111 résultats pour « usage permis »

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Index des travaux et rénovations

...cables Avis de conformité CITQ Logement au sous-sol/bi génération et modification à l'usage d'un immeuble Certificat d’autorisation Mur de soutènement...

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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation

.... En savoir plus Demande en ligne Le service en ligne permet en tout temps de soumettre une demande de permis ou de certificat d’autorisation à la Ville, de trouver toute l’information nécessaire à la demande, d’en acquitter les...

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Déposer une demande de permis de lotissement

Pour effectuer une demande de permis de lotissement, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Le tarif des honoraires exigibles pour l’émission d’un permis...

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Abonnement et tarification

...renouveler leur emprunt avant celle-ci. Après 28 jours de retard, le document sera considéré comme perdu et sera facturé à l’usager le coût réel du bien plus des frais d’administration de 5$ par dossier. En cas de retour du document après facturation...

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Règlement no 398-2025 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d'aide financière pour l'abattage

...Déclaration obligatoire L'abattage d'un frêne doit obligatoirement être déclaré à la Ville pour tous les groupes d'usages (résidentiel, commercial, industriel et institutionnel).   Compléter le formulaire et transmettez le par courri...

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Programme d'aide financière pour l'abattage des frênes

...Pour être admissible à cette subvention, les critères suivants doivent être respectés : Le terrain doit être à usage exclusivement résidentiel,   comptant un maximum de trois logements (ou, dans le cas d’une copropriété divise, t...

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Règlement

Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç...

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Fonctionnement des écocentres

...s êtes? Preuves acceptées Propriétaire Permis de conduire Facture de taxes municipales de l'année en cours Propriétaire d'u...

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Index des règlements sur l'eau potable

...Pataugeoire démontable Possible en tout temps. À des fins de nettoyage Entrée de voiture Permis uniquement du 1 er   mai au 15 juin. Lavage d'un véhicule Possible en tout temps....

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Déposer une demande de dérogation mineure

Pour effectuer une demande de dérogation mineure, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Des frais de traitement de 550 $, non remboursables, sont exigibl......

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Services offerts

La bibliothèque Marie-Victorin met à la disposition de ses usagers une importante collection de plus de 60 000 volumes, livres numériques, revues et journaux ainsi que 3 000 disques compacts.  Consulter le catalogue en ligne...

Nouvelles

L’intégration des nouveaux arrivants dans la communauté

...pprenez-en davantage sur la leur. Guidez-les dans leurs démarches administratives (inscription à l’école, obtention d’un permis de conduire, etc.). Orientez-les vers des sites d’offres d’emploi tels que celui de la Ville de L’AncienneLorette,...

Nouvelles

Retour sur la conférence Le Moulin de L'Ancienne-Lorette, des Jésuites aux Robitaille

...ique et social des époques successives. On a notamment découvert les infrastructures nécessaires à un moulin à eau, les usages successifs du moulin de Lorette, les responsabilités du meunier et la responsabilité de sa famille pour son fonctionne...