313 résultats pour « Pla »

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Demandes de dérogations mineures

...034 , rue Écho, L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 7 11 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,89 mètres, alors que le minimum pre...

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Édition d'automne 2023

...souvenirs au 350ans@lancienne-lorette.org ! Spectacles pour enfants en plein air Heure du conte pour enfants à la Place Chaumonot Concert en plein air de la Société historique des Filles du Roy Ateliers artistiques avec La Générat...

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AVIS | Règlement 383-2023

...de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette le 2023 . Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère Plan illus trant l ’ajout des panneaux d ’arrêt

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Démolition d'immeubles

...ue ce dernier désigne par résolution, dont l’un siège sur le CCU. Un membre substitut est également nommé pour remplacer l’un des trois membres, lorsque celui-ci ne peut assister à une séance du Comité. 4.2. Mandat des membres du...

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Demandes de dérogations mineures

...ligne de latérale de propriété, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres, soit la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent; • Permettre l’agrandissement d’un balcon en cour arrière situé à une...

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Édition d'été 2023

...ablissement d’une quote-part juste et équitable à compter de 2024. D’autres rencontres sont prévues à l’agenda. • Mise en place de la collecte de résidus alimentaires. • Actions du Printemps vert : › Visite de l’Écocentre mobile à L’Ancienne-...

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Sommaire du rapport financier 2023

...22 Actifs financiers Trésorerie etéquivalents de trésorerie 1 9 078  958 17 262  598 Débiteurs 2 17 542  285 19 560  712 Placements de portefeuille 3 Autres 4 5 26 621  243 36 823  310 Passifs Insuffisance de trésorerie etd'équivalents de tréso...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025

..., rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 novembre 2024 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque...

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Demandes de dérogations mineures

...le , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 165 du cadastre du Québec : permettre pour un terrain transversal intérieur l’implantation d’une remise en cour avant secondaire, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prescrit que l...

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Demandes de dérogations mineures

..., à 16 h 0 0, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulée...

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...

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Édition de printemps 2022

...2 Rinçage et nettoyage printaniers 10 et 11 Problèmes de taupes et de spongieuse? Lorettain Le Sécurité routière et plan de transport actif lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 4 Camps d’été 1...

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AVIS | Règlement 394-2025

...e la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 394 -2025 relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois et aux bâtiments patrimoniaux de...

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AVIS | Règlement 395-2025

...t n o 395 -2025 modifiant le Règlement sur les permis et certificats n o 86 -2008 et le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architectural (P.I.I.A) n o V-1019 -91 . Ce règlement entre en vigueur...

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Demandes de dérogations mineures

..., à 16 h 0 0, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulée...

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Sommaire du rapport financier 2024

...fs financiers Trésorerie etéquivalents de trésorerie 1 3 593  266 9 078  958 Débiteurs 2 25 286  112 17 542  285 Prêts 3 Placements de portefeuille 4 Autres 5 6 28 879  378 26 621  243 Passifs Insuffisance de trésorerie etd'équivalents de tréso...

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Présentation du rapport financier 2024

...de Québec 366,41 % 73 282 $ 93 282 $ 20 000 $ Autres frais juridiques (79,11) % (37 339)$ 9 861 $ 47 200 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme - % - $ 70 000 $ 70 000 $ Aide financière – École le Ruisselet 100,00 % 3 212 $ 3 212...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...aire tenue le 25 mars 202 5, a adopté le s projet s de règlement suivant s : - Règlement n o 394 -2025 relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois et aux bâtiments patrimoniaux de valeur...

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Demandes de dérogations mineures

...202 5, à 16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées...

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Édition d'avril 2025

...que des conseillers 10 et 11 Nouvelles des organismes 12 Calendrier des collectes Coup d'oeil sur les projets 2025 4 Places garanties au camp d’été régulier pour tous les Lorettains ! Détails en page 7 Inscription dès le 8 avril ! Prop...

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Demandes de dérogations mineures

..., route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,8 mètres, alors que le minimum prescrit...

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AVIS | Règlement 390-2024

...16 h 30, ou communiquer ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que f...

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AVIS | Règlement 393-2024

...a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts en remplacement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible...

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AVIS | Règlement 392-2024

...ent n o 392 -2024 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2025 en remplacement du règlement n o 388 -2023 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible...

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Édition d'hiver 2025

...ns tenues au printemps dernier sur la vision 20 ans du parc de la Rivière. Vos réponses contribuent à l’élaboration d’un plan directeur qui vise à faire évoluer le parc afin qu’il reflète les besoins et les valeurs de la communauté lorettaine...