130 résultats pour « Pti »
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AVIS | Règlement 383-2023
...Leblanc -Bourque Maire Greffière Certificat Avis de motion, dépôt et présentation 11 juillet 2023 Adoption du règlement Avis de promulgation Gaétan Pageau Me Marie -Hélène Leblanc -Bourqu...
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Lotissement
...nsolidant la structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assu...
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Prévention des incendies
...ment ou par la présence de feu ou de fumée, conçu e pour signaler un incendie. Avertisseur de fu mée de type optique : avertisseur de fumée composé d'une chambre noire à l'intérieur de laquelle est localisée une cellule photoél...
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Paix et bon ordre
...d’exécuter ou de faire exécuter des travau x de construction, de reconstruction ou tou t autres travaux susceptibles de nuir e à la tranqui llité du voisinage . Nonobstant le paragraphe précéde nt, des travaux d’urgence po...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...mité consultatif d’urbanisme pour étude et recommandation. Dans les trente (30) jours qui suivent sa réception par le comité consultatif d’urbanisme, ce dernier doit transmettre ses recommandations au conseil. 3.4...
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Zonage
...consolidant l a structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant...
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Construction
...ant la structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; · assurant une utilisation optimale des services pub lics par le contrôle des densités de peuplement et de lutilisation du sol; · assurant...
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Dérogations mineures
...de lotissement prévoyant l’application d’une norme peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usage et la densité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d...
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Édition d'hiver 2023
...DISTRICT 4 – SAINT-OLIVIER Charles Guérard 418 997-4120 | cguerard@lancienne-lorette.org DISTRICT 5 – SAINT-JEAN-BAPTISTE Nicolas St-Gelais 418 573-6533 | nst-gelais@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 – DES PINS Sébastien Hallé 418...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...une personne désignée par lui, expliquera le projet de règlement no 387 -202 3, ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 387 -20 23 ne...
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Édition d'automne 2023
....org DISTRICT 4 – SAINT-OLIVIER Charles Guérard 418 997-4120 | cguerard@lancienne-lorette.org DISTRICT 5 – SAINT-JEAN-BAPTISTE Nicolas St-Gelais 418 573-6533 | nst-gelais@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 – DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418...
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AVIS | Règlement 394-2025
...hitecturale applicable au cœur villageois et aux bâtiments patrimoniaux de valeur forte et supérieure ou exceptionnelle . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au...
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Édition d'avril 2026
...s organismes Détails en page 4 Rénovation de la bibliothèque : les maquettes sont dévoilées ! 7 Camp de jour : inscriptions dès le 7 avril ! Restez informé ! Printemps vert : activités écolo 10 2 Le Lorettain | Journal municipal de la...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026
...désignée par lui, expliquera le projet de règlement n o 403 -2026 , ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 403 -2026 ne...
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AVIS | Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...Nom du candidat et de l’agent officiel Total des dépenses électorales faites ou autorisées Date de réception Mairie (8 904 ,06 $)* 1. Gaétan Pageau, Fierté Lorettaine – Gaétan Pageau (Jean -Claude Fortin,...
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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications
...a Me Marie-Hélène Leblanc-Bourque Maire Greffière Certificat Avis de motion, dépôt et présentation 27 janvier 2026 Adoption du règlement 10 février 2026 Approbation du ministre des Affaires municipales et de l’Habitation 12 février 2026...
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Édition de janvier 2026
...e Laurin DISTRICT 3 | SAINT-PAUL Charles Guérard DISTRICT 4 | SAINT-OLIVIER Bruno Dumaine DISTRICT 5 | SAINT-JEAN-BAPTISTE Sébastien Hallé DISTRICT 6 | DES PINS Isabelle Grenier DISTRICT 2 | NOTRE-DAME 10 Budget 2026 4 -5 Restez...
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AVIS | Résultats du scrutin du 2 novembre 2025
...Conseiller 4 - Saint -Olivier Fierté lorettaine - Gaétan Pageau Charles Guérard Conseiller 5 - Saint -Jean -Baptiste Fierté lorettaine - Gaétan Pageau Bruno Dumaine Conseiller 6 - Des Pins Fierté lorettaine - Gaétan Pageau...
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AVIS | Révision de la liste électorale 2025
...lectorale et, si vous êtes une électrice ou un électeur domicilié dans la municipalité, présenter une demande d’inscription, de radiation ou de correction devant la commission de révision à l’endroit, aux jours et aux heure s...
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AVIS | Scrutin 2025
...Poste : conseiller municipal district numéro 4 – Saint -Olivier 1. Charles Guérard, 2065, rue Saint -Jean -Baptiste, L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 1R6 Fierté lorettaine -Gaétan Pageau 2. Juan Camilo Alvarez Castillo,...
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Édition d'octobre 2025
...animé la saison estivale de belle façon ! Le Festival Lorettain fut une fois de plus un succès marqué par une journée exceptionnelle riche en animation familiale et en musique ! Je remercie chaleureusement tous ceux et celles qui ont contribué...
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AVIS | Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise, non-domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette
...d’un immeuble ou encore occupant unique d’un établissement d’entreprise, vous devez transmettre une demande d’inscription; • Si vous faites partie des copropriétaires d’un immeuble ou cooccupants d’un établissement d’entrep...
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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé
...e par lui, expliquera le projet de règlement révisant le plan d’urbanisme et présentera les conséquence s de son adoption. Les citoyennes et citoyens présents auront l’occasion de poser des questions et de formuler leurs commentaires....
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Édition d'été 2025
...ttaines, Chers Lorettains, Les beaux jours se pointent enfin et l’été 2025 s’annonce riche en activités et en événements captivants pour petits et grands. Je vous invite à consulter la programmation des activités estivales aux pages 15 et 16 et...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...’intégration architecturale applicable au cœur villageois et aux bâtiments patrimoniaux de valeur forte, supérieure ou exceptionnelle . Le présent règlement permet d’assurer un contrôle qualitatif de certaines interventions effectuée...
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