126 résultats pour « lot »

Documents

Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...DATE : À L’USAGE DU SERVICE D’URBANISME No lot : Conforme au règlement N o 292 -2017 Reçu par : Date : Déclaration obligatoire de remplacement...

Documents

Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...s a me ndem ents adopté le 27 janvier 200 9 ; CONSIDÉRANT qu e le Règlement n o 330 -2019 établissant un projet pilote vi sant à au toriser la garde de pou les su r le territoire de la Ville d e L’Ancienne -Lor ette vient...

Documents

Nuisances

...ions. ARTICLE 4 : Le propriétaire, locataire ou o ccupant doit faire, chaque printemps, sur tous les lot s vacants et terrains situés à l’intérieur des limites de la municipalité lui appartenant, un nett oyage...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...dérogation s mineure s suivante : - Propriété sise au 1255, autoroute Duplessis L’Ancienne - Lorette, lot 1 31 2 962 du cadastre du Québec : p ermettre l’installation d’une enseigne sur pylône avec les éléments...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...rogation s mineure s suivante : - Propriété sise au 1 191 , rue de l’E s pérance , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 939 du cadastre du Québec : p ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 -...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1 0 91 , rue Boutet , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 417 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principa...

Documents

Édition d'automne 2023

...e offre, en plus des activités communes aux trois éléments, des opportunités axées sur le domaine de l’aérospatial, le pilotage d’avion et de planeur, la survie en forêt pour équipage de vol et bien plus ! Activités estivales • Dur ant l’été,...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 935, rue Chapman , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 287 du cadastre du Québec : P ermettre la construction d’un garage isolé en cour arrière situé à une...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...de s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1429 , rue de la Ferme , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 350 du cadastre du Québec : permettre une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une largeur...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...ande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 991, rue Écho, L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 688 du cadastre du Québec : permettre l’agrandissement du bâtiment avec une marge de recul a...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...la demande de dérogation s mineure s suivante : - Propriété sise au 1843, rue de l’Estoc , L’Ancienne -Lorette, lot 2 824 400 du cadastre du Québec : permettre l’agrandissement et l’exhaussement du bâtiment principal (ajout...

Documents

Édition d'avril 2025

...priétaires ne disposant pas d’arbre en devanture de leur résidence. Ce programme a été mis en place afin de contrer les îlots de chaleur produits par les surfaces asphaltées des rues et artères municipales. Pour vous inscrire, rendez-vous au l...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...de dérogation s mineure s suivante : - Propriété sise au 1325, rue Saint - Jacques , L’Ancienne - Lorette, lot 6 300 354 du cadastre du Québec : permettre la construction d’une habitation unifamiliale isolée avec l ’ élém...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...dérogation s mineure s suivante s : - Propriét é sise au 1749 -1751, route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial...

Documents

AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...même s’il s’agit de postes temporaires ou de bénévolat . Inviter les responsables du Projet Libellule (piloté par l’organisme =ntégration TSA de Québec) à fournir du personnel à la Ville lors d’événements ou d’activit...

Documents

Édition d'hiver 2025

...arc de la Rivière, développement économique de la rue Notre-Dame) › R encontres d'information sur différents projets (Îlot Notre-Dame, Le Central II, Corridor Lorettain) › P ortes ouvertes (refonte du plan d'urbanisme) › C omités de c...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION AUTORISATION D’UN PROJET D’HABITATION SUR LE S LOT S 1 77 7 862, 1 77 7 863, 1 77 7 86 4 ( 1685 à 16 97 , RUE NOTRE - DAME) LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES EN MA...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...s de dérogations mineure s suivante s : - Propriété sise au 1661 à 1663, route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 071 du cadastre du Québec : R endre réputé conforme une enseigne apposée à un mur d’une superficie...

Documents

Édition d'automne 2024

...t vendre leurs créations, accompagné d’une vente de douceurs faites maison. Des sorties sont organisées et nous avons un lot au Jardin communautaire. Chaque année, nous menons un projet communautaire au profit d’un organisme. Cette année, la...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1731, rue Damiron , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 818 du cadastre du Québec : Permettre une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une lar...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet d'habitation au 1670, rue Notre-Dame

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION AUTORISATION D’UN PROJET D’HABITATION SUR LE LOT 1 778 266 (1670, RUE NOTRE - DAME) LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES EN MATIÈRE D'HABITATION, L.Q. 2024, C. 2 AVIS PU...

Documents

Édition d’été 2022

...me en raison de l’explosion des coûts. Quels que soient les travaux prévus, chaque ouverture de soumissions comporte son lot de surprises, car les coûts sont parfois plus élevés que prévu. Dans le contexte actuel marqué par l’inflation, nos déc...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriét é sise au 1665, rue Hochetière, L’Ancienne -Lorette, lot s 1 313 123 et 1 777 784 du cadastre du Québec : Permettre l’agrandissement du bâtiment principal avec l ’élément...

Documents

Édition d'été 2024

...e des jeunes de L’Ancienne, au profit des fondations des écoles de L’Ancienne-Lorette Dépôt du rapport de projet-pilote de collecte des résidus alimentaires, par les élèves de l’école des Hauts-Clochers 8 Le Lorettain | Journ...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1605 , rue du Pincelier, L’Ancienne -Lorette, lot s 5 306 625 et 5 306 627 du cadastre du Québec : Permettre l’installation d’un réservoir de propane destin...