153 résultats pour « trava »

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...tion et d’intégration architecturale soumis de certaines conditions, dont notamment la réalisation de certains travaux d’infrastructure extra site. 1.2 Les dispositions du présent règlement s’appliquent exclusivement aux zones ou...

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Zonage

...l ‱entrée, l ‱abri est réputé être un garage. (V-965.78 -2-97) Affiche : Voir « Enseigne ». Agrandissement Travaux aya nt pour but d ‱augmente r la super ficie de plancher ou le volume d ‱un bâtiment ou les dimensions de toute...

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Construction

...E CONSTRUCTION 3.1 D OMAINE D ’APPLICATION Les dispositions contenues dans le présent chapitre s'appliquent : · aux travaux d'implantation, d'édification, d'agran dissement, de modification ou de rénovation de tout bâtiment; · au...

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Nuisances

...iel située à l’intérieur des limites de la municipalité; Directeur : Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Servi...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...rnée : Nom du propriétaire : Nom : Adresse : Ville : Code postal : Tél. résidence : Tél. travail : Tél. cellulaire : Déclaration du demandeur : Par la présente, je confirme un des éléments suivants...

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Paix et bon ordre

...tout autre appareil et qui a pour effet de trouble r la paix ou la tranqui llité des personnes qui résident, travaillent ou se trouvent dan s le voisinage. Règlement paix et bon ordre n o 107 -2009 8 Ville de L’Ancienne -Loret...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...règlements d’urbanisme pour les tr avaux qui sont conformes. Il refuse tout permis ou certificat pour les travaux non conformes aux règlements d’urbanisme. Il peut : − visit er et examiner, à toute heure rais...

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AVIS | Règlement 365-2022

...il municipal a adopté le Règlement no 365- 2022 décrétant un emprunt et une dépense de 4 714 000 $ pour l’exécution de travaux de réfection de la rue Notre -Dame – Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU). Ce règlement a r...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...IC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 366 -2022 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES VISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERSES RUES ET UN EMPRUNT DE 5 400 000 $ Avis public est, par les présentes, don...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU) A...

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Demandes de dérogations mineures

...Émission permis (janvier 2022 ) no 2022 -0001 visant l’agrandissement de la résidence au dessus du garage annexé . Les travaux incluaient l’installation d’un balcon .Ce dernier est dérogatoire à la réglementation d’urbanisme (omission lors...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...ou les entreprises proposant de fournir des biens ou des services touchant aux assurances, à l’exécution de travaux, à l’approvisionnement et à la fourniture de services. L’attribution de ces contrats est un exercice impo...

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Édition d'été 2024

...ants de l’agglomération de Québec ont confirmé l’octroi du contrat de construction des ouvrages anticrues et le début des travaux cet été, comme prévu. Nous sommes bien sûr heureux de la concrétisation de ce projet qui offrira une tranquillité...

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Budget 2023

...ausse considérable de la quote -part d’agglomération de 6,63% ❖ Inflation à des niveaux records ❖ Explosion des coûts des travaux et des biens et services ❖ Essence, transport, matières résiduelles, réfection de rues et immeubles 4 Depuis 2020...

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Édition d’octobre 2014

...  stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6  h.  En  contrevenant  au  règlement,  vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remorqué ou déplacé à vos frais. Notre...

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Édition d'été 2025

...n. Je remercie chaleureusement l’équipe du Service de l’urbanisme, le comité consultatif d’urbanisme et les élus pour le travail colossal effectué, ainsi que les citoyens qui ont participé aux nombreuses consultations pour mettre à niveau le p...

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Édition d'avril 2025

...Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettain s, Après plus de quatre ans de travail colossal effectué par notre équipe du Service de l’urbanisme en collaboration avec le Comité consultatif d’urbanis...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...__ _________ 4 Portrait de la Ville ________________________________ ________________________________ ___ 5 Comité de travail ________________________________ ________________________________ ____ 6 Des r éalisations lorettaines _________...

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Édition d'hiver 2025

...en bonifiant de manière significative l’offre de logement aux citoyennes et aux citoyens de toute génération. Importants travaux d’infrastructures subventionnés entre 50 % et 100 % Pour 2025, plusieurs projets d’infrastructures totalisant prè...

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Édition d'automne 2024

...terraines qui permettra à la Ville de procéder à la réfection de six rues. Bravo à toutes les équipes à la Ville qui ont travaillé à soumettre nos projets au gouvernement du Québec. Comme nous disposons déjà, dans nos budgets d’opération, d’un...

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Édition de printemps 2024

...Revitalisation de nos rues, de nos infrastructures et de nos parcs La Ville de L’Ancienne-Lorette réalisera plusieurs travaux de réfection de chaussée, de revitalisation de ses parcs et d’ajouts d’infrastructures au cours des prochains m...

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Édition d'été 2023

...d’eau de pluie › Distribution de bulbes de tulipes • Suivi en continu en vue de la réalisation des dernières étapes des travaux de réaménagement de la rivière Lorette pour contrer les inondations. • Poursuite de la mise en œuvre du plan de s...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

..._____ 4 Portrait de la Ville ________________________________ ________________________________ __________ 5 Comité de travail ________________________________ ________________________________ ___________ 6 Des r éalisations lorettaines __...

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Édition d'hiver 2024

...,5 km qui reliera le Corridor des cheminots au Corridor du Littoral. Ce projet, auquel la Ville de L’Ancienne-Lorette travaille depuis trois ans, est né de l’idée de notre député Éric Caire et sera réalisé avec l’appui de plusieurs parte...