372 résultats pour « Service »

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AVIS | Règlement 375-2022

...nnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures réguliè res d e bureau....

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Prévention des incendies

...présence de fumée. Bâtiment d'hébergement temporaire : bâtiment ou pa rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clientèle de passage. Central e d'alarme : endroit destiné à rec...

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Lotissement

...tructure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qual...

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Édition d'hiver 2023

...t un énorme défi. D’une part, l’inflation qui atteint des niveaux records, l’augmentation des coûts des travaux et des services ainsi que la hausse considérable et imprévisible de la quote-part d’agglomération malmènent nos finances publi...

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AVIS | Règlement 376-2022

...5 -2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 377-2022

...9-2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de v ille de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 380-2023

...nt lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 379-2023

...t lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...r quelles sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...lement n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les...

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Sommaire du rapport financier 2022

...sations tenantlieudetaxes 13 376  409 445  969 356  333 Quotes- parts 14 Transferts 15 652 094 2  044  217 2  566  718 Services rendus 16 817 079 784  084 590  454 Imposition dedroits, amendes etpénalit és, revenus de placements deportefeuil...

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Édition de printemps 2023

...r participer à la grande Fête des voisins ? Bénéficier de l’animation ambulante dans votre quartier ? Communiquez avec le Service des loisirs afin que nous puissions contribuer à votre animation si vous le désirez (selon les disponibilités de...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...gration architecturale ainsi que les documents explicatifs s’y rattachant sont déposés en trois (3) exemplaires au Service de l’urbanisme. 3.2 Le directeur du Service de l’urbanisme ou son mandataire, le cas échéant, pe...

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AVIS | Règlement 381-2023

...étaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant l es heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 382-2022

...tionnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...tibles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau....

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...eptibles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 378-2022

...’immeubles . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 379-2023

...er quelles sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o...

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AVIS | Règlement 380-2023

...lement n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les...

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Édition d'été 2023

...18 • Numéro 3 • Été 2023 2 Mot du conseil 9 Rubrique du conseiller 10 Concours Je m’abonne ! 11 Nouveau ! Rubrique des services municipaux Lorettain Le Vive l’été ! Programmation estivale du 350 e lancienne-lorette.org • 350ans.org • D...

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Démolition d'immeubles

...CCU avant d’être transmise au Comité. 4.5. Personnes-ressources Le directeur ou le directeur adjoint du Service de l’urbanisme agissent comme personnes-ressources auprès du Comité. Lorsque requis, le Comité peut s’a...

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AVIS | Règlement 383-2023

...tionnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau....

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Édition d'automne 2023

...rsaire : la fête continue! Laissez votre empreinte dans la capsule temporelle 5 3 jours de festivités mémorables ! Le Service des travaux publics vous ouvre ses portes! Samedi 14 octobre 8 L’édition du 350 e du Festival Lorettain Déta...

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AVIS | Règlement 384-2023

...tilisables . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....