136 résultats pour « Pti »

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AVIS | Adoption du budget 2024

AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 24 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinai...

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AVIS | Adoption du budget 2025

AVIS PUBLIC Ville de L’Ancienne -Lorette Adoption du budget 20 25 Avis public est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convoque une séance extra ordinaire le ma...

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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024

AVIS PUBLIC Dépôt du rôle de perception AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le rôle général de perception des taxes municipales pour l’année 20 24 a été...

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AVIS | Adoption du budget 2023

AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 23 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une...

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Vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance......

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du......

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Établissements scolaires

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Construction

...t la structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; · assurant une utilisation optimale des services pub lics par le contrôle des densités de peuplement et de l’utilisation du sol; · assurant...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...rojet de résolution 134 -23 qui vise à accepter le projet particulier de construction contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au...

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Édition d'hiver 2024

...emeurons les gardiens de l’histoire tout en continuant, avec audace, de façonner notre ville en un milieu de vie exceptionnel pour les générations futures. Prudence et rigueur en 2024 Bien que l’année 2024 devrait connaître – espérons-...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...une personne désignée par lui, expliquera le projet de règlement no 387 -202 3, ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 387 -20 23 ne...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ue à toute personne physique et à toute personne morale de droit public ou de droit privé. 1.4 PRESCRIPTIONS D ’AUTRES RÈGLEMENTS Tout bâtiment élevé, reconstruit, agrandi, modifié ou réparé et toute parcelle...

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Édition d'automne 2023

....org DISTRICT 4 –  SAINT-OLIVIER Charles Guérard 418 997-4120 | cguerard@lancienne-lorette.org DISTRICT 5 –  SAINT-JEAN-BAPTISTE Nicolas St-Gelais 418 573-6533 | nst-gelais@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 –  DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418...

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AVIS | Règlement 383-2023

...Leblanc -Bourque Maire Greffière Certificat Avis de motion, dépôt et présentation 11 juillet 2023 Adoption du règlement Avis de promulgation Gaétan Pageau Me Marie -Hélène Leblanc -Bourqu...

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Démolition d'immeubles

...trimonial municipal inclus à l’annexe A. 2. Un bâtiment principal comportant au moins un logement, à l’exception des catégories suivantes : a) La démolition d’un immeuble visé par une ordonnance de démolition émise...

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Paix et bon ordre

...d’exécuter ou de faire exécuter des travau x de construction, de reconstruction ou tou t autres travaux susceptibles de nuir e à la tranqui llité du voisinage . Nonobstant le paragraphe précéde nt, des travaux d’urgence po...

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Édition d'été 2023

....org DISTRICT 4 –  SAINT-OLIVIER Charles Guérard 418 997-4120 | cguerard@lancienne-lorette.org DISTRICT 5 – SAINT-JEAN-BAPTISTE Nicolas St-Gelais 418 573-6533 | nst-gelais@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 –  DES PINS Sébastien Hallé 418 655-64...

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AVIS | Règlement 380-2023

...: • I nclure le lot 1 777 8 1 6 ( zone R - A/B 4 3 ) à l’intérieur de la zone adjacente R - C /B1. Description des zones vis ées Les zones d’ où peut provenir une demande de participation à un référendum sont les suiv...

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AVIS | Règlement 379-2023

...vante : • I nclure le lot 1 777 866 ( zone R - A/B 42 ) à l’intérieur de la zone adjacente C - V/B1. Description des zones vis ées Les zones d’ où peut provenir une demande de participation à un référendum sont les suiv...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...projet de résolution 134 -23 qui vise à accepter le projet particulier de construction contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au S...

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Édition de printemps 2023

...350 e anniversaire Une programmation éclatée pour un printemps mémorable ! Camp de jour de L'Ancienne-Lorette Les inscriptions sont en cours ! 7 Édition du 350 e FESTIVAL LORETTAIN 18 et 19 août 2023 Deux jours de plaisir! Surveillez notr...

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Zonage

...consolidant l a structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...: • I nclure le lot 1 777 8 1 6 ( zone R - A/B 4 3 ) à l’intérieur de la zone adjacente R - C /B1. Description des zones vis ées Les zones d’ où peut provenir une demande de participation à un référendum sont les suiv...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...e : • I nclure le lot 1 777 866 ( zone R - A/B 42 ) à l’intérieur de la zone adjacente C - V/B1. Description des zones vis ées Les zones d’ où peut provenir une demande de participation à un référendum sont les su...