141 résultats pour « zon »

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AVIS | Règlement 379-2023

...ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, don...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...1 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX ET D’ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC est, p...

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Demandes de dérogations mineures

...e - Lorette, lot 6 152 893 du cadastre du Québec : permettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • L’aménagement de deux aires de stationnement dans la cour avan...

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Demandes de dérogations mineures

...c : permettre l’agrandissement du bâtiment principal commercial avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Un coefficient d’occupation au sol de 0,23, alors que le minimu...

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Demandes de dérogations mineures

...mplantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 2 mètres ; - Propriété sise au 1751 , rue de l’Estoc , L’Ancienne - Lorette...

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Édition d'hiver 2023

...us tard à 19 h pour l’interdiction de stationnement du soir même, débutant à 22 h. Elles peuvent inclure une ou plusieurs zones à la fois. Pour connaître votre zone d’Opération hivernale, utilisez la nouvelle Recherche par adresse , au la...

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Lotissement

...pou voirs nécessaires à cette fin. 2.2 CONCORDANCE ENTRE LES TABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES , PLAN DE ZONAGE ET TEXTES À moins d'indication contraire, en cas de contradiction : - entre le texte et un titre. le texte pré...

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Comité consultatif d'urbanisme

...Des recommandations au Conseil munic ipal, à la demande de ce dernier, sur toutes questions concernant l’urbanisme, le zonage, le lotissement et la construction; b) Des recommandations concernant les demandes de dérogations mineures (DM...

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Demandes de dérogations mineures

...ion unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V-965 -89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 106 2, rue de la Paix , L’Ancienne- Lorette, lot 1 311...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...l qu’ ame ndé par : Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 2 Ville de L’Ancienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ ZONES TOUCHÉES COMMENTAIRES V-1019 -91 1991 -03-26 C-V/D 1, R -A/B 21 Article 7 - 7.1.1 à 7.1.6 Règlement initi...

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Construction

...ouvoirs nécessaires à cette fin. 2.2 C ONCORDANCE ENTRE LES TABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES , PLAN DE ZONAGE ET TEXTES À moins d’indication contraire, en cas de contradic tion : · entre le texte et un titre, le texte pré...

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Demandes de dérogations mineures

...L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 877 du cadastre du Québec : p ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un garage isolé en cour arrière d’une superf...

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Demandes de dérogations mineures

...ent principal commercial avec une marge de recul avant de 9,9 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 10 mètres. - Propriété sise au 1764, rue Notre - Dame , L’Ancienne - Lorett...

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Demandes de dérogations mineures

...une distance de 0,44 mètre de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 0,6 mètre . - Propriété sise au 1035 , rue du Pélican , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311...

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AVIS | Règlement 390-2024

...naire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 390 -2024 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conforméme...

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Demandes de dérogations mineures

...largeur de 8,2 mètres pour une habitation unifamiliale, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage no V -965 -89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 1765, route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 4...

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Demandes de dérogations mineures

...bâtiment avec une marge de recul avant de 4,3 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V - 965 - 89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 1500, rue des Métairies , L’Ancienne - Lorette,...

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Sommaire du rapport financier 2024

...ien- être 11 1 165  288 1 165  288 1 165  288 1 194  874 Am énagement, urbanisme etdéveloppement Am énagement, urbanisme etzonage 12 765  644 777  957 2 332 780  289 664  718 Promotion etdéveloppement économique 13 1 180  857 1 198  483 1 198  483...

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Demandes de dérogations mineures

...t et l’exhaussement du bâtiment principal (ajout d’étage) avec les éléments dérogatoires suivants au Règlement de zonage no V -965 -89 ; • Des marges de recul latérale 1,6 mètre, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres; •...

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Édition d'avril 2025

...ir de la ville, il servira de fondement à l’adoption de divers règlements d’urbanisme, notamment le nouveau règlement de zonage qui modernisera des dispositions en vigueur depuis plus de 30 ans. Concrètement, le plan d’urbanisme vise à améliore...

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Demandes de dérogations mineures

...u Québec : permettre la construction d’une habitation unifamiliale isolée avec l ’ élément dérogatoire au Règlement de zonage no V - 965 - 89 suivant ; • Une aire de stationnement qui empiète de 5,48 mètres devant la façade du bât...

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Demandes de dérogations mineures

...ent principal commercial avec une marge de recul avant de 9,8 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V -965 -89 est de 10 mètres ; - Propriété sise au 1325, rue Be loeil , L’Ancienne -Lorette, lot 1 312...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...ttain. Lors de cet événement , des spectacles, de l’animation, des jeux gonflables , des kiosques ainsi que des zones gourmandes et sportives , sont offerts aux citoyens et visiteurs. Des mesures favorisant l’accessibilité sont m...

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Édition d'hiver 2025

...ises ! 10 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Retour sur la consultation « Rêvons la zone active du parc de la Rivière » Vous avez été 515 répondants à partager, en mai et juin derniers, vos idées et vos opin...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)

...pal étudie une demande d’autorisation d’un projet d’habitation comportant 71 unités de logement , situé dans la zone C - V/B 1 . QUE lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 29 octobre 202 4 , le conseil munic...