354 résultats pour « Pla »
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Édition de septembre 2014
...ectacle d’après-midi sera certainement de retour l’an prochain, alors que le Festival Lorettain soulignera ses dix ans. La planification des célébrations de ce dixième anniversaire est déjà entamée, afin de continuer à faire de cette gra...
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Édition de septembre 2018
...tés, il faut être abonné à la bibliothèque Marie-Victorin et posséder un Dossier Citoyen. Il est important de noter que les places sont limitées. NOUVEAU! Les inscriptions aux activités de la bibliothèque Marie-Victorin se font dorénavant à partir...
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Édition d’octobre 2014
...qu’à maintenant 1,2 M $, ont consisté en : - réfection des rues Drolet et Valet ; - réfection de la rue Sainte-Thérèse ; - plan d’intervention pour les infrastructures ; - aménagement du comptoir de la bibliothèque ; - achat d’un camion ; - réam...
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Prévention des incendies
...uelle, une piste, un trottoir, un passage, une promenade, un belvédère, un parc, un terrain de jeux, une place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'un de ses mandataires et destiné à l'...
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Demandes de dérogations mineures
..., à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulé...
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Demandes de dérogations mineures
...sise au 1 406 , rue Saint - Clément , L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 096 du cadastre du Québec : p ermettre l’implantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de z...
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AVIS | Règlement 377-2022
...-2022 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2023 en remplacement du règlement 36 9-2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible p...
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AVIS | Règlement 376-2022
...u taux des droits de mutation applicable aux transferts dont la base d’imposition excède 500 000 $ en remplacement du Règlement n o 315 -2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est dispo...
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Édition d'hiver 2023
...emémorer quelques projets et réalisations de l’année qui vient de s’achever. Services aux citoyens • Optimisation des places éphémères de la place Chaumonot et du parc Cyrille-Gauvin ; • Inauguration du frigo-partage la Boîte à FringA...
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Lotissement
...us restrictive ou prohibitive doit s'appliquer. 1.5 TABLEAU , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiques. schémas et toute forme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus dans le présen...
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Comité consultatif d'urbanisme
...ar : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES V-613 1982 -03 -15 L’article 10 du règlement V -613 modifié afin de remplacer les mots quatre (4) membres par les mots trois (3) membres. V 768 -83 1984 -01 -03 L’article...
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AVIS | Règlement 374-2022
...Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no 352 -2020 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè gle...
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AVIS | Règlement 380-2023
...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC...
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AVIS | Règlement 373-2022
...seil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du Règlement n o 78 -2008 sur la tenue des séances ordinaires du conseil municipal . Ce rè gleme...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
...575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Gref...
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Édition de novembre 2014
...usqu’à maintenant 1,2 M $, ont consisté en : - réfection des rues Drolet et Valet ; - réfection de la rue Sainte-Thérèse ; - plan d’intervention pour les infrastructures ; - aménagement du comptoir de la bibliothèque ; - achat d’un camion ; - réaména...
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Zonage
.... 1.5 DOCUMENTS ANNEXÉS Fon t parties intégra ntes du présent règlement à toutes fins que de droit : A. Le plan de zonage Le plan de zonage numéro V -965 -89Z01 joint au présent règlement comme Annexe A . B. Ringelmann S...
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Construction
...nisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de construction remplaçant ainsi les dispositions contenues aux règlements V-7 50-83 et V-950-89 et à leurs amendements; ATTENDU que le proj...
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Dérogations mineures
...pplique aux constructions projetées, aux travaux en cours ou déjà exécutés et aux constructions déjà érigées ou déjà implantées. Dans le cas de travaux en cours ou déjà exécutés et de constructions déjà érigées ou déjà im...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...la sécurité d e l ’an imal ; CONSIDÉRANT la Loi v isant à f avori ser la protection des personnes par l a mise en place d’un encadr eme nt concernant les chiens et son règlement d ’application ; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du p...
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Demandes de dérogations mineures
..., à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulé...
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AVIS | Règlement 379-2023
...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC e...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 2017 -01 -31 À l’ article 3.3.4.2.2 remplacer le texte À l’article 3.3.4.6 ajouter un alinéa Ajout de l’article 3.3.4.6.1 354 -2020 2021 -02 -23 M...
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AVIS | Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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Demandes de dérogations mineures
...034 , rue Écho, L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 7 11 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,89 mètres, alors que le minimum pre...
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