141 résultats pour « zon »

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Édition d’été 2022

...toutes les Lorettaines et de tous les Lorettains afin de maintenir la quiétude dans le voisinage. Effectuons la tonte de gazon exclusivement lors des périodes autorisées par le règlement municipal Maintenons le bruit à un volume raisonnable (mus...

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Édition d’avril 2016

...it  des  balcons  peut  hé- berger un mini potager. Alorsèb ima- ginezèb  une  plate-bandeèb  un  toit  ou un  terrain  gazonné  !  Pour  s’initier aux  plaisirs  du  jardinage.  Avec  Les Urbainculteurs. Durée : 90 minutes Laissez-passer disp...

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Édition de mars 2016

...rs nuits. Dorénavant, pour chaque nuit où le stationnement est interdit, un avis sera envoyé par courriel aux citoyens de la zone concernée. Il n’y aura plus de courriel d’avis de permission de stationner à la fin de l’Opération hivernale. Simple et...

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Édition de juin 2016

...sé pour des fins de cuisson ou d’agrément seulement;  • Il ne doit pas être utilisé pour brûler des déchets organiques, du gazon ou des feuilles mortes. Ces substances émettent de la fumée susceptible de nuirÊ0e au voisinage ou de polluer l’atmosphèr...

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Édition de septembre 2014

...1 novembre et 9 décembre à 13 h 30 Clientèle : Adultes Durée : 180 minutes Lieu :  Salle Victor-Laurin CIRCULATION DANS LES ZONES SCOLAIRES  En cette période de rentrée scolaire, les automo- bilistes sont invités à redoubler de prudence et à  être ...

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Demandes de dérogations mineures

...stre du Québec : p ermettre l’installation d’une enseigne sur pylône avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Une enseigne d’une superficie de 18,3 mètres carrés alors que le maximu...

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Demandes de dérogations mineures

...ltreur) soient situés à une distance de 0,9 mètre des lignes de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 1,5 mètre. - Propriété si se au 1532, rue de L’Astragale , L’Ancienne -Lorette, lot 1...

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Demandes de dérogations mineures

...tenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,9 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 1776 , rue de la Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 31...

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Demandes de dérogations mineures

...ondaire à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de de 4,5 mètres . - Propriété sise au 1855, rue Notre-Dame , L’Ancienne- Lorette, lot 4 6...

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Demandes de dérogations mineures

...uction d’une marquise en cour avant du bâtiment principal à des fins d’entreposage de produits, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prohibe l’entreposage extérieur dans la cour avant; - Propriété sise au 19 39, rue des Genévrie...

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Demandes de dérogations mineures

...aire à une distance de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que l e minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 4,5 mètres ; - Propriété sise au 19 25, rue Saint -Jean -Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lo...

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Demandes de dérogations mineures

...Ancienne -Lorette, lot 1 777 224 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment principal avec une marge de recul arrière de 3,77 mètre...

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Demandes de dérogations mineures

...e d’une largeur de 8,4 mètres pour une habitation unifamiliale, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est d e 6,1 mètres . - Propriété sise au 1065, rue de la Paix , L’Ancienne...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...exte de la pandémie de la COVID -19, l’article 124 de la Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant...

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AVIS | Règlement 361-2021

...-2021 modifiant le Règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la lo...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C 1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné :...

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AVIS | Règlement 369-2022

...es tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 – tarification location terrain de soccer en gazon . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consu ltation au Service...

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Édition d’août 2016

...e de 0,46 mètre, en lieu et place d’une marge de recul latérale minimale de 0,6 mètre, tel qu’exigé par le Règlement de zonage n° V-965-89 . - Propriété sise au 1116, rue du Merlon, L’Ancienne-Lorette, lot 1 312 196 du cadastre du Québec : p...

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Édition d’octobre 2014

...efficace Entre  le 15  novembre  et  le  15  avril , lorsqu’une  alerte  Opération  hivernale est en  vigueur  pour  une  zone,  le  stationne- ment de nuit y est interdit de 22 h à 6 h. Il est de votre responsabilité de surveiller les alertes ...

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Édition de novembre 2014

...nt efficace Entre  le 15  novembre  et  le  15  avril , lorsqu’une  alerte  Opération  hivernale est en  vigueur  pour  une  zone,  le  stationne- ment de nuit y est interdit de 22 h à 6 h. Il est de votre responsabilité de surveiller les alertes pou...

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Édition de juin 2014

...agrément (feux de bois sans fumée); • il est formellement interdit de l’utiliser pour incinérer des déchets organiques, du gazon ou des feuilles mortes, car ces substances émettent de la fumée susceptible de nuire au voisinage ou de polluer l’atmosph...

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Édition de mai 2014

...ent, etc.) • Munitions  et  armes  (récupérées par le Service de police) • Ordures ménagères • Résidus verts • Rognures de gazon • Terre contaminée www.journ-al.ca |     JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     \bAI 2014     |     ...

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Édition de novembre 2016

11 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Maintenant neuf zones! Le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette sera dorénavant divisé en neuf zones. Identifiez votre zone et surveillez les alert\ es! Détails en page 14. La programm...

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Édition de décembre 2016

...açon simple et précise sur les travaux d’Opération hivernale en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en neuf zones moins étendues. Cette façon de faire permettra d’autoriser le stationnement de nuit encore plus souvent, au grand bon...

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Édition de janvier 2015

...ur un déneigement efficace Entre le 15 novembre et le 15 avril, lorsqu’une alerte Opération hivernaleest en vigueur pour une zone, le stationnement de nuit y est interdit de 22 h à 6 h. Il est de votre responsabilité de surveiller les alertes pour vo...