372 résultats pour « Pla »

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...er 2024 , à 16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées l...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

..., rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque...

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AVIS | Règlement 385-2022

...conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du règlement 373 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pou...

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Demandes de dérogations mineures

...sise au 1 0 91 , rue Boutet , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 417 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,6 mètres, alors que le min...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Édition d'automne 2023

...souvenirs au 350ans@lancienne-lorette.org ! Spectacles pour enfants en plein air Heure du conte pour enfants à la Place Chaumonot Concert en plein air de la Société historique des Filles du Roy Ateliers artistiques avec La Générat...

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AVIS | Règlement 383-2023

...de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette le 2023 . Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère Plan illus trant l ’ajout des panneaux d ’arrêt

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Démolition d'immeubles

...ue ce dernier désigne par résolution, dont l’un siège sur le CCU. Un membre substitut est également nommé pour remplacer l’un des trois membres, lorsque celui-ci ne peut assister à une séance du Comité. 4.2. Mandat des membres du...

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Demandes de dérogations mineures

...ligne de latérale de propriété, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres, soit la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent; • Permettre l’agrandissement d’un balcon en cour arrière situé à une...

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Édition d'été 2023

...ablissement d’une quote-part juste et équitable à compter de 2024. D’autres rencontres sont prévues à l’agenda. • Mise en place de la collecte de résidus alimentaires. • Actions du Printemps vert : › Visite de l’Écocentre mobile à L’Ancienne-...

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AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...

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AVIS | Règlement 381-2023

...rs de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 381 -2023 en remplacemen t du Règlement n o 374 -2022 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè gl...

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Demandes de dérogations mineures

..., alors que le minimum prescrit est de 7,1 mètres; • Un escalier situé à 4 mètres de la limite avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres • Une allée de circulation bidirectionnelle d’une...

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Édition de printemps 2023

...ienne-Lorette Les inscriptions sont en cours ! 7 Édition du 350 e FESTIVAL LORETTAIN 18 et 19 août 2023 Deux jours de plaisir! Surveillez notre site Internet et notre page Facebook pour le dévoilement des artistes et de la programmation! Gr...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Demandes de dérogations mineures

...5 -89 suivantes : • Une superficie de 42 mètres carrés alors que le maximum prescrit est de 40 mètres carrés; • L’implantation du garage isolé en cour avant alors que cela est prohibé . - Propriété sise au 6515, boulevard Wilfrid -Hame...

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Édition de juillet et août 2026

...• 2 Mot du conseil municipal 8 Le marché public est de retour ! 9 et 10 Rubriques des conseillers 8 12 Nouvelle plateforme d'inscription aux activités de loisirs Restez informé ! Excellent taux de participation au sondage lié à l...

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Demandes de dérogations mineures

...u Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment principal avec une marge de recul arrière de 3,77 mètres, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mè...

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Demandes de dérogations mineures

...ttre la construction d’une galerie couverte en cour avant secondaire à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de de 4,5 mètres . - Propriét...

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Demandes de dérogations mineures

...de la Paix , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 037 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale jumelée avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...utée depuis le 1 er janvier 2018 règlement sur la 3 gestion contractuelle , a finalement été abrogée et remplacée par l'adoption, le 31 mars 2020 , du Règlement 345 -2020 sur la gestion contractuelle . L'adoption du...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...-054 du 16 juillet 2021 prévoit qu’ en raison de la crise sanitaire, une municipalité peut choisir de remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections et...

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Demandes de dérogations mineures

...5, rue Saint -Jean -Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum p...

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Demandes de dérogations mineures

...iété sise au 19 39, rue des Genévriers , L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : P ermettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de ter...