432 résultats pour « tra »

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AVIS | Règlement 379-2023

...tions publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorett...

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Édition de printemps 2023

...in de les diriger vers le centre de biométhanisation de l’agglomération de Québec. Les résidus alimentaires seront ainsi transformés en gaz naturel renouvelable et en amendement pour améliorer la qualité des sols. Bon printemps à tous ! Le ma...

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Présentation du rapport financier 2022

...le Programme PAVL – 4,4 M$ • Autres investissements – 1,4 M$ Diminution de l’endettement net à long terme de l’administration municipale • 35,2 M$ en 2021 • 29,0 M$ en 2022 Taxes Compensations –immeubles du gouvernement, écoles et...

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Sommaire du rapport financier 2022

Sommairedel'information financière Exercice terminéle 31 décembre 2022 Cesommaire del'information financière est extrait automatiquement durapport financier dépos éau Conseil etattest é parletrésorier, sanspossibilit éde modifications. Ville d...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...crites sur la liste référendaire peuvent demander que ce r èglement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer c...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...d’être inscrites sur la liste référendaire peuvent demander que ce règlement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer cl...

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AVIS | Règlement 378-2023

...ions publiques sont modulées ainsi : T oute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - loret...

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AVIS | Règlement 380-2023

...s modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette....

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...t 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a adopté le projet de résolution n o 134 -2...

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Demandes de dérogations mineures

...modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce tte demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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Demandes de dérogations mineures

...modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce tte demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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Demandes de dérogations mineures

...dalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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AVIS | Règlement 376-2022

...onseil municipal a adopté le Règlement no376 -2022 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts dont la base d’imposition excède 500 000 $ en remplacement du Règlement n o 315 -2018 . Ce rè...

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Édition d'hiver 2023

...de relâche 16 Calendrier des collectes 2023 Lorettain Le 9 Profitez de l'hiver au parc de la Rivière! L'entraide communautaire à L'Ancienne-Lorette : unique et unie! lancienne-lorette.org • 350ans.org • Dossier Ci...

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Lotissement

...DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-963 -89 R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT Codification administrative du règlement n o V-963 -89 À jour le 25 mars 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la val...

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AVIS | Règlement 361-2021

...dopté le Règlement no 361 -2021 modifiant le Règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vi...

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Demandes de dérogations mineures

...dalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a adopté le projet de résolution n o 134 -23...

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Prévention des incendies

...rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clientèle de passage. Central e d'alarme : endroit destiné à recevoir une alarme d'incendie provenant d'un autre bâtiment. Code nation...

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Demandes de dérogations mineures

...575, rue Turmel L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...e des matières Cadre légal ________________________________ ________________________________ ________________ 4 Portrait de la Ville ________________________________ ________________________________ __________ 5 Comité de travail _____...

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Édition d'hiver 2024

...e Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Quelle année extraordinaire avons-nous vécue en 2023 ! Pendant 12 mois, nous avons célébré pleinement le 350 e anniversaire de fon...

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Demandes de dérogations mineures

...Les modalités de consultations publiques sont prévue s ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...ations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...- $ - $ - $ 7 288 764 $ Bâtiment - autres travaux 447 000 $ 355 000 $ - $ 1 630 000 $ - $...