136 résultats pour « Pti »

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AVIS | Règlement 378-2023

...ne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o 3 7 8 - 202 3 , ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de R èglement n o 3 7 8...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...b at entr e a nima ux  ; 17º GARDE D’UN ANI MAL DE FERME la garde de tout a nimal de fe rme , à l ’exception des poules et des lapins  ; 18º GAR DE D’UN AN IMAL SAUVAGE la garde de tou t animal sauva ge p rév...

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AVIS | Règlement 380-2023

...nne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o 3 79 - 202 3 , ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de R èglement n o 3 79 -...

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Édition d'hiver 2023

...DISTRICT 4 –  SAINT-OLIVIER Charles Guérard 418 997-4120 | cguerard@lancienne-lorette.org DISTRICT 5 –  SAINT-JEAN-BAPTISTE Nicolas St-Gelais 418 573-6533 | nst-gelais@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 –  DES PINS Sébastien Hallé 418...

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Lotissement

...nsolidant la structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assu...

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Prévention des incendies

...ment ou par la présence de feu ou de fumée, conçu e pour signaler un incendie. Avertisseur de fu mée de type optique : avertisseur de fumée composé d'une chambre noire à l'intérieur de laquelle est localisée une cellule photoél...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...urnaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un immeuble où l’usage c...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...mité consultatif d’urbanisme pour étude et recommandation. Dans les trente (30) jours qui suivent sa réception par le comité consultatif d’urbanisme, ce dernier doit transmettre ses recommandations au conseil. 3.4...

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Dérogations mineures

...de lotissement prévoyant l’application d’une norme peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usage et la densité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d...

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AVIS | Règlement 379-2023

...nne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o 3 79 - 202 3 , ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de R èglement n o 3 79 -...

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Édition de printemps 2024

...12 Calendrier des collectes Un printemps sous le signe de l'environnement! Camp de jour : Début des inscriptions le 9 avril! 6 Consultation citoyenne en aménagement du territoire 7 Printemps vert 2...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...s à l’égard d es aménagements particuliers. Un compte rendu a été fait auprès des responsables du festival afin d’optimiser et d’améliorer l’accessibilité des futurs événements de la Ville. L’intégration : « Une priorité pour la V...

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AVIS | Scrutin 2025

...Poste : conseiller municipal district numéro 4 – Saint -Olivier 1. Charles Guérard, 2065, rue Saint -Jean -Baptiste, L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 1R6 Fierté lorettaine -Gaétan Pageau 2. Juan Camilo Alvarez Castillo,...

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Édition de juillet et août 2026

...l municipal 8 Le marché public est de retour ! 9 et 10 Rubriques des conseillers 8 12 Nouvelle plateforme d'inscription aux activités de loisirs Restez informé ! Excellent taux de participation au sondage lié à la démarche MADA MA...

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AVIS | Règlement 405-2026

...la déontologie en matière municipale (RLRQ, ch apitre E -15.1.0.1). Ce projet de règlemen t sera sou mis pou r adoption au cou rs de la séan ce ordin aire du con seil de la ville qu i au ra lieu le mardi 30 ju in 2026, à 19h 30, à l...

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Édition de juin 2026

...ettaines, Chers Lorettains, Les beaux jours se pointent enfin et l’été s’annonce riche en activités et en événements captivants pour petits et grands. Je vous invite à consulter la programmation des activités estivales aux pages 8 et 9...

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Demandes de dérogations mineures

...nt dérogatoire Implantation projetée 47 m² rue Saint -Alphonse ±6,8 m existant Bâtiment construit en 1944, avant l’adoption du 1 er règlement d’urbanisme (1951) Élévations Porte de garage : blanche Revêtement de la toiture : bardeau d’as...

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Occupation et entretien des bâtiments

...est interdit àtout propriétaire de permettre l’accumulation de neige ou de glace sur un bâtiment lorsque celle-ci est susceptible de compromettre l’intégrité d’une composante du bâtiment ou de sa structure. SECTION 2 NORMES ADDITIONNELLES APPLI...

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AVIS | Règlement 403-2026

...désignée par lui, expliquera le projet de règlement n o 403 -2026 , ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 403 -2026 ne...

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Édition d'avril 2026

...s organismes Détails en page 4 Rénovation de la bibliothèque : les maquettes sont dévoilées ! 7 Camp de jour : inscriptions dès le 7 avril ! Restez informé ! Printemps vert : activités écolo 10 2 Le Lorettain | Journal municipal de la...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...désignée par lui, expliquera le projet de règlement n o 403 -2026 , ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 403 -2026 ne...

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AVIS | Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé

...Nom du candidat et de l’agent officiel Total des dépenses électorales faites ou autorisées Date de réception Mairie (8 904 ,06 $)* 1. Gaétan Pageau, Fierté Lorettaine – Gaétan Pageau (Jean -Claude Fortin,...

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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications

...a Me Marie-Hélène Leblanc-Bourque Maire Greffière Certificat Avis de motion, dépôt et présentation 27 janvier 2026 Adoption du règlement 10 février 2026 Approbation du ministre des Affaires municipales et de l’Habitation 12 février 2026...

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Édition de janvier 2026

...e Laurin DISTRICT 3 | SAINT-PAUL Charles Guérard DISTRICT 4 | SAINT-OLIVIER Bruno Dumaine DISTRICT 5 | SAINT-JEAN-BAPTISTE Sébastien Hallé DISTRICT 6 | DES PINS Isabelle Grenier DISTRICT 2 | NOTRE-DAME 10 Budget 2026 4 -5 Restez...

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AVIS | Résultats du scrutin du 2 novembre 2025

...Conseiller 4 - Saint -Olivier Fierté lorettaine - Gaétan Pageau Charles Guérard Conseiller 5 - Saint -Jean -Baptiste Fierté lorettaine - Gaétan Pageau Bruno Dumaine Conseiller 6 - Des Pins Fierté lorettaine - Gaétan Pageau...