372 résultats pour « Pla »

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Prévention des incendies

...uelle, une piste, un trottoir, un passage, une promenade, un belvédère, un parc, un terrain de jeux, une place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'un de ses mandataires et destiné à l'...

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AVIS | Règlement 374-2022

...Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no 352 -2020 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè gle...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Gref...

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AVIS | Règlement 379-2023

...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC e...

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Demandes de dérogations mineures

...au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le minimum prescr...

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Zonage

.... 1.5 DOCUMENTS ANNEXÉS Fon t parties intégra ntes du présent règlement à toutes fins que de droit : A. Le plan de zonage Le plan de zonage numéro V -965 -89Z01 joint au présent règlement comme Annexe A . B. Ringelmann S...

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Construction

...sme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun d’adopter un n ouveau règlement de construction remplaçant ainsi les dispositions contenues aux règlements V-7 50-83 et V-950-89 et à leurs amendements; ATTENDU que le p...

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Dérogations mineures

...pplique aux constructions projetées, aux travaux en cours ou déjà exécutés et aux constructions déjà érigées ou déjà implantées. Dans le cas de travaux en cours ou déjà exécutés et de constructions déjà érigées ou déjà im...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...1 -054 du 16 juillet 2021 prévoit qu’ en raison de la crise sanitaire, une municipalité peut choisir de remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections et...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...la sécurité d e l ’an imal ; CONSIDÉRANT la Loi v isant à f avori ser la protection des personnes par l a mise en place d’un encadr eme nt concernant les chiens et son règlement d ’application ; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du p...

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Paix et bon ordre

...CLE 24 : Il est interdit d e se tenir debout sur les bancs , de s’y coucher ou d’y occuper plus d’une place assise, d’escalader les murs, les immeubles ou les arbres et les clôtures ou autres propriétés de la Ville....

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 2017 -01 -31 À l’ article 3.3.4.2.2 remplacer le texte À l’article 3.3.4.6 ajouter un alinéa Ajout de l’article 3.3.4.6.1 354 -2020 2021 -02 -23 M...

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Nuisances

...et 30.16 89 -2008 28/ 10/20 08 Ajout de l’article 10.1.0.1 99 -2008 22/12/ 20 08 L’article 32 est abrogé et remplacé 213 -2013 19/12/2013 Modifier articles 13 et 30.08 (canards) 333 -2019 28/05 /2019 L’article 10.1.0.1 est...

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Demandes de dérogations mineures

...2 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telle s que formulées l...

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AVIS | Règlement 380-2023

...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC...

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AVIS | Règlement 378-2023

...3 , à 16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que for...

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Demandes de dérogations mineures

...sise au 1776 , rue de la Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 026 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 5,1 mètres, alors que le mini...

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Demandes de dérogations mineures

...034 , rue Écho, L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 7 11 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,89 mètres, alors que le minimum pre...

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Demandes de dérogations mineures

...Notre - Dame , L’Ancienne - Lorette, lot 1 77 7 815 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V...

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Édition de printemps 2024

...Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Photo by Sandie Clarke on Unsplash 2 Mot du conseil 4 et 8 Rubrique des conseillers 8 à 10 Nouvelles des organismes 12 Calendrier...

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Demandes de dérogations mineures

...e de l’Aéroport , L’Ancienne - Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,9 mètres, alors que le minimum prescrit...

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Demandes de dérogations mineures

...e au 1608 , rue Saint -Cyrille , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 166 du cadastre du Québec : permettre sur un emplacement d’angle, l’implantation d’une piscine en cour avant secondaire située à une distance de 3,3 mètres de...

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AVIS | Règlement 388-2023

...-2023 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2024 en remplacement du règlement n o 377 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible...

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Édition d'hiver 2024

...pour toute la région Lors de la cérémonie de clôture des fêtes du 350 e anniversaire, nous avons d’ailleurs eu le plaisir d’annoncer que la Ville de Québec sera partenaire pour la création du Corridor lorettain afin d’en faire un v...

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Demandes de dérogations mineures

..., à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lor s de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lo...