zonage no V -965- 89: • Un ratio de 1,4 case de stationnement par logement (15 cases), alors que le minimum prescrit est 1,5 case de stationnement par logement de (16 cases...

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AVIS | Règlement 391-2024

...municipal a adopté le Règlement no391 -2024 modifiant le Règlement n o V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au...

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Édition d'hiver 2025

...s hivernales. Téléphone : 418 872-9817 Site Internet Avis par courriel Alerte SMS Nouveau ! Des espaces de stationnement sont-ils disponibles pour stationner mon véhicule lors des Opérations hivernales ? Vous pouvez stationner v...

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AVIS | Règlement 392-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 393-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...ndicap peuvent rencontrer des difficultés d’accéder aux immeubles, aux lieux et aux installations en raison du stationnement. Optimiser l’accès aux espaces de stationnement réservés pour les personnes en situation de handicap....

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Demandes de dérogations mineures

...on unifamiliale isolée avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage no V -965 -89 suivant ; • Une aire de stationnement qui empiète de 3,8 mètres devant la façade du bâtiment principal, alors que le maximum prescrit est de 3,5 mèt...

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Demandes de dérogations mineures

...nifamiliale isolée avec l ’ élément dérogatoire au Règlement de zonage no V - 965 - 89 suivant ; • Une aire de stationnement qui empiète de 5,48 mètres devant la façade du bâtiment principal, alors que le maximum prescrit est de 3,...

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Édition d'avril 2025

...ise et de contribuer à la vitalité économique locale ! L'événement en bref Date : Samedi 7 juin 2025, de 10 h à 16 h Lieu : Stationnement de la Bibliothèque Marie-Victorin, sous un chapiteau Coût : Gratuit pour les membres de l’Association des gen...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......

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AVIS | Règlement 396-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......

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AVIS | Règlement 397-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......

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Demandes de dérogations mineures

..., rue des Métairies , L’Ancienne - Lorette, lot 1 779 616 du cadastre du Québec : permettre une aire de stationnement qui empiète de 4, 4 mètres devant la façade du bâtiment principal , alors que le maximum prescri...

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AVIS | Règlement 395-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Règlement 386-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......

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Demandes de dérogations mineures

...de 1,52 mètre d’un bâtiment principal, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres; • L’aménagement d’une aire de stationnement d’une largeur de 8,84 mètres dans sa section la plus étendu e , alors que le maximum prescrit est de 6,1 mètre...

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Demandes de dérogations mineures

...au 1429 , rue de la Ferme , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 350 du cadastre du Québec : permettre une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une largeur de 8,2 mètres pour une habitation unifamiliale, alors que l...

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AVIS | Règlement 376-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......

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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...n plan d’aménagement, à l’échelle, comprenant : ▪ la localisation, les dimensions et le no mbre de cases de stationnement, incluant celles réservées aux personnes handicapées; ▪ la localisa tion, les dimensions et le nombr...

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Paix et bon ordre

...cial, un édifice sportif, une bibliothèque, un lieu de culte, une institu tion scolaire, une cour d’école, un stationnement commercial, un parc, un jardin public; Rue : une rue, une ruelle, un chemin, un trottoir, un passage, une...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...ntre commerc ial , un éd ifice sp orti f, une bib lioth èque, une ins titut ion scolaire, une cour d’écol e, un stationnement c ommerc ial , un par c, un jardin public. Fourrière Lieu dé signé aux t ermes d ’une ent ente...