432 résultats pour « tra »
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Budget 2024
...niveaux records de 5,6 % ❖ Hausse considérable de la quote -part d’agglomération de 8,6 % ❖ Hausse soutenue des coûts des travaux et des biens et services ❖ Essence, transport, matières résiduelles, réfection de rues et immeubles 4 Depuis 2020 :...
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AVIS | Adoption du budget 2024
...résentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienn...
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Rapport semestriel
...SATIONS TENANT LIEU DE TAXES 449 498 425 719 (23 779) TRANSFERTS 874 873 1 077 354 202 481 AUTRES SERVICES REND...
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AVIS | Règlement 379-2023
...d’être inscrites sur la liste référendaire peuvent demander que ce règlement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer claire...
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Demandes de dérogations mineures
...dalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...
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Édition d'automne 2023
...fête continue! Laissez votre empreinte dans la capsule temporelle 5 3 jours de festivités mémorables ! Le Service des travaux publics vous ouvre ses portes! Samedi 14 octobre 8 L’édition du 350 e du Festival Lorettain Détails en page...
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AVIS | Règlement 383-2023
...ationnement visent à améliorer la sécurité à l’intersec tion de s rues La urendeau et S aint -Paul par l ’ajout de traverse s sécur isé es par des panneaux d ’arrêt et un trottoir. CONSIDÉRANT que le Règlement n o V-1230 -99 c...
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Démolition d'immeubles
...Ancienne-Lorette ; 2 Démolition : Destruction complète d’un immeuble sans égard aux fondations, incluant les travaux réalisés par phases conduisant à une telle démolition; Immeuble patrimonial : Immeuble cité conformément...
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Demandes de dérogations mineures
...dalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...
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Édition d'été 2023
...,4 % et une augmentation de la quote-part de 6,63 %. • Poursuite de notre programme d’immobilisations : › Octroi des contrats pour la réfection des rues Saint-Victor et Saint-Charles, paiement comptant et subventions. • Dossier judiciaire : p...
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AVIS | Règlement 380-2023
...crites sur la liste référendaire peuvent demander que ce r èglement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer c...
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Comité consultatif d'urbanisme
...ÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022 MISE EN GARDE : La présente codification n’a...
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Édition de septembre 2018
...E, 8 H 30. Détails en page 14. JEUDI 27 SEPTEMBRE 20183 e et dernier versement LUNDI 3 SEPTEMBRE À l’occasion de la fête du Travail, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. La collecte des objets encom...
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AVIS | Adoption du budget 2023
...l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une séance extra ordinaire le mardi 13 décembre 20 22, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, a...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...iga tion absolue ; 4º le genre masculin comprend le g enre fémi nin, à moins que le contexte n’indique le contraire ; 5º l’autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTIC L...
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Demandes de dérogations mineures
...s de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pour ra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...
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Demandes de dérogations mineures
.... Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette....
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Demandes de dérogations mineures
...IC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de sa séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 11 aout 202 2 à 1 7 h 00 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 15...
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Demandes de dérogations mineures
...Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette....
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Demandes de dérogations mineures
...Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel , à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette...
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Demandes de dérogations mineures
...s . Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée par ces demandes pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette....
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Demandes de dérogations mineures
...inimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 1,5 mètre. - Propriété si se au 1532, rue de L’Astragale , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 672 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un garage isolé avec les...
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Rapport semestriel
...LIEU DE TAXES 376 409 449 471 73 062 TRANSFERTS 652 094 785 403 133 309 AUTR...
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Demandes de dérogations mineures
...modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce tte demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lore...
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Nuisances
...IENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 56 -2007 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES Codification administrative du règlement n o 56 -2007 À jour le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas l...
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