154 résultats pour « zon »

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AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...e de bâtiments de haute te chnologie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a...

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Demandes de dérogations mineures

...r un terrain transversal intérieur l’implantation d’une remise en cour avant secondaire, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prescrit que les remises ne sont autorisées qu’en cours latérales et arrière ; - Propriét é...

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Demandes de dérogations mineures

...’Ancienne - Lorette, lot 1 779 619 du cadastre du Québec . P ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un abri d’auto situé à 0,3 mètre de la limite latérale...

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Édition de printemps 2023

...eux à participer au grand nettoyage annuel des sentiers et du Boisé Lorettain. Les bénévoles pourront choisir l’une des 6 zones à nettoyer en envoyant un courriel, à nettoyage.sentiers@gmail.com, et devront apporter des gants et des sacs de pou...

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Sommaire du rapport financier 2022

...ant éet bien- être 11 411  098 411  098 411  098 399  835 Am énagement, urbanismeetdéveloppement Am énagement, urbanismeetzonage 12 697  496 611  043 2  332 613  375 628  953 Promotion etdéveloppement économique 13 1 016  581 995  081 995  081 1...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Règlement 379-2023

...ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, don...

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AVIS | Règlement 380-2023

...ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, d...

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Demandes de dérogations mineures

...e - Lorette, lot 6 152 893 du cadastre du Québec : permettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • L’aménagement de deux aires de stationnement dans la cour avan...

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Demandes de dérogations mineures

...c : permettre l’agrandissement du bâtiment principal commercial avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Un coefficient d’occupation au sol de 0,23, alors que le minimu...

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Demandes de dérogations mineures

...mplantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 2 mètres ; - Propriété sise au 1751 , rue de l’Estoc , L’Ancienne - Lorette...

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Sommaire du rapport financier 2023

...tbien- être 11 1 194  874 1 194  874 1 194  874 411  098 Am énagement, urbanisme etdéveloppement Am énagement, urbanisme etzonage 12 709  044 662  386 2 332 664  718 613  375 Promotion etdéveloppement économique 13 986  919 981  919 981  919 995  ...

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Demandes de dérogations mineures

...tre du Québec : Permettre l’agrandissement du bâtiment principal avec l ’élément dérogatoire suivant au Règlement de zonage n o V-965 -89 : • Une aire de stationnement empiétant devant la façade d’un bâtiment principal sur...

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AVIS | Règlement 387-2023

...aire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no387 -2023 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement ent...

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Sommaire du rapport financier 2024

...ien- être 11 1 165  288 1 165  288 1 165  288 1 194  874 Am énagement, urbanisme etdéveloppement Am énagement, urbanisme etzonage 12 765  644 777  957 2 332 780  289 664  718 Promotion etdéveloppement économique 13 1 180  857 1 198  483 1 198  483...

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Demandes de dérogations mineures

...la construction d’un bâtiment d’habitation comportant 56 logements avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivants : • Des marges de recul avant variant entre 6,7 et 7,1 mètres, alors que l...

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Édition d'avril 2026

...araté Kyoshindo Ancienne-Lorette Sciences en folie 8 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette La zone famille Située à l’ouest des terrains de tennis, la zone famille propose l’aménagement d’une piste de « pumptrack »...

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Demandes de dérogations mineures

...bâtiment principal avec un pourcentage de cour arrière de 34 % , alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 35 % ; - Propriété située au coin des rues Saint -Paul et des Braves, L’Ancienn...

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Demandes de dérogations mineures

...du cadastre du Québec : permettre l’installation d’une piscine avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivants : • Une piscine située à 0,3 mètre d’une ligne d’emplacement , alors que le...

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Demandes de dérogations mineures

...aussement du bâtiment principal en vue d’y aménager un logement accessoire avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V- 965 -89 suivants : • Une marge de recul avant de 3,6 mètres, alors que le minimum prescri...

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...du territoire de la ville. Il présente un portrait actuel de la communauté, propose une vision sur un horizon de 20 ans et précise les orientations et les objectifs qui en découlent, les affectations du sol ainsi qu’un...

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Demandes de dérogations mineures

...isolé présentant une superficie totale de 50 mètres carrés, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V- 965 -89 est de 40 mètres carrés. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : T...