111 résultats pour « usage »
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AVIS | Règlement 390-2024
...E PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE R -A/A1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville...
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Demandes de dérogations mineures
...e , L’Ancienne -Lorette, lot 1 310 766 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivants : • Un bâtiment d’...
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Demandes de dérogations mineures
...lot 1 77 7 815 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Des...
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Édition de printemps 2024
...ls sont faits à partir de barils alimentaires recyclés. Ils peuvent donc présenter des imperfections en raison de leur usage initial. L’eau de pluie collectée dans les écobarils s’avère très utile pour le jardinage et les travaux de nettoya...
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Édition d'automne 2023
...sidents, nous mettons en œuvre des initiatives concrètes, nous visons à faire de notre ville un endroit sûr pour tous les usagers de la route, notamment les piétons, les cycliste et les automobilistes. La sécurité routière est une préoccupation...
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Édition d'été 2023
...cienne-lorette.org. Potagers Aucune demande de permis n’est nécessaire pour ériger un potager. Il est autorisé en tant qu’usage complémentaire à l’habitation, sous condition que sa superficie ne dépasse pas 10 % de la superficie de la proprié...
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Édition de janvier 2014
...Ancienne-Lorette SOMMAIRE DE LA FONCTION : La personne titulaire de ce poste accueille, oriente et renseigne les usagers de la biblio- thèque. Elle assure l’ensemble des tâches nécessaires à la diffusion des documents et à leur conserv...
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Demandes de dérogations mineures
...logement (90 cases) • Augmenter le nombre de cases de stationnement (+8) sur le site sans diminuer les espaces communs à l’usage des résidents • Végétaliser les espaces asphaltés non utilisés • Conserver les arbres existants • Créer un contexte fa...
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Édition d'hiver 2023
...l’assistance aux personnes âgées et à leur famille. Parmi les services offerts, le service de popote roulante permet aux usagers de recevoir à domicile des repas savoureux et équilibrés, à petit prix. Durant le temps des Fêtes, l’organisme, en...
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Lotissement
...ation cadastrale ne doit avoir pour effet de créer un lot qui ne respecte pas les conditions suivantes : Usages Largeur minimale du lot mesurée à la ligne avant (mètres) h1-1 15,0* h1-2 12,5 * Font exception à...
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Comité consultatif d'urbanisme
...(PIIA), les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) et les usages conditionnels (UC); d) Des avis au Conseil municipal concernant tout autre objet prévu par la loi....
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Prévention des incendies
...place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'un de ses mandataires et destiné à l'usage du public en général. Feu à ciel ouvert : un feu extérieur autre qu'un feu allumé dans un foy er e...
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Demandes de dérogations mineures
...Permettre la conversion d’une résidence pour aînés en un immeuble d’habitations locatives avec services communautaires. ** L’usage projeté étant conforme, la demande de dérogations mineures concerne le ratio de case exigé par logement et leur emplace...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...de Deschênes, la délivrance d’un permis de construction et/ou d’un certificat d’aut orisation relatifs à un bâtiment d’usage commercial est assujettie à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et �j��O�¶�L�Q�W�p�J�U�D�W�L�R�Q��D�U�...
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Zonage
...entre les données d ‱un tableau et un graphique ou un schém a, les don nées du tableau prévalent. 2.3 USAGES AUTORISÉS Pour d éterminer les usages autorisés dans les différentes zones, les règles suivant es s‱...
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Édition d'octobre 2025
...de la Ville. Si un électeur dans la résidence a fait la demande de vote itinérant avant le 21 octobre 2025 tous les autres usagers peuvent en faire la demande le jour même auprès des employés électoraux qui sont sur place. L’électeur qui agit à ti...
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Demandes de dérogations mineures
...ÉANCE DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1017, RUE CHAPMAN Localisation Zone R -A/B 36 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé Site visé...
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Édition de novembre 2017
...Pour le lot 6 125 962 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un bâtiment principal appartenant à la classe d’usage h1-1 (unifamiliale isolée) avec les dérogations suivantes : - une marge de recul avant pour le bâtiment principal d...
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Édition de printemps 2021
...dents de la Ville. Potagers Aucune demande de permis n’est nécessaire pour ériger un potager. Il est autorisé en tant qu’usage complémentaire à l’habitation sous condition que sa superficie ne dépasse pas 10 % de la superficie de la propriété....
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Édition d’été 2021
...à 40 % de plus qu'à l'habitude, d’où l’importance de sensibiliser les citoyens sur la réglementation existante et le bon usage de cette précieuse richesse naturelle. EN TOUT TEMPS, IL EST INTERDIT DE GASPILLER L’EAU. REMPLISSAGE, ARROSAGE ET...
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Édition d’automne 2021
...paysagers pour l’embellissement du secteur. h Optimisation de la géométrie routière afin d’améliorer la sécurité des usagers. h Renouvellement du réseau d’aqueduc et des égouts dans certains secteurs. Revitalisation de la rue Notre-Dame...
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Édition d’automne 2020
...source susceptible d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes et/ou d’affecter la sécurité des usagers des voies de circulation. En somme, il est interdit de faire un feu pour brûler des branches et/ou des feuilles lor...
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Édition d’été 2019
...ise qu’on s’arrache déjà dans le monde entier. L’été, il est toujours bon de se rappeler de certaines règles, comme le bon usage de l’eau potable, les heures de tonte de gazon, les feux à ciel ouvert ou la sécurité des cyclistes. C’est aussi le te...
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Édition de mars 2018
...entes tâches relatives au prêt, au retour et au classement de documents \ ainsi que les tâches suivantes : • Accueillir les usagers; • Inscrire les nouveaux abonnés; • Expliquer aux usagers le fonctionnement de la bibliothèque et les ori\ enter d...
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Édition de mai 2018
...ve de vigilance et de courtoisie en respectant : • la signalisation et les feux de circulation; • la priorité des autres usagers; • les corridors réservés; • les obligations liées aux règles de la circulation. De plus, lorsque vous profitez de...
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