354 résultats pour « Pla »

Documents

Demandes de dérogations mineures

...sise au 1 0 91 , rue Boutet , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 417 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,6 mètres, alors que le min...

Documents

Édition d'automne 2023

...souvenirs au 350ans@lancienne-lorette.org ! Spectacles pour enfants en plein air Heure du conte pour enfants à la Place Chaumonot Concert en plein air de la Société historique des Filles du Roy Ateliers artistiques avec La Générat...

Documents

AVIS | Règlement 383-2023

...de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette le 2023 . Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère Plan illus trant l ’ajout des panneaux d ’arrêt

Documents

Démolition d'immeubles

...ue ce dernier désigne par résolution, dont l’un siège sur le CCU. Un membre substitut est également nommé pour remplacer l’un des trois membres, lorsque celui-ci ne peut assister à une séance du Comité. 4.2. Mandat des membres du...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...ligne de latérale de propriété, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres, soit la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent; • Permettre l’agrandissement d’un balcon en cour arrière situé à une...

Documents

Édition d'été 2023

...ablissement d’une quote-part juste et équitable à compter de 2024. D’autres rencontres sont prévues à l’agenda. • Mise en place de la collecte de résidus alimentaires. • Actions du Printemps vert : › Visite de l’Écocentre mobile à L’Ancienne-...

Documents

AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...

Documents

AVIS | Règlement 378-2023

...3 , à 16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que for...

Documents

AVIS | Règlement 381-2023

...rs de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 381 -2023 en remplacemen t du Règlement n o 374 -2022 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè gl...

Documents

Demandes de dérogations mineures

..., alors que le minimum prescrit est de 7,1 mètres; • Un escalier situé à 4 mètres de la limite avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres • Une allée de circulation bidirectionnelle d’une...

Documents

Édition de printemps 2023

...ienne-Lorette Les inscriptions sont en cours ! 7 Édition du 350 e FESTIVAL LORETTAIN 18 et 19 août 2023 Deux jours de plaisir! Surveillez notre site Internet et notre page Facebook pour le dévoilement des artistes et de la programmation! Gr...

Documents

Présentation du rapport financier 2022

...) % 7 Frais et honoraires professionnels externes (juridiques et comptables) –poursuite Ville de Québec Refonte du plan et des règlements d’urbanisme Élections générales et autres 350 eanniversaire de la Ville Aide financière -École Le...

Documents

Sommaire du rapport financier 2022

...tifsfinanciers Trésorerie etéquivalents detrésorerie 1 17  262  598 16  996  406 D ébiteurs 2 19  560  712 16  480  250 Placements deportefeuille 3 Autres 4 5 36 823  310 33  476  656 Passifs Insuffisance detrésorerie etd'équivalents detré...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

Documents

Paix et bon ordre

...CLE 24 : Il est interdit d e se tenir debout sur les bancs , de s’y coucher ou d’y occuper plus d’une place assise, d’escalader les murs, les immeubles ou les arbres et les clôtures ou autres propriétés de la Ville....

Documents

Demandes de dérogations mineures

...au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le minimum prescr...

Documents

Nuisances

...et 30.16 89 -2008 28/ 10/20 08 Ajout de l’article 10.1.0.1 99 -2008 22/12/ 20 08 L’article 32 est abrogé et remplacé 213 -2013 19/12/2013 Modifier articles 13 et 30.08 (canards) 333 -2019 28/05 /2019 L’article 10.1.0.1 est...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...de la Paix , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 037 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale jumelée avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...5, rue Saint -Jean -Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum p...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...ttre la construction d’une galerie couverte en cour avant secondaire à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de de 4,5 mètres . - Propriét...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...sise au 1776 , rue de la Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 026 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 5,1 mètres, alors que le mini...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...5 -89 suivantes : • Une superficie de 42 mètres carrés alors que le maximum prescrit est de 40 mètres carrés; • L’implantation du garage isolé en cour avant alors que cela est prohibé . - Propriété sise au 6515, boulevard Wilfrid -Hame...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...2 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telle s que formulées l...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...u Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment principal avec une marge de recul arrière de 3,77 mètres, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mè...