136 résultats pour « permis »
-
Documents
Présentation du rapport financier 2023
...ment • TECQ – projets d’agglomération Services rendus – loisirs, culture et autres Imposition de droits – mutations et permis Amendes et pénalités – constats d’infraction Revenus d’intérêts Autres revenus Sommes perçues de la VDQ à la suite...
En savoir plus -
Documents
Rémunération des élus 2023
Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2024
...nez-en davantage sur la leur. • Guidez-les dans leurs démarches administratives (inscription à l’école, obtention d’un permis de conduire, etc.). • Orientez-les vers des sites d’offres d’emploi tels que celui de la Ville de L’Ancienne- Lo...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...c rampe d’accès et comportant suffisamment d’espace pour les fauteuils roulants, était accessible . Cette plateforme a permis aux personnes à mobilité réduite , ainsi qu’à leur accompagnateur, d’avoir une meilleure vue sur la scène . De p...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 361-2021
...25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté le Règlement no 361 -2021 modifiant le Règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...5,7 mètres alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 6,1 mètres. NATURE DE LA DEMANDE Permis de construction délivré en 1971 Le Règlement V-21 (1968- 1977) prescrivait une marge de recul avant minimale de 6,1 m...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
...qualité de personne s habilles à voter* . Une photo copie d’une carte d’identité (carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes) doit être jo...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2018
...ivent être déposés dans des sacs en papier, transparents ou orange. Sacs interdits : Les sacs verts ou noirs ne sont pas permis. COLLECTE DES BRANCHES Lundi 7 mai et mardi 22 maiLa collecte des branches s’effectue de mai à novembre. Elle débute l...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2017
...l Élections municipales 2017 NOUVEAU Demandes en ligne : Inscription aux collectes, signalement de bris, demandes de permis et plus encore! lancienne-lorette.org/voila Abonnez-vous à la Chronique du maire! Chaque semaine, je vous propose\...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2017
...al Taxes municipales Aquagym NOUVEAU Demandes en ligne : Inscription aux collectes, signalement de bris, demandes de permis et plus encore! Détails en page 17 www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | S...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2017
...ne-lor ette.or g, ou la page Facebook pour sa voir si l’activit é prévue aura lieu ou non. • Nourritur e et breuv ages permis en tout temps lors des activit és extérieures, cependant les boissons alcoolisées sont int erdit es. • L es chai...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2017
...u lancienne-lorette.org, ou la page Facebook pour savoir si l’activité prévue aura lieu ou non. • Nourriture et breuvages permis en tout temps lors des activités extérieures, cependant les boissons alcoolisées sont interdites. • Les chaises plia...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2017
...s résidus verts doivent être déposés dans des sacs en plastique transparents ou orange. Les sacs verts ou noirs ne sont pas permis. Comment disposer de ces matières en dehors des périodes de collecte? La collecte des résidus verts s’effectue au pri...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2017
...s résidus verts doivent être déposés dans des sacs en plastique transparents ou orange. Les sacs verts ou noirs ne sont pas permis. Comment disposer de ces matières en dehors des périodes de collecte? La collecte des résidus verts s’effectue au pri...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2017
...2019 2018 2017 2016 2015 13.53 15.28 17.10 18.84 20.54 22.20 24.56 23.43 18.75 Tous ces efforts ont donc permis d’adopter un budget serré basé sur la conservation des services à la population, tant en qualité qu’en quantité. Je vo...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2018
...à la signalisation dans les zones scolaires et à l’approche des passages pour écoliers, en respectant la limite de vitesse permise et en cédant le passage aux endroits indiqués. Rappelons également que les automobilistes doivent immobiliser complè...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2018
...sur le site archéologique du presbytère au cours de l’été. Les importantes fouilles réalisées sur le terrain ont en effet permis de mettre au jour des milliers d’artéfacts et d’écofacts et de nombreux vestiges. Je vous invite donc à vous joindre...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2018
...s, je tiens à remercier chacune et chacun d’entre vous pour votre collaboration et votre patience durant les travaux qui ont permis de redorer l’image de notre artère principale. Avec ses journées chaudes et ensoleillées, l’été est également propi...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
...se et qualité de personne s habilles à voter* . Une photo copie d’une carte d’identité (carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes) doit être jointe...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2018
...indépendant autorisé (Stéphane Blouin, agent officiel) 820,38 $ 24 janvier 2018 * Montant maximum de dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports et les documents qui les accom\ pagnent, et en prendre copie, pen...
En savoir plus -
Documents
Édition de décembre 2017
...é ou déplacé à \ vos frais. Aires de stationnement d’appoint Lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur, il est permis\ de stationner votre véhicule aux emplacements indiqués, dans les aires suivantes : • Bibliothèque Marie-Victor...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2018
...emorqué ou déplacé à vos frais. Aires de stationnement d’appointLorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur, il est permis\ de stationner votre véhicule aux emplacements indiqués, dans les aire\ s suivantes : • Bibliothèque Marie-Victorin (...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2018
...on complète du budget dans la section Finances de notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Nos efforts concertés ont permis d’adopter un budget serré, comme toujours basé sur le maintien de services de qualité, dans le respect de votre ca...
En savoir plus -
Documents
Édition d’été 2019
...s 4 623 894 $ Explication des principaux écarts (revenus) Revenus de taxes 55 737 $ Mutations immobilières 355 400 $ Permis et licences de chien (20 317) $ Amendes, pénalités et intérêts bancaires 7 685 $ Paiements de transfert - subvent...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2019
...nt du Programme Vacances-Été h Directeur des communications (remplacement de congé de maternité) h Journalier – avec permis de classe 3 h Moniteur d’aquaforme h Moniteur de natation h Préposé aux plateaux h Responsable adjoint du...
En savoir plus