372 résultats pour « Pla »

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Demandes de dérogations mineures

...à 16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées l...

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AVIS | Règlement 403-2026

...de règlement suivant : Règlement n o 403 -2026 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments en remplacement du règlement n°159 -2011 . Que c e règlement prévoit des normes visant à assurer la préservation et la pérenn...

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Demandes de dérogations mineures

...le , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 165 du cadastre du Québec : permettre pour un terrain transversal intérieur l’implantation d’une remise en cour avant secondaire, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prescrit que l...

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Édition de printemps 2022

...2 Rinçage et nettoyage printaniers 10 et 11 Problèmes de taupes et de spongieuse? Lorettain Le Sécurité routière et plan de transport actif lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 4 Camps d’été 1...

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AVIS | Règlement 405-2026

...adopté le Règlement n o 405 -2026 concernant le Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux en remplacement du règlement n o 364 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible...

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Demandes de dérogations mineures

...2026 , à 16 h, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées...

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AVIS | Règlement 405-2026

...2026, le Règlement no 405 -2026 concernant le Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux en remplacement du règlement n o 364 -2022 a été présen té au con seil mu n icipal de la Ville. Ce règlemen t vise...

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Demandes de dérogations mineures

...ise au 1359 , rue Saint -Léandre , L’Ancienne -Lorette, lot 1 310 597 du cadastre du Québec : permettre, pour un emplacement d’angle, l’implantation d’un cabanon en cour avant secondaire à une distance de 1,05 mètre de la ligne avant de...

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Édition de juin 2026

...te l’année 2026. La Ville procèdera également à la réfection des rues du Bosquet et des Cèdres, en plus de mettre en place une traverse piétonnière sur l'avenue Jules-Verne afin de rehausser la sécurité des piétons dans ce secteur. Fina...

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Demandes de dérogations mineures

...3, rue du Petit -Prince , L’Ancienne -Lorette, lot 1 779 354 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l ’implantation du bâtiment avec une marge avant de 5,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V...

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Sommaire du rapport financier 2025

...financiers Tré sorerie etéquivalents de trésorerie 1 116  968 3 593  266 Dé biteurs 2 28  205  847 25  286  546 Prê ts 3 Placements de portefeuille 4 Autres 5 6 28  322  815 28  879  812 Passifs Insuffisance de trésorerie etd'é quivalents de tr...

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Présentation du rapport financier 2025

...rofessionnels externes (juridiques et comptables) – poursuite Ville de Québec (1,24)% (453)$ 36 047 $ 36 500 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme (100,00)% (125 000)$ - $ 125 000 $ Corridor Lorettain (6,40)% (7 678)$ 112 322 $ 120 000...

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Occupation et entretien des bâtiments

...NCIENNE-LORETTE RÈGLEMENT N° 403-2026 RÈGLEMENT N°403-2026 RELATIF À L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS EN REMPLACEMENT DU RÈGLEMENT N°159-2011 BUT DU RÈGLEMENT: Le présent règlement prévoit des normes visant à assurer la préserv...

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Demandes de dérogations mineures

...le 28 avril 2026 , à 16 h, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique (Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées l...

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Demandes de dérogations mineures

...ulevard Wilfrid -Hamel , L’Ancienne -Lorette, lot 6 174 580 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’un bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 6,49 mètres, alors que le minimum prescri...

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Édition d'avril 2026

...ons et élaboré les grandes orientations pour la Vision 20 ans du parc de la Rivière. Celles-ci se sont traduites dans un plan directeur qui fut préalablement présenté aux groupes d’utilisateurs et que je vous invite à découvrir en pages 8 et 9...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...de règlement suivant : Règlement n o 403 -2026 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments en remplacement du règlement n°159 -2011 . Que c e règlement prévoit des normes visant à assurer la préservation et la pérenn...

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Demandes de dérogations mineures

...2026 , à 16 h, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulée...

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RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

...ulation et à favoriser la résilience; CONSIDÉRANT qu’il a été démontré que les municipalités jouent un rôle de premier plan pour favoriser la santé mentale des citoyennes et citoyens; EN CONSÉQUENCE Ilest proposé par Bruno Dumaine, appuyé p...

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Demandes de dérogations mineures

...atoires au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivants : • Une piscine située à 0,3 mètre d’une ligne d’emplacement , alors que le minimum prescrit est de 1 mètre; • Une plateforme située à 0,5 mètre d’une ligne d’e...

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AVIS | Règlement 401-2025

...nt n o 401 -2025 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2026 en remplacement du règlement n o 392 -2024 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible...

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Édition de janvier 2026

...tte municipale; • Une augmentation du paiement comptant de nos immobilisations; • La suite du déploiement de notre plan de réfection des rues, des parcs et des immeubles. De plus, en collaboration avec nos équipes administratives, nou...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2026

...75, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 novembre 202 5 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Gr...

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Demandes de dérogations mineures

...décembre 202 5, à 16h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que for...

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Demandes de dérogations mineures

...5, à 16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lo...