163 résultats pour « zon »
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Édition d'hiver 2024
...que Armand Viau à Québec • Ajout d'un radar pédagogique aux abords de l’école des Hauts-Clochers afin de sécuriser la zone scolaire. Communication et information • Rencontres citoyennes dans chacun des quartiers Environnement et déve...
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Édition d'été 2023
...es à 18 h) 20 h : Garou 21 h 30 : Feux d’artifice (visibles directement de la scène principale) 21 h 45 : DJ Skittel’zz ZONE GOURMANDE Plusieurs camions de cuisine de rue vous y attendent ! Des tables y seront accessibles en tout temps. Hora...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...1 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX ET D’ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC est, p...
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Demandes de dérogations mineures
...L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 877 du cadastre du Québec : p ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un garage isolé en cour arrière d’une superf...
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Demandes de dérogations mineures
...nt au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 1 462 , rue du Canso , L’Ancienne - Lorette, lo...
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Démolition d'immeubles
...s dans le Règlement n° 86-2008 relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction . 3.3 Conseil local du patrimoine Le CCU agit à titre de « Conseil local...
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Demandes de dérogations mineures
...L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 939 du cadastre du Québec : p ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arri...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet d'habitation au 1670, rue Notre-Dame
...6 unités de logement ainsi qu’un espace commercial et communautaire sur le lot 1 778 266 , situé dans la zone C - V/B 1 QUE lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 9 jui llet 202 4 , le conseil municipal a ad...
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AVIS | Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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AVIS | Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...
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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI
...e de bâtiments de haute te chnologie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI
...de bâtiments de haute te chnologie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal...
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Demandes de dérogations mineures
...’Ancienne - Lorette, lot 1 779 619 du cadastre du Québec . P ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un abri d’auto situé à 0,3 mètre de la limite latérale...
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Édition de printemps 2023
...eux à participer au grand nettoyage annuel des sentiers et du Boisé Lorettain. Les bénévoles pourront choisir l’une des 6 zones à nettoyer en envoyant un courriel, à nettoyage.sentiers@gmail.com, et devront apporter des gants et des sacs de pou...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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AVIS | Règlement 379-2023
...ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, don...
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Demandes de dérogations mineures
...tre du Québec : Permettre l’agrandissement du bâtiment principal avec l ’élément dérogatoire suivant au Règlement de zonage n o V-965 -89 : • Une aire de stationnement empiétant devant la façade d’un bâtiment principal sur...
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Édition d'automne 2024
...rg. Restez également à l’affût des prochaines consultations publiques, prévues cet hiver, concernant le futur règlement de zonage. Abonnez-vous à notre infolettre ! JOURNÉE PORTES OUVERTES Rubrique des conseillers Ensemble, imaginons le futur d...
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Demandes de dérogations mineures
...ur arrière situé à une distance de 1 mètre de la piscine, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 1,5 mètre ; - Propriét é sise au 16 49 , rue Éden , L’Ancienne - Lorette...
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Demandes de dérogations mineures
...out d’étage) avec une marge de recul avant (secondaire) de 3,45 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 1915 , rue Damiron , L’Ancienne -Lorette, lot 1...
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Demandes de dérogations mineures
...largeur de 6,9 mètres pour une habitation unifamiliale isolée , alors que le m aximum prescrit par le Règlement de zonage n° V -965 -89 est de 6,1 mètre s; - Propriété sise au 1660 , rue Saint -Honoré , L’Ancienne -Lorette, lot...
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Édition de juillet et août 2026
...véhicules ; • Diriger l’eau des gouttières vers les plantes plutôt que sur le béton ou l’asphalte ; • Remplacer certaines zones de gazon sur votre terrain par des plantes du Québec ; • Installer un baril d’eau de pluie ; • Ajouter des végétaux...
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Demandes de dérogations mineures
...ncipal avec une marge de recul latérale de 0,53 mètre , alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n° V -965 -89 est de 0,6 mètre ; - Propriété sise au 1326 , rue des Pins Est , L’Ancienne -Lorette,...
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Demandes de dérogations mineures
...cabanon en cour avant secondaire à une distance de 1,05 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n° V -965 -89 prohibe l’implantation d’un cabanon en cour avant secondaire au -delà de la ligne d’aligneme...
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